PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES
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PLR 2013
20 mai 2014 · PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : PRÊTS À DES ÉTATS ÉTRANGERS Version du 20/05/2014 à 21:08:45 PROGRAMME 851 : PRÊTS À DES ÉTATS |
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RAPPORT N° 02 /19 – RAP/ADM/APA SUR LE PROJET DE LOI DE
1 juil 2019 · Sources : PLR 20132014 2015 2016 et 2017 Depuis 2009 les résultats des CPT ont connu une variation en dent de scie et ils restent |
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Rapport PLR 2020
n° 549/2013 du 21 mai 2013 relatif au système européen des comptes nationaux et et à la gouvernance des finances publiques (extraits) I ― En vue du dépôt du |
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N° 2210 ASSEMBLÉE NATIONALE
11 sept. 2019 La mission d'information est composée de : M. ÉRIC WOERTH ... (2) Aides à l'acquisition de véhicules propres |
| AIDE PUBLIQUE AU DÉVELOPPEMENT |
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Analyse de lexécution du budget de lEtat par mission et par
24 janv. 2017 Les aides au transport combiné fluvio-maritime et ferroviaire. (1998 M€ « affectés » et 9 |
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N° 2169 ASSEMBLÉE NATIONALE
17 juil. 2019 La création d'une taxe spécifique frappant les véhicules puissants ... acquisitions et constructions de logements financés à l'aide de prêts. |
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Le pilotage stratégique par le MEAE des opérateurs de laction
11 févr. 2020 Par ailleurs des extraits ont été adressés à chacun des autres destinataires ... de l'économie et des finances |
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ANNEXE : COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES À LA
B - Des dépenses d'aide à la scolarité en progression . La MLF qui dispose d'un réseau propre ... Cette liste est invariable dans RAP 2012 |
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RAPPORT DINFORMATION
22 juin 2011 au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités ... |
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De la Zup Sud au quartier du Blosne à Rennes Histoires
14 févr. 2012 d'urbanisme de Rennes par la Ville de Rennes. Quartier du Blosne. Mission de concertation-Atelier urbain. Marché n°20110419 du 16 mai 2011 ... |
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RAPPORT DALLOCATION ET DE PERFORMANCE 2017
25 mai 2018 L'AFT a pour mission de gérer la dette au mieux des ... 21 - PLR 2016 – Extrait du RAP de la Mission « Écologie développement et mobilité ... |
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Évaluation stratégique de lInitiative 5 % (2011-2016)
29 janv. 2018 3 PLR 2015 Extrait du RAP de la mission : aide publique au ... contre le sida |
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PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L
PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES Version du 20/05/2014 à 21:04:47 PROGRAMME 791 : |
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PLR 2012 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L
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N° 2651 ASSEMBLÉE NATIONALE
23 jui 2010 · pour l'ensemble de la mission Action extérieure de l'État à jour un tableau de bord des reports de charges dont un extrait Mettre en évidence dans le RAP l' allocation des moyens aux L'objectif est d'atteindre 100 en 2013 2 d'aide à l'acquisition de véhicules propres, l'exécution des dépenses |
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Rapport final - PEFA
Encadré 13 : Extraits rapport CC de 2016 sur les RAP et en 2013, la mission d 'évaluation composée de trois experts internationaux, supervisée par ( subventions ou recettes propres) perçues par l'administration budgétaire centrale , par les les dépenses d'abonnement et d'acquisition de véhicules administratifs ; |
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Rapport - Vie publique
enjeux, la mission a consacré la quasi-totalité de son rapport à présenter les pyramidal de contrôle de gestion propre à chaque administration d'acquisition de connaissances sur le comportement et l'évolution des surtout de la faiblesse des outils d'aide à la budgétisation (notamment pour la masse salariale ) (1) et |
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Exécution de lois de finances 2005 : rapport sur - Cour des comptes
23 fév 2004 · A - Mission Gestion et contrôle des finances publiques 3 Extrait du compte- rendu des débats de la commission spéciale la période 2007-2013 26 Il ordonne ainsi par exemple les dépenses d'aide médicale d'Etat 39 Indicateurs qui reflètent l'évolution du contexte propre à une Exécution - PLR |
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Format PDF - Sénat
10 jui 2020 · Le ministère doit avoir des instruments propres qui puissent être articulés avec spécial, avec Yvon Collin, de la mission « Aide publique au |
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Rapport IT 2013 (éditon 2014) - Vie publique
14 déc 2012 · indépendant, conforté dans ses missions et bien intégré dans la sphère Des précisions sur le rapport, ou des extraits en version numérique, peuvent l' application des règles statutaires propres aux agents de droit public45 Pour éclairer la décision publique, à l'aide de 130 experts PLR 2013 |
