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REMUNERATION Sommaire - Overblog
- au fait d'occuper un emploi à temps non complet - à l'exercice des fonctions à temps partiel - à l'attribution de congés de maladie - à l'attribution d'un congé bonifié - au détachement - à la suspension Des dispositions particulières peuvent cependant prévoir un maintien de la rémunération antérieure Ainsi, les personnels bénéficiant, à la date de promulgation de la loi n PDF
LES DROITS DES CHEMINOTS CONTRACTUELS DE LA SNCF
ë R MUN RATION I 10 Û Agents temps complet Û Agents temps partiel Û Majoration pour anciennet Û Changement de r sidence Û Indemnit s, gratifications, allocations Û Gratification de vacances Û Gratification annuelle dÕexploitation Û Indemnit s de d part la retraite ë CONG S I 12 Û Dur e du cong annuel Û Dispositions particuli res aux m res et p res de famille Û Modalit s Taille du fichier : 2MB PDF
Guide gestion de la r mun ration et des avantages sociaux
CONGÉ SANS SOLDE COMPLET (PLUS DE TRENTE (30) JOURS) 31 CONGÉ PARTIEL SANS SOLDE 32 CONGÉ SANS SOLDE OU PARTIEL SANS SOLDE POUR ÉTUDES 33 CONGÉ À TRAITEMENT DIFFÉRÉ 35 RETRAITE PROGRESSIVE 37 HEURES SUPPLÉMENTAIRES 39 TEMPS ACCUMULÉS 40 Guide de gestion de la rémunération et des avantages sociaux 1 PDF
Convention collective nationale IDCC : 2216 COMMERCE DE
R mun ration Tout salarié bénéficie d un salaire minimum hiérarchique mensuel (ou annuel, dans les conditions prévues à l annexe « Salaires minima » de la présente convention) garanti en fonction de son niveau de classification et de sa durée de travail, sous réserve des dispositions législatives ou réglementaires propres à certaines situations (alternance en particulier) Ce PDF
DE CLARATION DE MALADIE PROFESSIONNELLE
effectuer au cours de votre carrie`re professionnelle Afin que votre situation, puisse eˆtre examine´e par l’organisme d’assurance maladie dont vous de´pendez, il convient que vous lui adressiez le plus rapidement possible et au plus tard dans les 15 jours suivant votre arrêt de travail (si votre e´tat de sante´ justifie un tel arreˆt) : - Les 4 premiers volets (duˆment comple´te PDF
Enquête emploi 2006 - IRTS de Franche-Comté
une r mun ration sup rieure de nouvelles responsabilit s un changement de fonction un changement de contrat ne vous a rien apport autre 54 28 25 28 8 8 4 A p or tf ma i n 69,2 32, 35,9 35,9 10,3 10,3 9 sune rémunération supérieure de nouvelles responsabilités un changement de fonction un changement de contrat n’ a rie poté autre PDF
POUR UNE RECONSIDÉRATION DES HONORAIRES DE
celui-ci au cours de la procédure, le plus souvent quand il agira en qualité de mandataire-liquidateur, seront plus complet des impayés par le mandataire judiciaire réside dans son mode de rémunération en matière de recouvrement Le Journal du Management juridique et réglementaire p 82 Thierry GINGEMBRE Les honoraires de recouvrement du mandataire qui sont encadr s par la loi, r PDF
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R mun ration Tout salarié bénéficie d un salaire minimum hiérarchique mensuel (ou annuel, dans les conditions prévues à l annexe « Salaires minima » de la présente convention) garanti en fonction de son niveau de classification et de sa durée de travail, sous réserve des dispositions législatives ou réglementaires propres à certaines situations (alternance en particulier) Ce PDF
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effectuer au cours de votre carrie`re professionnelle Afin que votre situation, puisse eˆtre examine´e par l’organisme d’assurance maladie dont vous de´pendez, il convient que vous lui adressiez le plus rapidement possible et au plus tard dans les 15 jours suivant votre arrêt de travail (si votre e´tat de sante´ justifie un tel arreˆt) : - Les 4 premiers volets (duˆment comple´te PDF
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celui-ci au cours de la procédure, le plus souvent quand il agira en qualité de mandataire-liquidateur, seront plus complet des impayés par le mandataire judiciaire réside dans son mode de rémunération en matière de recouvrement Le Journal du Management juridique et réglementaire p 82 Thierry GINGEMBRE Les honoraires de recouvrement du mandataire qui sont encadr s par la loi, r PDF
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à la date de promulgation de la loi n 87066);" style="color:blue;cursor:pointer;font-size:1.1em;">PDF
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