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Master Droit des personnes et de la famille
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Le droit des personnes et des familles
Le droit des personnes et des familles 9 23 Remplacement d’un tuteur ad hoc – Impartialité 49 24 Une partie représentée par un tuteur PDF
Master 2 Droit privé Personnes et famille
sociale et des familles Droit des incapacités 10 H CM Droit du contentieux familial 12 H CM Droit patrimonial de la famille droits fondamentaux 10 H CM Personnes famille et 10 H CM Droit pénal de la famille 10 H CM Droit de la bioéthique 20 H CM Anglais 8 H CM Connaissance du milieu professionnel Rédaction de CV, valorisation des compétences, préparation à l’entretien d’em auhe PDF
Personnes et familles Vie familiale, Vie à deux les droits
« personnes et familles » sur le mariage, les donations, le testament x s s ge, x notaires paris-idf ETHOS_depliant-FAMILLE_BAT indd 1 23/05/14 10:17 transmettre Personnes et familles la donation www notaires paris-idf ansmeTTre Tion X Le conjoint survivant a-t-il droit à une pension alimentaire ? PDF
DROIT DE LA FAMILLE Année universitaire 2016-2017
1 DROIT DE LA FAMILLE Année universitaire 2016-2017 Licence DROIT – 1ère année – S 2 – Section C Cours de M Vidal SERFATY Séance n° 1 Introduction Rappels méthodologiques PDF
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des personnes et familles en difficultés ou en situation de détresse, prennent, en relation avec les autorités publiques compétentes et les autres intervenants, toute mesure utile à cette fin Dans le respect du projet d’accueil et d’accompagnement individualisé et du souhait de la personne, la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne est favorisée Article 6 Taille du fichier : 164KB PDF
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AUTISME ET DROITS
Les personnes autistes sont surtout bafouées en permanence dans leurs droits, y compris les plus élémentaires 1) Violation du droit au diagnostic La loi du 4 mars 2002 et le Code de Santé Publique garantissent le droit au diagnostic: « Art L 1110-5 - Toute personne a, compte tenu de son état de santé et de l'urgence des interventions Taille du fichier : 1MB PDF
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