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THEME 5 – L’ENTREPRISE FACE AU RISQUE THEME 5 – L
THEME 5 – L’ENTREPRISE FACE AU RISQUE Chapitre 2 – Anticiper le risque pour éviter sa réalisation Face à l’apparition de nouveaux risques et à la volonté sociale d’en éliminer les conséquences négatives, plusieurs principes permettent de prendre des mesures pour les éviter et/ou les réduire, notamment, le principe de prévention, de précaution et de sécurité I – LE PDF
L’entreprise face aux risques : régime juridique
L’entreprise face aux risques : régime juridique applicable, Au cours des cent dernières années, une extraordinaire amélioration de la sécurité s’est en effet produite, sur le plan de l’ingénierie et des techniques mises en œuvre Tout va bien dans le meilleur des mondes ! Jusque dans les années 1965-1970, comme le signale Lagadec (2000), la prévention du risque industriel PDF
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE D'ÉCONOMIE
Thème 5 : L’entreprise face au risque 523 Assumer le risque Notion de dommage, de risque, de responsabilité contractuelle et délictuelle Thème 1 : l’individu au travail 122 l’adaptation aux évolutions de l’activité professionnelle 122-4 Rupture de la relation de travail • Identifier la nature juridique de laTaille du fichier : 51KB PDF
ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ
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L’ENTREPRISE FACE AU RISQUE Identifier le risque pour protéger • Caractériser le risque inhérent à une situation professionnelle donnée et déterminer le droit applicable • Analyser l’évolution des principes juridiques en matière de risques Anticiper le risque pour éviter sa réalisation • Déterminer le dispositif juridique adapté pour prévenir un risque • Analyser la PDF
A L’évolution du risque dans la société
B La prise en compte du risque par le droit 1 Les apports de la jurisprudence C’est d’abord la jurisprudence qui intègre au droit de la responsabilité les nouveaux risques de la société Prenant appui sur les textes existants, la Cour de cassation reconnaît tout d’abord la responsabilité du chef d’entreprise dont une machine a causé un dommage corporel à des salariés ; dans PDF
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE D'ÉCONOMIE
Notions de cours Le financement de l’activité économique peut relever de la finance indirecte et/ou de la finance directe Thème 5 : L’entreprise face au risque 5 2 2 Anticiper le risque pour éviter sa réalisation Déterminer le dispositif juridique adapté pour prévenir un risque Thème 1 : L’individu au travail 1 2 1 Les régimes juridiques de l’activité professionnelle Th PDF
COURS DE DROIT BTS 2 - ecfafr
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notamment
le principe de prévention
de précaution et de sécurité I – LE 80597);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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