PLAN DU COURS DE DROIT FISCAL INTRODUCTION GENERALE NOTIONS DE DROIT FISCAL NOTIONS DE SYSTEME FISCAL TITRE I – ELEMENTS DE THEORIE FISCALE Chapitre 1 – Définition et caractères et rôles de l’impôt 1 1 - Définition de l’impôt 1 2 - Caractères de l’impôt 1 3 – Prélèvement obligatoires autres que les impôts 1 4 - Rôles de l’impôt Chapitre 2 - Classification des Taille du fichier : 365KB PDF
INTRODUCTION À L'ÉTUDE DE LA FISCALITÉ
1 Patrick Serlooten, Droit fiscal des affaires, édition L G D J , page 9 2 Contribuable : Toute personne astreinte au paiement d'un impôt et qui en est le point de chute c'est-à-dire celle qui le supporte effectivement 3 Redevable : Personne qui entre dans le champ d'application d'un impôt ou d'une taxe mais qui n'en supporte, en principe,Taille du fichier : 304KB PDF
INTRODUCTION AU DROIT - Dunod
•Droit fiscal , Corrigés du manuel Emmanuel Disle, Jacques Saraf, Nathalie Gonthier-Besacier, Jean-Luc Rossignol d’ouvrages de cours, d’entraînement et de révision qui font référence Ces ouvrages sont entièrement adaptés aux épreuves, à leur esprit comme à leur pro-gramme, avec une qualité toujours constante Ils sont tous régulièrement actualisés pour correspondre le Taille du fichier : 2MB PDF
Brochure fiscalité française
1 – Définition du domicile fiscal - règle de l'imposition par foyer _____19 2 – Régime d'imposition applicable aux personnes domiciliées en France_____20 3 – Régime d'imposition applicable aux personnes non domiciliées en France _____20 B PERSONNES EXONÉRÉES_____21 III – RÈGLES D'IMPOSITION DES REVENUS PERÇUS PAR LES PERSONNES PHYSIQUES _____21 A PDF
Droit fiscal international - coursunjffr
Les sources du droit fiscal international Section 1 : La diversité des sources § 1 : Le droit fiscal interne A - Les règles de territorialité de l’impôt 1 Présentation générale 2 Définition du territoire fiscal B - La lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales 1 Sur la forme 2 Sur le fond : les présomptions légales a) Régime fiscal privilégié (« paradi PDF
Finance d’entreprise - Dunod
e Droit fiscal, Corrigés du manuel Emmanuel Disle, Jacques Saraf, Nathalie Gonthier-Besacier, Jean-Luc Rossignol DCG 5 e Économie, Manuel et Applications corrigées François Coulomb, Jean Longatte, Pascal Vanhove, Sébastien Castaing DCG 6 e Finance d’entreprise, Manuel et Applications Jacqueline Delahaye, Florence Delahaye-Duprat e Finance d’entreprise, Corrigés du manuel Jacqueline PDF
COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES AU OHADA REVISE
Expert Fiscal Agréé CEMAC N° CF 177 Doctorant en Fiscalité Université de Douala Faculté des Sciences Juridiques et de Politiques Master II en Fiscalité Appliquée 2 Cours de comptabilité des sociétés Enseignant : Claude KOMBOU INTRODUCTION Les sociétés commerciales sont des personnes morales régies par des textes de loi, notamment, l’Acte Uniforme OHADA portant Droit des Taille du fichier : 1MB PDF
COMPTABILITE GENERALE - ETAPE 20 : LES AMORTISSEMENTS
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 20 : LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION 1 PRINCIPES Certaines immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible, avec le temps : usure, obsolescence Taille du fichier : 139KB PDF
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COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES AU OHADA REVISE
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1 Patrick Serlooten
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