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Reprographie - Ucanss

Reprographie Baromètre des achats UCANSS 4 Mise à jour le : 01/10/2013 location Il est donc basé sur un coût à la page « tout compris » incluant location de l'équipement, maintenance et consommables INDICATEUR MARCHÉ ÉVOLUTION DE L'INDICE INSEE Il n'existe pas à ce jour d'indice permettant de suivre les achats de reprographie


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Propriété intellectuelle - Reprographie Ens eignement primaire

•Propriété intellectuelle - Reprographie - Ens eignement primaire Cir cul air e n° 2009-142 d u 8 oc tobr e 2009 relati ve à la mi se e n œ uvre da ns les é coles du co ntrat du 25 septembre 2008 s ur l a repr od uctio n pa r r epro grap hi e d 'œ uvres protégées B O E N n° 40 du 29 octo br e 2009


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ANALYSE DU CYCLE DE VIE DE DISPOSITIFS DE RÉEMPLOI OU

Code, relatives à la reproduction par reprographie Ce document est diffusé par l’ADEME 20, avenue du Grésillé BP 90406 | 49004 Angers Cedex 01 Numéro de contrat : 16MAR000245 Numéro de contrat : 17MAR000020 Étude réalisée pour le compte de l’ADEME par:, Deloitte Développement Durable Coordination technique — ADEME : JALIER AGNES, animatrice de réseau Direction Economie


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CHAPITRE XI ÉTABLISSEMENTS DU TYPE « W » Administrations

- les ateliers de reprographie ; - les locaux de conservation de documents informatiques ; - les dépôts contenant au moins 150 litres de liquides inflammables Article W 5 Enfouissement En atténuation des dispositions de l'article CO 40, les salles de coffres des banques peuvent être situées à plus de 6 mètres au-dessous du niveau des seuils extérieurs Article W 6 Patios et puits de


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CAHIER DES CHARGES NATATION - Ugsel

Reprographie minimum 30 copies minute (CO) Accès WIFI (si possible) (CO) Tables : 4 (CO) Chaises : 4 (CO) • MATERIEL PISCINE Lignes d'eau de compétition (CO) Drapeaux de virages placés à 5m (CO) Drapeaux rouges pour les inspecteurs de virages (CO) Corde de rappel (CO) Sonorisation couvrant le bassin et les vestiaires, avec 3 micros (2 obligatoires dont un micro HF + un micro de secours


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Reprographie - Ucanss

Reprographie Baromètre des achats UCANSS 4 Mise à jour le : 01/10/2013 location Il est donc basé sur un coût à la page « tout compris » incluant location de l'équipement, maintenance et consommables INDICATEUR MARCHÉ ÉVOLUTION DE L'INDICE INSEE Il n'existe pas à ce jour d'indice permettant de suivre les achats de reprographie


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Propriété intellectuelle - Reprographie Ens eignement primaire

•Propriété intellectuelle - Reprographie - Ens eignement primaire Cir cul air e n° 2009-142 d u 8 oc tobr e 2009 relati ve à la mi se e n œ uvre da ns les é coles du co ntrat du 25 septembre 2008 s ur l a repr od uctio n pa r r epro grap hi e d 'œ uvres protégées B O E N n° 40 du 29 octo br e 2009


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    Propriété intellectuelle - Reprographie Ens eignement primaire

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