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DEMANDE D’AUTORISATION DE VIDANGE
H:\Vie du service\Cellules\Eau\Documents types plans d'eau\XX 2015 Formulaires modèles doc de travail\Documents a jour 07-2015\VID Form Ddemande vidange V-07-2015 odt Modifié le 23/06/2015 PDF
CONTACT OU PRIVES D ECOLE
Co r onavir u s (C O VID -19) Pour justifier sa demande d’arrêt de travail, il fournit à son propre employeur dans les situations professionnelles a) et b) les documents ci-après ; s’il est indemnisé par l'assurance maladie dans la situation c), il conserve ces documents en cas de contrôle : - L’arrêt de travail spécifique délivré par l'assurance maladie à l’assistant PDF
DÉLIVRANCE DES AVIS D ARRÊT DE TRAVAIL ET VERSEMENT DES
1/04/2020 Co r onavir u s (C O VID -19) B L’assuré est asymptomatique mais est considéré comme étant « cas contact étroit » Le haut conseil de la santé publique (HCSP) définit le cas contact étroit de la manière suivante : « Un ontat étroit est une personne qui, à partir de 24h préédant l’apparition des sy mptômes d’un as onfirmé, a partagé le même lieu de vie (par PDF
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Co r onavir u s (C O VID -19) D Les arrêts des personnes vulnérables ayant fait une demande validée via le télé-service arrivant à l’échéance seront renouvelés automatiquement jusqu’au 30 avril Attention : compte tenu de l’évolution du dispositif, les personnes vulnérables devant être maintenues en arrêt de travail après le 1er mai devront renouveler leur démarche à PDF
Le maire et la vidéoprotection - interieurgouvfr
une identité aux visages, la demande d’autorisation doit être adressée à la Commission nationale de l’informa-tique et des libertés (CNIL) car le sys-tème de vidéoprotection relève dans ce cas de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés Cette brochure rappelle la réglementation applicable à la procédure d’installation d PDF
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Je coche ici s’il s’agit d’une nouvelle demande Je coche ici s’il s’agit d’un renouvellement Je ne pense pas que des explications soient nécessaire ici Il y a 3 lignes, Vous pouvez donc faire jusqu’à 3 demandes en un document Ne remplir que la catégorie Ne pas indiquer le calibre ni la nature (sauf pour un renouvellement) Par exemple, pour une arme de poing : Ne rien PDF
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