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Thème: CONTRATS A LONG TERME

Un contrat à long terme est un contrat d’une durée généralement longue spécifiquement négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation ou le cas échéant en qualité de sous-traitant à la réalisation d’un bien ou d’un service ou d’un ensemble complexe de biens ou de services et dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices


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Chapitre 43 : Les contrats à long terme

Les en-cours de production se rapportant au contrat à long terme sont valorisés au coût de production et constatés à la clôture de chaque exercice Seuls les comptes de stocks sont mouvementés L’exécution partielle du contrat est ainsi sans incidence sur le résultat de l’exercice Remarque : Dans cette méthode, les stocks d’en-cours sont constatés à la clôture de chaque


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CONTRATS A LONG TERME o Principes et traitements

équitablement du résultat réalisé sur le contrat à long terme et subissent donc des variations très importantes Ces problèmes se rencontrent bien évidemment dans les grandes entreprises de dimension internationale Pour ces sociétés multinationales, le Plan Comptable Général 1999 prévoit deux méthodes pour comptabiliser les contrats à long terme : • la méthode à l'achèveme

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Chapitre 43 : Les contrats à long terme

Exercice 1 : Contrat à long terme La société BTP remporte un contrat à long terme relatif à la construction d’un pont pour le conseil général des Hautes-Pyrénées Le contrat prévoit sa réalisation sur trois exercices (N, N+1 et N+2) et un prix de vente de 3 000 000 € HT Le prix de vente initialement fixé est facturé à la livraison de l’ouvrage Selon les études


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é approfondie Les contrats long terme Plan

Contrat à long terme, contrat à long durée, contrat des travaux des entreprises, contrat de construction, sont autant de dénominations qui diffèrent selon les références et les normes mais dont le sens reste identique : il s’agit de contrat dont l’exécution s’étale au moins sur deux périodes comptables (Source : Code Général de Normalisation Comptable : Volume V titre V

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MODALITES DE COMPTABILISATION DES CONTRATS A LONG

Lorsque le résultat d'un contrat à long terme peut être estimé de façon fiable, les produits et les coûts du contrat doivent être comptabilisés respectivement en produits et en charges en fonction du degré d'avancement du contrat à la date de clôture des comptes Le résultat est constaté en appliquant au résultat à terminaison le pourcentage d’avancement Le résultat à


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CONTRATS A LONG TERME - mf-dgcgovdz

1 - Définition d’un contrat à long terme 2 - Travaux de passage liés aux contrats à long terme 2 1 - Traitement des contrats à long terme figurant au bilan PCN au 31/12/2009 2 1 1 - La translation 2 1 2 - Les retraitements 2 2 - Rattachement des produits et des charges 3 - Règles de comptabilisation des contrats à long terme 3 1 - Calcul du taux d’avancement des travaux 4


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REGLEMENT N°9908 DU 24 NOVEMBRE 1999 MODIFIANT LES

I - Un contrat à long terme est comptabilisé soit selon la méthode à l'achèvement, soit selon la méthode à l'avancement II - La méthode à l'achèvement consiste à comptabiliser le chiffre d’affaires et le résultat au terme de l'opération En cours d'opération, qu'il s'agisse de prestations de services ou de productions de biens, les travaux en cours sont constatés à la


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PRODUITS DÉRIVÉS LES CONTRATS À TERME : MODE D’EMPLOI

Ils peuvent être achetés ou vendus tout au long de leur durée de vie Vous pouvez ouvrir une position indifféremment en achetant ou en vendant un contrat à terme Inversement, vous pouvez

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SESSION 2019 UE 10 COMPTABILITÉ APPROFONDIE

1 Justifier pourquoi le contrat signé par la SAS COLAS est qualifié de contrat à long terme d’après les dispositions de l’article 622-1 du PCG 2 Rappeler l’écriture relative à ce contrat au 31/12/2017 3 Après avoir distingué les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme,


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Thème: CONTRATS A LONG TERME

Un contrat à long terme est un contrat d’une durée généralement longue spécifiquement négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation ou le cas échéant en qualité de sous-traitant à la réalisation d’un bien ou d’un service ou d’un ensemble complexe de biens ou de services et dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices


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Chapitre 43 : Les contrats à long terme

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MODALITES DE COMPTABILISATION DES CONTRATS A LONG

Lorsque le résultat d'un contrat à long terme peut être estimé de façon fiable, les produits et les coûts du contrat doivent être comptabilisés respectivement en produits et en charges en fonction du degré d'avancement du contrat à la date de clôture des comptes Le résultat est constaté en appliquant au résultat à terminaison le pourcentage d’avancement Le résultat à


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REGLEMENT N°9908 DU 24 NOVEMBRE 1999 MODIFIANT LES

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  8. sont autant de dénominations qui diffèrent selon les références et les normes mais dont le sens reste identique : il s’agit de contrat dont l’exécution s’étale au moins sur deux périodes comptables (Source : Code Général de Normalisation Comptable : Volume V titre V

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    1 - Définition d’un contrat à long terme 2 - Travaux de passage liés aux contrats à long terme 2 1 - Traitement des contrats à long terme figurant au bilan PCN au 31/12/2009 2 1 1 - La translation 2 1 2 - Les retraitements 2 2 - Rattachement des produits et des charges 3 - Règles de comptabilisation des contrats à long terme 3 1 - Calcul du taux d’avancement des travaux 4


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