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Thème : le recours à la sous-traitance SOMMAIRE INTRODUCTION
Thème : le recours à la sous-traitance SOMMAIRE INTRODUCTION I Définition et caractéristiques de sous-traitance 1 Définition 2 Caractéristiques du contrat de sous-traitance 3 Typologie II Aspect juridique de la sous-traitance 1 Responsabilité du sous-traitant et devoir de conseil 2 Les conséquences de l’inexécution du contrat dans le chef du sous-traitant III Aspects PDF
Sous –traitance et sûreté nucléair
Cet exposé prend appui sur mes recherches portant sur ce thème ayant fait l’objet de publications scientifiques entre 1992 et 2012 En particulier, dans le cadre de conventions avec le ministère du travail et le fonds d’intervention en santé publique, j’ai mené une enquête pendant dix ans auprès de travailleurs sous-traitants intervenant dans la maintenance des installations PDF
La sous-traitance du travail et des risques comme cause
nucléaires, et je continue mes recherches sur ce thème Je participe aussi depuis plus de vingt ans à un réseau international des chercheurs en sciences sociales (sociologues et juristes, principalement), qui mène une démarche comparatiste sur l’impact de la sous-traitance en santé et sécurité au travail Je peux, tout d’abord, témoigner du fait que dès la fin des années 1970 PDF
1 Sous-Traitance et Santé au Travail : le Rôle des CHSCT
Evolution de la sous-traitance industrielle et risques au travail (Jacques Garnier, économiste) 3 Quels leviers pour réguler les effets de la sous-traitance sur les conditions de travail (Clément Ruffier, chargé de mission à l’ANACT) * ~ 12h30-13h30 ~ REPAS (buffet) Sous 1 3h30 -13h45 Synthèse des travaux du matin (Mario Correia, IRT LEST et Philippe Mossé, LEST) 13h45-16h30 Table PDF
Compte rendu Jeudi - National Assembly
En particulier, compte tenu de la place notable prise par la sous-traitance dans ce secteur, il nous a semblé très utile d'entendre des personnes qui sont employées par des entreprises sous-traitantes Je précise toutefois que l'audition de ce matin n'est pas exclusive d’une table ronde qui sera organisée le 14 juin prochain avec des représentants des organisations syndicales du PDF
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Expose sous theme la sous traitance Document PDF,PPT, and Doc