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NOMENCLATURE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES
NOMENCLATURE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES DU BTP NOMEN3 2\8 Agencement intérieur de locaux (W27) Entreprise qui réalise des travaux complets d’aménagement intérieur de locaux de toute nature, à l’exclusion des travaux touchant au gros-œuvre, charpente-couverture et l’étanchéité Bâtiments à ossature bois (W31) Entreprise qui réalise l'ensemble des PDF
Nomenclature d’Activités Française de l’Artisanat - Révision 2
La NAFA (Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat), est la nomenclature permettant de décrire les activités artisanales Le champ des activités artisanales a été défini dans la loi 96-603 du 5 Juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat, comme celui des activités dont la liste apparaît dans l'annexe d'un décret modificatif du PDF
ASSURANCE CONSTRUCTION Nomenclature des activités du BTP
catégories d’activités ou travaux Dans ce cas, ces spécifications ou ajouts apparaissent clairement, en toutes lettres, dans l’attestation d’assurance Fondement de la couverture d’assurance construction, la nomenclature des activités de construction a été profondément modifiée L’objectif Taille du fichier : 244KB PDF
LA NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SOUMISES A
la nomenclature des activitÉs Économiques soumises a inscription au registre du commerce code libelle 101101 entreprise de defense et de restauration des sols 101102 entreprise d'amenagement de perimetres irrigues et de drainage agricole 101103 entreprise de travaux forestiers et d'exploitation des forets 101104 entreprise de stockage et de traitement des cerealesTaille du fichier : 81KB PDF
NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES «NAA»
Au niveau national, la nomenclature Algérienne des activités NAA rev1 et la nomenclature algérienne des produits NPA rev1 succèdent à la NAA et la NPA qui étaient en vigueur depuis Septembre 2002 Le niveau de détail de la nomenclature a nettement augmenté La taille de la nouvelle nomenclature NAA rev1 est légèrement plus importante que celle de la précédente (21 sections, 88 PDF
Les branches d'activité - comptanatfr
Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE) qui est elle-même dérivée de la CITI Le regroupement d'établissements de même activité principale est la branche d'activité Le SEC 1995 en donne la définition suivante : Une branche d'activité regroupe les unités d'activité économique au niveau local exerçant une activité économique Taille du fichier : 23KB PDF
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NOMENCLATURE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES
NOMENCLATURE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES DU BTP NOMEN3 2\8 Agencement intérieur de locaux (W27) Entreprise qui réalise des travaux complets d’aménagement intérieur de locaux de toute nature, à l’exclusion des travaux touchant au gros-œuvre, charpente-couverture et l’étanchéité Bâtiments à ossature bois (W31) Entreprise qui réalise l'ensemble des PDF
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LA NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SOUMISES A
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