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REMUNERATION Sommaire - Overblog

Cette fiche présente les principes généraux applicables, en matière de rémunération, aux agents territoriaux Les spécificités de la rémunération des agents non titulaires sont étudiées dans le titre Rémunération des non-titulaires Il est à préciser que les agents territoriaux peuvent également bénéficier d'autres avantages, qui sont distincts de la rémunération : - prise


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Notice à destination du médecin pour remplir le protocole

Le volet 4permet le versement de votre r!mun!ration dans les situations pr!vues par la r!glementation Les affections de longue durée exonérantes du service médical" ainsi que les soins sans rapport avec l'affection de longue durée Important : seuls les actes et les prestations nécessités par le traitement de l'affection, dans le cadre des recommandations de bonnes pratiques de la Haute


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FICHE PRATIQUE OK V6 - UNSA

ment suivies sur le temps de travail et donnent lieu maintien de la r mun ration, contrairement aux autres actions de formation Faire appara tre explicitement dans le PDC cette cat gorie dÕactions de formation Avis de lÕUNSA 5 Novembre 2019


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ALTERNANCE - CFPP

r mun ration est donc calcul e sur la base de 35 heures hebdomadaires Les majorations de salaire pr vues en fonction de lÕ ge sÕappliquent le 1er jour du mois suivant la date anniversaire de lÕapprenti Toute absence au CFA ou en entreprise doit tre justiÞ e par un arr t de travail Voir aussi le simulateur des revenus en alternance : www alternance emploi gouv L ES AIDES EN V IGUEU R


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Imposition des revenus des assistants maternels

croissance au 1er juillet de l’ann†e au cours de laquelle les revenus imposables ont †t† per—us (soit 8,86€pour l’ann†e 2010) Selon l’article 80 sexies, al 4 du CGI, le montant de l’abattement retenu pour d•terminer la r•mun•ration imposable des assistants maternels ne peut exc•der le total


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DE CLARATION DE MALADIE PROFESSIONNELLE - amelifr

effectuer au cours de votre carrie`re professionnelle Afin que votre situation, puisse eˆtre examine´e par l’organisme d’assurance maladie dont vous de´pendez, il convient que vous lui adressiez le plus rapidement possible et au plus tard dans les 15 jours suivant votre arrêt de travail (si votre e´tat de sante´ justifie un tel arreˆt) : - Les 4 premiers volets (duˆment comple´te


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R•union du 14 juin 2011 - AEFE Proche-Orient

Damien nous a propos• une fiche action † remplir † ’ des chefs ’ Rencontre d•but d•cembre :les ‡l†ves ont donn‡s leurs premi†res impressions sur les clubs, on leur a pr‡sent‡ les sujets et Kamal leur a fait faire un petit travail de recherche Le bilan est positif Arefaire Deux dans ’ serait mieux La premi re rencontrepour 2011/2012 est fix•e au 27 octobre, da


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Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de

1/ Le licenciement en cours du mandat p 22 a/ Les motifs du licenciement p 22 b/ Le respect obligatoire de la procédure de licenciement p 22 c/ L’indemnité de licenciement p 24 d/ L’indemnité compensatrice de congés payés p 25 2/ L’expiration du mandat : un terme automatique aux fonctions de collaborateur de cabinet p 25 3/ La démission du collaborateur de cabinet p 25 4/ L


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NOM FONCTION DATE SIGNATURE - Adev

engager sur des •tudes dont nous ma–trisons la plus grande partie de la probl•matique Des moyens humains et mat‡riels adapt•s † vos besoins Des r‡flexions m‡thodologiques innovantes et performantes (documents cartographiques, Nous tentons d’assurer un contr le qualit‡ de l’op‡ration et proposons une assistance † la ma–trise œ si elle est souhait•e afin de


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REMUNERATION Sommaire - Overblog

Cette fiche présente les principes généraux applicables, en matière de rémunération, aux agents territoriaux Les spécificités de la rémunération des agents non titulaires sont étudiées dans le titre Rémunération des non-titulaires Il est à préciser que les agents territoriaux peuvent également bénéficier d'autres avantages, qui sont distincts de la rémunération : - prise


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Le volet 4permet le versement de votre r!mun!ration dans les situations pr!vues par la r!glementation Les affections de longue durée exonérantes du service médical" ainsi que les soins sans rapport avec l'affection de longue durée Important : seuls les actes et les prestations nécessités par le traitement de l'affection, dans le cadre des recommandations de bonnes pratiques de la Haute


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r mun ration est donc calcul e sur la base de 35 heures hebdomadaires Les majorations de salaire pr vues en fonction de lÕ ge sÕappliquent le 1er jour du mois suivant la date anniversaire de lÕapprenti Toute absence au CFA ou en entreprise doit tre justiÞ e par un arr t de travail Voir aussi le simulateur des revenus en alternance : www alternance emploi gouv L ES AIDES EN V IGUEU R


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Imposition des revenus des assistants maternels

croissance au 1er juillet de l’ann†e au cours de laquelle les revenus imposables ont †t† per—us (soit 8,86€pour l’ann†e 2010) Selon l’article 80 sexies, al 4 du CGI, le montant de l’abattement retenu pour d•terminer la r•mun•ration imposable des assistants maternels ne peut exc•der le total


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DE CLARATION DE MALADIE PROFESSIONNELLE - amelifr

effectuer au cours de votre carrie`re professionnelle Afin que votre situation, puisse eˆtre examine´e par l’organisme d’assurance maladie dont vous de´pendez, il convient que vous lui adressiez le plus rapidement possible et au plus tard dans les 15 jours suivant votre arrêt de travail (si votre e´tat de sante´ justifie un tel arreˆt) : - Les 4 premiers volets (duˆment comple´te


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R•union du 14 juin 2011 - AEFE Proche-Orient

Damien nous a propos• une fiche action † remplir † ’ des chefs ’ Rencontre d•but d•cembre :les ‡l†ves ont donn‡s leurs premi†res impressions sur les clubs, on leur a pr‡sent‡ les sujets et Kamal leur a fait faire un petit travail de recherche Le bilan est positif Arefaire Deux dans ’ serait mieux La premi re rencontrepour 2011/2012 est fix•e au 27 octobre, da


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Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de

1/ Le licenciement en cours du mandat p 22 a/ Les motifs du licenciement p 22 b/ Le respect obligatoire de la procédure de licenciement p 22 c/ L’indemnité de licenciement p 24 d/ L’indemnité compensatrice de congés payés p 25 2/ L’expiration du mandat : un terme automatique aux fonctions de collaborateur de cabinet p 25 3/ La démission du collaborateur de cabinet p 25 4/ L


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NOM FONCTION DATE SIGNATURE - Adev

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Commerce Economie

La rémunération - fiche de cours sur la rémunération





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    29065);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF

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    Le volet 4permet le versement de votre r!mun!ration dans les situations pr!vues par la r!glementation Les affections de longue durée exonérantes du service médical" ainsi que les soins sans rapport avec l'affection de longue durée Important : seuls les actes et les prestations nécessités par le traitement de l'affection
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    8331);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF

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  10. puisse eˆtre examine´e par l’organisme d’assurance maladie dont vous de´pendez
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La rémunération - fiche de cours sur la rémunération Document PDF,PPT, and Doc

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