france domaine marseille
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LISTE DES SERVICES LOCAUX DU DOMAINE (SLD)
ddfip01.pgp.domaine@dgfip.finances.gouv.fr 38 boulevard Baptiste Bonnet 13285 MARSEILLE Cedex ... 10 avenue Pierre-Mendès France 67300 SCHILTIGHEIM. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-058 PUBLIÉ
23 mars 2017 13357 MARSEILLE CEDEX 20. POLE GESTION PUBLIQUE. DIVISION FRANCE DOMAINE. GESTION DU DOMAINE DE L'ETAT. 52 rue Liandier. 13008 MARSEILLE. |
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Les évaluations du DOMAINE au service des collectivités publiques
29 juin 2020 Les évaluations du DOMAINE au service des collectivités publiques ... Marseille : ddfip13... Avignon : ddfip84... Macon : ... Fort-de-France. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LETAT
7 déc. 2010 pharmacie mutualiste située à MARSEILLE (13001) 28 allées Gambetta ; ... Procurations spéciales de la Division France DOMAINE. |
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Château Valmante Marseille (13)
DOMAINE BASTIDAIRE. Construit en 1855 par Joseph Granval "le roi du sucre" |
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Poste de gestionnaire au service local du domaine et/ou au pole de
52 rue Liandier 13008 Marseille. Description de l'employeur : La Division France Domaine est un service en charge de la gestion du patrimoine de. |
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Constitution à titre onéreux dune servitude de passage en tréfonds
10 avr. 2015 5760€ conformément à l'évaluation de France Domaine. III - CONDITIONS GENERALES. ARTICLE 3-1. La Communauté Urbaine Marseille Provence ... |
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Untitled
24 juin 2019 soutènement pris en la personne de France Domaine - Direction régionale des finances publiques. Ville de Marseille 2 quai du Port - 13233 ... |
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URB - Délibérations Métropole Aix Marseille Provence
12 déc. 2017 conformément à l'avis de France Domaine. Il convient que le Bureau de la Métropole approuve le protocole foncier déterminant les conditions ... |
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Acquisition dun terrain sur le Parc dActivités Euroflory à Berre l
15 déc. 2016 ~3357 MARSEILLE CEDEX 20 ... IDivision France Domaine ... Projet de cession à la Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE de diverses parcelles. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-248 PUBLIÉ
27 oct 2017 · desvéhicules sur le territoire de la ville de Marseille le dimanche 29 (13005) dans le domaine funéraire, du 25 octobre 2017(2 pages) départementale des finances publiques – division France Domaine – pôle gestion |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-058 PUBLIÉ
23 mar 2017 · DIVISION FRANCE DOMAINE GESTION DU DOMAINE DE L'ETAT 52 rue Liandier 13008 MARSEILLE Tel : 04 91 09 60 80 PREFECTURE |
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Approbation dun apport foncier par la SNC Cogedim Provence au
14 déc 2017 · La Métropole d'Aix-Marseille Provence, établissement de coopération Conformément à l'évaluation de France Domaine, fixant à 50 euros la |
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LISTE DES SERVICES LOCAUX DU DOMAINE (SLD)
Local du Domaine 38 boulevard Baptiste Bonnet 13285 MARSEILLE Cedex Local du Domaine 10 avenue Pierre-Mendès France 67300 SCHILTIGHEIM |
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5 domaines dactivités stratégiques définis dans la SRI-SI de PACA
l'École centrale de Marseille, le CNRS et l'INSERM autour des secteurs de PACA est la deuxième région de France, après les Pays-de-la-Loire, où le |
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Centre des Finances Publiques Prado-Borde 22 - CIQ Sainte Anne
22 rue Borde 13008 Marseille Marseille le 05/03/2014 A l'attention de Monsieur Le service France Domaine, dont la présence sur le site de Sainte Anne |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LETAT
des Bouches-du-Rhône, et dans les locaux des antennes du service local France Domaine, 38 bd Baptiste Bonnet, 13285 Marseille cedex 08 et 10 avenue de |
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Cession terrain Font de Garach - Ville de Gardanne
Pole Gestion publique Division France Domaine Service des évaluations 16, rue Borde 13357 MARSEILLE CEDEX 20 (Affaire suivie par: Patricia TOUTAIN |
