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SYLLABUS DU COURS DE DROIT CIVIL
Ce cours d’introduction au Droit Civil est destiné aux étudiants de la première année de licence en Droit Il est composé d’une partie décrivant la notion de droit et lisant les sources du droit Ensuite il résume les trois grandes divisions du droit civil à savoir le droit de la personne, le Droit des biens et le droit des obligations I Objectif du Cours L'objectif général de Taille du fichier : 272KB PDF
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL - Overblog
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL Cours de Mme Fatou Kiné CAMARA, Docteure d’Etat en Droit, Chargée d’enseignement FSJP/UCAD Année universitaire 2011/2012 DEFINITION DU DROIT •« Le droit peut être défini comme l’ensemble des principes reconnus et appliqués par l’Etat dans l’administration de la justice » J Salmond, Jurisprudence, 10e éd , 1946 Introduction au Droit Civil, F PDF
Droit civil Première année - kervegfreefr
Isabelle BEYNEIX – Cours de droit civil 1ère année Institut Supérieur du Commerce influences des diverses religions L’histoire des relations entre le droit et la religion est faite d’alternances Des positions diverses ont été dégagées : dissolution du droit dans la religion, séparation radicale ou démarche intermédiaire Affirmer le principe de laïcité, ce n’est Taille du fichier : 1016KB PDF
Titre 1 : Le droit
COURS DE DROIT CIVIL 1 : INTRODUCTION AU DROIT ET DROIT DES PERSONNES Titre 1 : Le droit Par Mbissane NGOM Agrégé en droit privé et sciences criminelles Année académique 2015-2016 Titre 1 : Le droit Le droit a pour objet de régir des rapports sociaux entre personnes, car il n’y a pas de droit sans société comme à l’inverse il n’y a pas de société sans droit Le droit est PDF
Support de Cours (Version PDF) - CAMPUS NUMERIQUES
- Support de Cours (Version PDF) - PRÉ-REQUIS Connaitre les règles générales du droit de la famille OBJECTIFS SPECIFIQUE : Les connaissances acquises doivent permettre à l'étudiant d'expliquer les modalités de déclaration de naissance en France INTRODUCTION Les démarches d'état civil sont celles qui sont liées aux actes de naissance, actes deTaille du fichier : 169KB PDF
CHAPITRE 8 - LES CONTRATS - univ-lillefr
CUEEP USTL_ DAEU / Droit civil l les contrats Page 3 CONTRAT AVEC OU SANS INTUITUS PERSONAE Ce contrat est conclu en considération de la personne du cocontractant S'il ne s'agissait pas de tel interlocuteur, le cocontractant ne s'engagerait pas L'intuitus personae peut porter sur une personne pour ses qualités personnelles, humaines, il peut aussi porter sur la possession du titre, du Taille du fichier : 77KB PDF
COURS DE PROCEDURE CIVILE
COURS DE PROCEDURE CIVILE INTRODUCTION On étudiera successivement la définition de la Procédure Civile, l’objet de la Procédure Civile, les caractères de la Procédure Civile et les sources de la Procédure Civile SECTION I DEFINITION « Procédure » vient du mot latin « procedere », qui signifie « s’avancer » et qui évoque la marche à suivre pour mener le procès à bonne fin Taille du fichier : 1MB PDF
PROGRAMMES DE COURS DROIT 2018-2019
PROGRAMMES DE COURS DROIT 2018-2019 2 Capacité en droit 1re année (01101) Droit civil 1 (1066) Jean Garrigue, Maître de conférences (Octobre 2018) Téléchargez le programme de cours : garrigue_capacite_1ere_annee_droit_civil_pl an_resume_2019 pdf (318 23 ko) Droit commercial 1 (1124) Benjamin MORON PUECH, Maître de conférences (sept 2018) Téléchargez le programme de cours : PDF
Etat civil : Filiation
- Support de Cours (Version PDF) - INTRODUCTION La filiation est le lien de droit qui unit un enfant à son père et à sa mère La réforme de la filiation appliquée depuis le 1er juillet 2006 a supprimé les anciennes notions de filiation légitime et naturelle et s’inscrit dans un double mouvement d’évolution scientifique et de mutation de la société Ainsi aujourd’hui que les Taille du fichier : 338KB PDF
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SYLLABUS DU COURS DE DROIT CIVIL
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