cps travaux de peinture

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Cahier des Prescriptions Spéciales

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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

7 le cahier des prescriptions communes provisoires applicables aux travaux de l’administration des travaux publics tel qu’il est défini par la circulaire n°6 019 T P C du 7 juin 1972 8 le cahier des clauses administratives générales (C C A G T ) approuvé par le décret n° 2 99 1087 du 29 Moharram 1421 (4 mai 2000) 9

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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Avoir apprécié toutes difficultés résultant des lieux des travaux des accès des alimentations en eau et en électricité et toutes difficultés qui pourraient se présenter au cours des travaux pour lesquelles aucune réclamation ne sera prise en considération Avoir pris pleine connaissance de l’importance des travaux

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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

15 Le cahier des prescriptions communes provisoires applicable aux travaux de l'administration des travaux publics et des communications tel que ce cahier est défini par la circulaire N°2/1242/DNRT du 03/07/87 16 Le dahir N° 170 157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle notamment

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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES

Les travaux préparatoires : étayage balisage protection dépose décapage etc Les travaux délectricité et lustrerie Les travaux pré- installationde système audiovisuel sonorisation et informatique Les travaux de menuiseries Les travaux de revêtement Les travaux de peinture et vernis

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Comment réaliser un CPS ?
Les cartes “CPS” sont des cartes d'identité professionnelles électroniques délivrées à toute personne exer?nt dans un établissement de soins ou du domaine de la santé, en cabinet libéral, en laboratoire ou en officine.
C'est quoi la CPS ?
A défaut d'exécution de tout ou partie de ces opérations dans les conditions prescrites par le présent CPS, le maitre d'ouvrage met en demeure le titulaire de réaliser ces opérations._{25 jui. 2021}
Qui fait le CPS ?
Les dispositions du présent Cahier de Prescriptions spéciales (CPS) font référence au Cahier Général des Charges (CGC) des marchés publics de fournitures financés par la Communauté Economique Européenne au Royaume du Maroc et leur objet est de préciser, compléter ou déroger éventuellement aux dispositions du CGC.

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Les intervenants dans le présent marché sont : Le Directeur des Ressources, des Affaires Générales et des Systèmes d'Information • Le Comité technique de suivi de l'exécution du Marché.

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C'est quoi un cahier de prescriptions spéciales c'est ?

Le montant des pénalités de retard pouvant être appliqué est, dans les nouveaux CCAG 2021, plafonné à 10% du montant du marché ou du bon de commande.
. De plus, le seuil en-deçà duquel le titulaire est exonéré du paiement des pénalités de retard est harmonisé et fixé à 1 000 € dans tous les CCAG.

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