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Procédure : déclaration, enquête et analyse des accidents
Maîtrise de la situation lors d’accident et déclaration de l’événement Note : Avant de porter secours, toujours s’assurer de sa propre sécurité Toute personne présente sur les lieux doit : porter secours au blessé; appeler les secouristes (liste ); signaler l’accident au supérieur immédiat 4 Procédure Déclaration, enquête et analyse des accidents du travail (2017-05-10 Taille du fichier : 768KB PDF
La circulation en entreprise - INRS
faibles, l'activité de l'entreprise génère une circulation interne souvent sous-estimée En termes de prévention, l’accident de circulation en entreprise sera considéré comme celui qui survient lors des déplacements de personnes par des moyens de transport et des moyens de manutention de matières premières et de produits à l'intérieur de l'entreprise (à l'intérieur et à l'ext�Taille du fichier : 1MB PDF
Fiche 6 Le cas des accidents de service, des maladies
comme un accident de travail dès lors que la commission départementale de réforme émet un avis favorable d'imputabilité au service En outre, lorsqu’une maladie apparaît plusieurs mois après la vaccination, cette maladie peut se voir reconnaître le statut de maladie professionnelle si l’employeur la reconnaît comme telle après avis de la commission de réforme Il est à rappeler PDF
DÉCLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL D'ACCIDENT DE TRAJET
Dans le cas d’un accident survenu lors d’une mission d’intérim, indiquez le SIRET de l’agence où est inscrite la victime LA VICTIME Indiquez le n° de sécurité sociale de la victime, ses nom et prénom, ses coordonnées personnelles (adresse et code postal, son n° de téléphone), sa date d’embauche et sa profession, sa qualification professionnelle et son ancienneté dans le PDF
L’ACCIDENT DE SERVICE - CDG63
l’accident lors d’une mission accidents survenus lors d’un mandat syndical 5 Rôle de la Commission de réforme 6 Rôle de la médecine préventive et des services d’hygiène et de sécurité 7 Procédure de déclaration de l’accident 8 Incidence du congé sur la situation administrative de l ‘agent avancement et retraite rémunération le stage fin de contrat d’un agent non PDF
DÉCLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL D'ACCIDENT DE TRAJET
lors de l'accident (En cas de déclaration par une entreprise d'intérim, indiquer Nature de l’accident Objet dont le contact a blessé la victime DAT-PRE DAT-PRE p DÉCÈS NON par qui? AVEC ACCUSÉ DE LES INFORMATIONS RELATIVES A L'ACCIDENT (se reporter à la notice) le SIRET de l’établissement utilisateur) APRES AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE L'ACCIDENT ET CONSERVE /( 48$75,(0( PDF
Les risques et les moyens de prévention
visiteurs, SAS entrée/sortie, ) Prévoir une procédure d’urgence en cas de hold up, Risques liés au bruit (estampage, laminage, polissage, utilisation de soufflettes, bac à ultrasons, ) Former les salariés sur les effet du bruit et le port de protection auditive lorsque cela est nécessaire PDF
ORGANISATION DES SECOURS
Dans la mesure du possible, il convient d’envoyer une personne au devant des secours afin de les guider au sein de l’entreprise Alarme visuelle ou sonore Une alarme peut être déclenchée par l’intermédiaire de détecteurs ou manuellement, notamment en cas d’incendie, d’accident sur un équipement de travail PDF
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Maîtrise de la situation lors d’accident et déclaration de l’événement Note : Avant de porter secours, toujours s’assurer de sa propre sécurité Toute personne présente sur les lieux doit : porter secours au blessé; appeler les secouristes (liste ); signaler l’accident au supérieur immédiat 4 Procédure Déclaration, enquête et analyse des accidents du travail (2017-05-10 Taille du fichier : 768KB PDF
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faibles, l'activité de l'entreprise génère une circulation interne souvent sous-estimée En termes de prévention, l’accident de circulation en entreprise sera considéré comme celui qui survient lors des déplacements de personnes par des moyens de transport et des moyens de manutention de matières premières et de produits à l'intérieur de l'entreprise (à l'intérieur et à l'ext�Taille du fichier : 1MB PDF
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Dans le cas d’un accident survenu lors d’une mission d’intérim, indiquez le SIRET de l’agence où est inscrite la victime LA VICTIME Indiquez le n° de sécurité sociale de la victime, ses nom et prénom, ses coordonnées personnelles (adresse et code postal, son n° de téléphone), sa date d’embauche et sa profession, sa qualification professionnelle et son ancienneté dans le PDF
L’ACCIDENT DE SERVICE - CDG63
l’accident lors d’une mission accidents survenus lors d’un mandat syndical 5 Rôle de la Commission de réforme 6 Rôle de la médecine préventive et des services d’hygiène et de sécurité 7 Procédure de déclaration de l’accident 8 Incidence du congé sur la situation administrative de l ‘agent avancement et retraite rémunération le stage fin de contrat d’un agent non PDF
DÉCLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL D'ACCIDENT DE TRAJET
lors de l'accident (En cas de déclaration par une entreprise d'intérim, indiquer Nature de l’accident Objet dont le contact a blessé la victime DAT-PRE DAT-PRE p DÉCÈS NON par qui? AVEC ACCUSÉ DE LES INFORMATIONS RELATIVES A L'ACCIDENT (se reporter à la notice) le SIRET de l’établissement utilisateur) APRES AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE L'ACCIDENT ET CONSERVE /( 48$75,(0( PDF
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Procédure : déclaration
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toujours s’assurer de sa propre sécurité Toute personne présente sur les lieux doit : porter secours au blessé; appeler les secouristes (liste ); signaler l’accident au supérieur immédiat 4 Procédure Déclaration
enquête et analyse des accidents du travail (2017-05-10 Taille du fichier : 768KB 21693);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
La circulation en entreprise - INRS
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lors de l'accident (En cas de déclaration par une entreprise d'intérim
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