Le commentaire de texte n'est pas un exercice de paraphrase Il n'est donc pas obligatoire que le plan colle trop au texte Il faut avoir une interprétation
commentaire de texte de loi d article
L'analyse qu'a fait de ces lois le ministère de la Justice lui a permis de conclure que leurs dispositions essentielles pouvaient être exprimées plus brièvement
fcompriv
Il y a lieu de préciser que conformément aux dispositions de l'article 5 du projet de loi sur le nantissement des marchés publics,
matrice Avp loi .
Matrice des réponses aux commentaires du public au sujet du projet de loi régissant les Partenariats Public-Privé publié dans le site du Secrétariat
reponse finances
Dutoit Bernard, Droit international privé suisse, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 2A Bâle 1997 Engel Pierre, Traité des obligations en
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10 déc 2018 · Retrouvez les commentaires des principales dispositions de la loi de finances 2019, adoptée par l'assemblée des représentants du peuple le 10
Commentaires de la loi de finances final
Commentaire Décision n° 2018-770 DC du 6 septembre 2018 Loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
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COMMENTAIRES RELATIFS A L'AVANT-PROJET DE LOI PORTANT MISE EN OEUVRE DU STATUT DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
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Pourquoi un commentaire? La loi sur le travail et ses ordonnances sont le résul- tat d'un processus politique Cet élément ainsi que
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loi sur le travail, Attribution des dispositions spéciales aux catégories d'entreprises ou de travailleurs AX6-1 Index I-1 Commentaire de la loi sur le
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8 déc 2020 · Loi cantonale sur l'approvisionnement en électricité (LCApEl) Commentaire des articles Avant-projet du 8 décembre 2020
l'Etat, et l'alinéa a i, quand elle est considérée par la loi de l'Etat comme élément de la convention d'arbitrage B Commentaire analytique du projet de
Commentaire analytique
Article 2-1 :(Ajouté par l'article 2 de la loi n° 53-05 promulguée par le dahir n° H1-07-129H du 30 novembre 2007 - 19 kaada 1428 ; B O n° 5584 du 6
Doc maroc
La statistique du test s'écrit différemment, elle suit une loi du χ2 dans ce cas (voir [2], page 22) Il s'agit bien souvent de comparer le même coefficient de
Analyse de Correlation
Le rapport soumet à la décision du conseil de la concurrence une analyse des faits et de l'ensemble des griefs notifiés Le commissaire du gouvernement dispose
libert C A des prix et de la concurrence
