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V BDS
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V BDS.E generale
la déclaration des salariés ne figurani pas sur le bordereau des allocations familiales et de déclaration de salaires (F 512-1-01 ) émis par la CNSS
Bordereau de d C A claration des salari C A s entrants
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I Présentation de la CNSS et ses prestations servies II Informations disponibles à la CNSS *BDS: bordereau de déclaration de salaire
Pr C A sentation CNSS R C A union du Comit C A de Veille MT
N° Affiliation à la CNSS : ______________ Nom ou raison sociale de la société : Date d'activation du compte e-BDS : Par : N° du Compte e-BDS :
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Bordereaux de déclaration de salaires (BDS) ; 11 Bordereaux de paiement des cotisations (BPC) ; 12 Bilans des exercices concernés par la mission de
Charte de laffili C A inspect C A ou contr C B l C A CNSS
Direction des affiliés e-bds: Le 19 Mars 2 pages La télédéclaration de vos cotisations sociales avec Ciel directdéclaration Sociale Sommaire Présentation
26 mar 2020 · Que l'employeur soit affilié à la CNSS, 2 Que les salariés aient été déclarés sur les BDS de la CNSS en février 2020,
G CGEM CNSS
Régime général Régime de l'AMO CNSS BDS entrants OUI NON Déclaration de vos salariés Nouveau salarié BDS préétabli Mode de déclaration de
ges quest ce que la cnss mode de calcul et liquidation support soft
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BDS
Pour tous les employés qui ne figurent pas sur la ligne d'état de paie du Cnss (BDS), vous devez : Continuer leur déclaration sur le formulaire 512-1-10
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figurent sur le « Bordereau de Déclaration de Salaires Préétabli » qui est édité et envoyé par la CNSS Le BDS Entrants doit contenir de manière lisible les
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par la CNSS au cours de l'exercice 1999 à aiteint contrôle él d'inspection a Derden die kanner les BDS Lecture optique des bordereaux de declaration de
l-Bordereau de déclaration de salaire (BDS) CNSS portant le nombre de jours et d'heures réellement travaillées par les agents assurant les prestations de
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affilié à la CNSS sous le n° : ARTICLE 33 : BULLETINS DE PAIE ET BDS La RADEEF se réserve le droit de demander une attestation de CNSS prouvant ces
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23 déc 1980 · ISBN 978-92-2-231113-2 (web pdf ) https://www oecd org/mena/48778417 pdf mis en place, via la CNSS, le portail23 «e-BDS»
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Formulaire de déclaration BDS-régime général TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE DECLARATION DES SALAIRES CNSS MAROC - Coopérative, Association, Communauté ou
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Tableau 3 10: Niveaux des déclarations auprès de l'AGUIPE et de la CNSS “The Hidden MSE Service Sector: Research into Commercial BDS Provision to Micro
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