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NATIONS E Conseil Économique GÉNÉRALE et Social TRANS/WP
Groupe de travail du transport des denrées périssables (Cinquante-huitième session, Genève, 11-14 novembre 2002) ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRIES PIRISSABLES ET AUX ENGINS SPICIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) Paragraphe 29 c), Appendice 2 , Annexe 1 Note du secrétariat Le secrétariat reproduit ci-après une proposition PDF
Conseil Économique et Social TRANS/WP11/2002/8 COMMISSION
Groupe de travail du transport des denrées périssables (Cinquante-huitième session, Genève, 11-14 novembre 2002) ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRIES PIRISSABLES ET AUX ENGINS SPICIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) Article 3 de l' ATP Note du secrétariat Le secrétariat reproduit ci-après une proposition soumise par l'Espagne PDF
Treaty Series - United Nations
Accord relatif aux transports internationaux de denr~es p~rissables et aux engins spiciaux i utiliser pour ces transports (ATP) Conclu A Gen~ve le 1er septembre 1970 : Entr6e en vigueur d'amendements A I'annexe 3 de l'Accord susmentionn6 389 N0 19609 Accord portant creation de PDF
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Parfaitement adapt pour le transport des pro-duits et denr es p rissables dans les meilleures conditions de s curit et dÕhygi ne, le triporteur Petit Forestier, constitue une r ponse pratique et Ç cologique È la logistique du dernier kilom tre Remorques frigoriÞques PDF
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et dÕune mani re g n rale les engins de transport, les lunettes, jumelles, lentilles de contact, proth ses et appareillages de toute nature, mat riels m dicaux, m dicaments, denr es p rissables, ainsi que tout e " et conÞsqu par les douanes et non rendu lÕassur ; - le vol des bagages de lÕassur cons cutif des oublis ou n gligences de sa part, cÕest- -dire le fait de laisser ses bagages PDF
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Groupe de travail du transport des denrées périssables (Cinquante-huitième session, Genève, 11-14 novembre 2002) ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRIES PIRISSABLES ET AUX ENGINS SPICIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) Paragraphe 29 c), Appendice 2 , Annexe 1 Note du secrétariat Le secrétariat reproduit ci-après une proposition PDF
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Groupe de travail du transport des denrées périssables (Cinquante-huitième session, Genève, 11-14 novembre 2002) ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRIES PIRISSABLES ET AUX ENGINS SPICIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) Article 3 de l' ATP Note du secrétariat Le secrétariat reproduit ci-après une proposition soumise par l'Espagne PDF
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11-14 novembre 2002) ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRIES PIRISSABLES ET AUX ENGINS SPICIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) Paragraphe 29 c)
Appendice 2
Annexe 1 Note du secrétariat Le secrétariat reproduit ci-après une proposition 4999);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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