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conservation des sites Natura 2000 FR 8302003 « Marais du
I 12 1 Stratégie d’atténuation des impacts 44 I 12 1 Liste des mesures d’évitement et de réduction (MER) 44 Natura 2000 tout plan, programme, projet, manifestation ou intervention non inscrit sur les listes (cf article L414-4 IV bis et R414-29) L’article R414-23 du code de l’environnement précise le contenu de l’évaluation des incidences Natura 2000 Elle comprend ainsi PDF
Natura 2000 Rhin Ried Bruch de 1'Andlau Secteur n03 île de
Natura 2000 - Sites « Rhin Ried Bruch de 1'Andlau )) Secteur n03 - Nordhouse - île de Rhinau COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DE CONCERTATION SECTORIEL DU 22 JUIN 2005 (Réunion présidée par Monsieur le sous-préfet de Sélestat-Erstein) Personnes présentes : Liste de présence jointe Introduction M WITKOWSKI, sous-préfet de Sélestat-Erstein, remercie l'ensemble des participants de PDF
Compte rendu du Comité de pilotage Natura 2000 n°3
NATURA 2000 Compte rendu du COPIL du 28 juin 2013 Présents et excusés : voir liste annexée Pièces jointes : 1 diaporama, 1 document Philippe ALIOTTI, Président du comité de pilotage (COPIL), remercie l’assemblée pour sa présence (au troisième comité de pilotage) Il rappelle l’ordre du jour et explique l’objectif de la réunion : valider trois étapes de l’élaboration du PDF
Sommaire
Natura 2000 les plus proches et d’un exposé sommaire mais argumenté des incidences que le projet d’activité est ou non susceptible de causer à un ou plusieurs sites Natura 2000 Cet exposé argumenté intègre nécessairement une description des contraintes déjà présentes (autres activités humaines, enjeux écologiques, etc ) sur la zone où devrait se dérouler l’activité PDF
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SCHEMA
2 3 Synthèse de la Stratégie Régionale et de ses objectifs 14 2 3 1 Pari n°1 : Une région qui fait société et qui accueille : le pari de l’égalité et des solidarités territoriales 15 2 3 2 Pari n°2 : Une région qui anticipe : Le pari de la transition écologique et énergétique 17 2 3 3 Pari n°3 : Une région qui innove pour créer et produire, et développer PDF
Analyse et réponses à l'avis de l'Autorité
l'environnement et en y intégrant l'analyse des incidences sur le réseau Natura 2000 requise par les textes Cette nouvelle formulation pourrait utilement recourir à des renvois adéquats aux autres fascicules (par exemple pour l'exposé des motifs et les solutions de substitution)" PDF
NOTE n° LT 13 – 91 Schéma Départementaux des Carrières d
• la stratégie de création d'aires protégées terrestres métropolitaine (loi Grenelle II), décliné à partir de la convention de Berne qui a permis de créer : o la réglementation NATURA 2000, o les Arrêtés de protection du biotope o les inventaires ZNIEFF, o les réserves biologiques o PDF
plan climat air énergie métropolitain (PCAEM) 2020-2025 de
stratégie, le plan d'actions, • l’évaluation environnementale stratégique du PCAEM, comportant une évaluation des incidences Natura 2000, et ses annexes techniques 1 Contexte, présentation du PCAEM et enjeux environnementaux 1 1 Procédure relative au PCAEM PDF
Inventaire cartographique des habitats marins du site
Directive Habitats (Natura 2000) ou Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) ou les conventions pour les mers régionales telles la convention OSPAR en sont d’ailleurs le récent reflet De plus, comme les pressions sont de plus en plus grandes sur nos PDF
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DES
2 1 Stratégie régionale du POHaute Normandie 23 2 2 Les articulations du PO FEDER-FSE Haute Normandie avec d’autres plans ou programmes régionaux 24 2 3 Les solutions de substitution raisonnables permettant de répondre à l’objet du programme 34 2 4 L'exposé des motifs pour lesquels le programme a été retenu notamment au regard des objectifs de protection de l PDF
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conservation des sites Natura 2000 FR 8302003 « Marais du
I 12 1 Stratégie d’atténuation des impacts 44 I 12 1 Liste des mesures d’évitement et de réduction (MER) 44 Natura 2000 tout plan, programme, projet, manifestation ou intervention non inscrit sur les listes (cf article L414-4 IV bis et R414-29) L’article R414-23 du code de l’environnement précise le contenu de l’évaluation des incidences Natura 2000 Elle comprend ainsi PDF
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Natura 2000 - Sites « Rhin Ried Bruch de 1'Andlau )) Secteur n03 - Nordhouse - île de Rhinau COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DE CONCERTATION SECTORIEL DU 22 JUIN 2005 (Réunion présidée par Monsieur le sous-préfet de Sélestat-Erstein) Personnes présentes : Liste de présence jointe Introduction M WITKOWSKI, sous-préfet de Sélestat-Erstein, remercie l'ensemble des participants de PDF
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Sommaire
Natura 2000 les plus proches et d’un exposé sommaire mais argumenté des incidences que le projet d’activité est ou non susceptible de causer à un ou plusieurs sites Natura 2000 Cet exposé argumenté intègre nécessairement une description des contraintes déjà présentes (autres activités humaines, enjeux écologiques, etc ) sur la zone où devrait se dérouler l’activité PDF
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SCHEMA
2 3 Synthèse de la Stratégie Régionale et de ses objectifs 14 2 3 1 Pari n°1 : Une région qui fait société et qui accueille : le pari de l’égalité et des solidarités territoriales 15 2 3 2 Pari n°2 : Une région qui anticipe : Le pari de la transition écologique et énergétique 17 2 3 3 Pari n°3 : Une région qui innove pour créer et produire, et développer PDF
Analyse et réponses à l'avis de l'Autorité
l'environnement et en y intégrant l'analyse des incidences sur le réseau Natura 2000 requise par les textes Cette nouvelle formulation pourrait utilement recourir à des renvois adéquats aux autres fascicules (par exemple pour l'exposé des motifs et les solutions de substitution)" PDF
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• la stratégie de création d'aires protégées terrestres métropolitaine (loi Grenelle II), décliné à partir de la convention de Berne qui a permis de créer : o la réglementation NATURA 2000, o les Arrêtés de protection du biotope o les inventaires ZNIEFF, o les réserves biologiques o PDF
plan climat air énergie métropolitain (PCAEM) 2020-2025 de
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2 1 Stratégie régionale du POHaute Normandie 23 2 2 Les articulations du PO FEDER-FSE Haute Normandie avec d’autres plans ou programmes régionaux 24 2 3 Les solutions de substitution raisonnables permettant de répondre à l’objet du programme 34 2 4 L'exposé des motifs pour lesquels le programme a été retenu notamment au regard des objectifs de protection de l PDF
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I 12 1 Stratégie d’atténuation des impacts 44 I 12 1 Liste des mesures d’évitement et de réduction (MER) 44 Natura 2000 tout plan
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Natura 2000 Rhin Ried Bruch de 1'Andlau Secteur n03 île de
Natura 2000 - Sites « Rhin Ried Bruch de 1'Andlau )) Secteur n03 - Nordhouse - île de Rhinau COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DE CONCERTATION SECTORIEL DU 22 JUIN 2005 (Réunion présidée par Monsieur le sous-préfet de Sélestat-Erstein) Personnes présentes : Liste de présence jointe Introduction M WITKOWSKI
sous-préfet de Sélestat-Erstein
remercie l'ensemble des participants de 14982);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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NATURA 2000 Compte rendu du COPIL du 28 juin 2013 Présents et excusés : voir liste annexée Pièces jointes : 1 diaporama
1 document Philippe ALIOTTI
Président du comité de pilotage (COPIL)
remercie l’assemblée pour sa présence (au troisième comité de pilotage) Il rappelle l’ordre du jour et explique l’objectif de la réunion : valider trois étapes de l’élaboration du 39248);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
Sommaire
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enjeux écologiques
etc ) sur la zone où devrait se dérouler l’activité 85160);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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2 3 Synthèse de la Stratégie Régionale et de ses objectifs 14 2 3 1 Pari n°1 : Une région qui fait société et qui accueille : le pari de l’égalité et des solidarités territoriales 15 2 3 2 Pari n°2 : Une région qui anticipe : Le pari de la transition écologique et énergétique 17 2 3 3 Pari n°3 : Une région qui innove pour créer et produire
et développer 55080);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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l'environnement et en y intégrant l'analyse des incidences sur le réseau Natura 2000 requise par les textes Cette nouvelle formulation pourrait utilement recourir à des renvois adéquats aux autres fascicules (par exemple pour l'exposé des motifs et les solutions de substitution)" 87786);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
NOTE n° LT 13 – 91 Schéma Départementaux des Carrières d
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2 1 Stratégie régionale du POHaute Normandie 23 2 2 Les articulations du PO FEDER-FSE Haute Normandie avec d’autres plans ou programmes régionaux 24 2 3 Les solutions de substitution raisonnables permettant de répondre à l’objet du programme 34 2 4 L'exposé des motifs pour lesquels le programme a été retenu notamment au regard des objectifs de protection de l 64462);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF