Annexe 10 L 'amortissement des immobilisations - Alliergouvfr
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Annexe 10 Lamortissement des immobilisations
Annexe 10 L'amortissement des immobilisations ▫ Articles L 2321-2 27°,28° et R 2321-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (I) L'amortissement |
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Information - Ministère de lIntérieur
28 déc 2001 · titre, dans le patrimoine de la collectivité (annexe n°1) ainsi que la nomenclature Les dépenses ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet au calcul des amortissements ou, en l'absence d'amortissement, par |
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Mémento Technique 2017 - Itsep LES EAUX PLUVIALES
Annexe I : Autorisations et conventions de rejets pour les eaux non d' assainissement non collectif, il est proposé des durées d'amortissement de 20 à 30 substances polluantes qui y sont adsorbées se retrouvent donc immobilisées en fond de sur http://www allier gouv fr/IMG/ pdf / Doctrine_eauxPluviales_Juin2014 pdf |
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Demande dautorisation dexploiter une carrière sur les - Webissimo
pas les normes de qualité environnementale fixées à l'annexe IX et en mesurer (D en m) d'un coefficient de site k et d'un coefficient d'amortissement en http:// www allier gouv fr/enquetes-publiques-etat-r101 html en cas d'immobilisation exceptionnelle d'un engin ou de fuite accidentelle sur la zone d'extraction |
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Memento technique 2017 (ASTEE) - DREAL Grand Est - Ministère
7 sept 2015 · Annexe I : Autorisations et conventions de rejets pour les eaux non non collectif, il est proposé des durées d'amortissement de 20 à 30 sont adsorbées se retrouvent donc immobilisées en fond de bassin Novembre 18, 2016, sur http://www allier gouv fr/IMG/ pdf /Doctrine_eauxPluviales_Juin2014 pdf |
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Recueil actes administratifs - SDIS03
4 juil 2017 · Site internet: www allier gouv fr/Courriel:prefecturelÍllalJier gouv Livre/ Chapitres/articles ou Annexe Numéro de Référence Après délibération et à l' unanimité, les membres du bureau valident les durées d'amortissement Adopté à l'unanimité Lot 2 - Jeux d'attelles d'immobilisation à dépression |
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Communaute dagglomeration demoulins - Moulins Communauté
16 déc 2016 · chapitre 20 - Immobilisations incorporelles 18 000 4 500 C3 3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe C3 4 - Liste des |
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REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE VICHY - Ville de Vichy
25 sept 2015 · annexe, réglant les modalités pratiques de ces mises à disposition 11-/ MISES A 1- D'abord essayer d'en amortir la hausse, voire d'en organiser la baisse, pour les premières IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) -16 563 17 Site internet: http://www allier gouv Téléphone 04 70 |
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