volet territorial du cper bretagne 2015-2020 - Morbihan
|
Contrat de plan État-Région Bretagne 2015-2020
CPER BRETAGNE 2015 – 2020 : bilan d'exécution fin 2017 5. le volet territorial incluant les actions relatives au numérique et à l'emploi. |
|
Contrat de plan État-Région Bretagne 2015-2020
CPER BRETAGNE 2015 – 2020 : bilan d'exécution fin 2020 5. le volet territorial incluant les actions relatives au numérique et à l'emploi. |
|
Contrat de plan Etat-Région Bretagne 2021-2027
Mar 16 2022 territoriale de l'action publique (CTAP) de Bretagne |
|
Contrat de plan État-Région Bretagne 2015-2020
Objectif stratégique n°3 :approches territoriales énergétiques et climatiques. En synthèse le volet Mobilité Multimodale du CPER 2015-2020 est ... |
|
Schéma Départemental dAmélioration de lAccessibilité des
d'Armor du Morbihan ou de Loire Atlantique. Le volet territorial du CPER Bretagne 2015-2020 est construit autour d'un nombre resserré d'objectifs. |
|
CPER 2021 2027 v mise en consultation du public le 12 01 2021.odt
Jan 12 2021 territoriale de l'action publique (CTAP) de Bretagne |
|
RAPPORT DEVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Apr 7 2022 Rapport d'évaluation environnementale du CPER Bretagne 2021-2027 ... Chaque CPER devant prévoir un volet territorial. |
|
Iles du
Le volet territorial du CPER 2015-2020 est bâti autour d'un nombre resserré d'objectifs stratégiques afin de permettre une concentration des moyens sur des |
|
Panorama des aides financières pour la revitalisation des centres
Établissement Public Foncier de Bretagne / Date de mise à jour : juin 2016 du volet territorial du CPER 2015-2020 (version n°1 validée en juillet 2015) ... |
|
Bretagne
Jan 16 2015 le cadre du volet territorial du CPER : le rôle de l'État dans la ... Le contrat de plan État – Région Bretagne (CPER) 2015-2020. |
|
Contrat de plan État-Région Bretagne 2015-2020
sident du Conseil régional dans le cadre du Pacte d'avenir pour la Bretagne Vu l’avis émis par le Conseil économique social et environnemental régional le 30 mars 2015 Vu la délibération du Conseil régional du 10 avril 2015 adoptant le Contrat de plan Etat-Ré-gion 2015-2020 et autorisant le Président du Conseil régional à le signer |
|
CAHIER DES CHARGES - morbihangouvfr
VOLET TERRITORIAL DU CPER BRETAGNE 2015-2020 Objectifs stratégiques : n°2 : anticiper et accompagner les mutations économiques des territoires n°3 : améliorer l'accès aux services au public n°4 : renforcer les centralités des villes petites et moyennes CAHIER DES CHARGES Version n°1 validée par le CAR en juillet 2015 1 |
|
Contrat de plan Etat-Région Bretagne 2021-2027
Un avenant au volet Mobilités du CPER 2015-2020 et prolongeant son exécution à fin 2022 a ainsi été signé le 16 avril 2021 en intégrant les évolutions nécessaires Le présent accord confirme les objectifs du pacte d’accessibilité |
|
Contrat de plan État-Région Bretagne 2015-2020
Le contrat de plan État – Région Bretagne (CPER) 2015-2020 concrétise la dynamique partenariale voulue par l’État et la Région au service des grands projets prioritaires pour le développement et l’aménagement équilibré du territoire breton |
|
Envoyé en préfecture le 16/12/2016 Reçu en préfecture le 16
VOLET TERRITORIAL Objectif stratégique n°4 "renforcer les centralités des villes petites et moyennes" L'Etat et la Région abondent l'objectif stratégique 4 du volet territorial du contrat de plan pour un montant de 28M€ sur la période 2017-2020 financés à parité |
|
Avis du CESER sur le dossier du Conseil régional « Avenant n
Comme rappelé en préambule de cet avenant n°2 au CPER 2015-2020 la signature de celui -ci authentifie les relations entre l'Etat et la Région s'agissant du financement des grands projets prioritaires réaffirmés d'ailleurs par le Pacte d'avenir pour la Bretagne |
|
Searches related to volet territorial du cper bretagne 2015 2020 morbihan filetype:pdf
Le volet territorial du CPER fera l”objet d”une convention d”application précisant les modalités d”articulation et de coordination de mise en oeuvre des actions soutenues par l”Etat l”Europe et la L'inge'nieriepourIadé?nitionIamiseenœuvreetI'évaIuationdespolitiques intercommunales Lesmodalitésd°accompagnementdel'ingénierie |
|
VOLET TERRITORIAL DU CPER BRETAGNE 2015-2020
VOLET TERRITORIAL DU CPER BRETAGNE 2015-2020 CAHIER DES CHARGES Version n°2 validée par le préCAR du 15 septembre 2016 1 Objet de ce |
|
CPER Bretagne consultation du public - Prefectures-regionsgouvfr
Elle est complémen- taire du volet recherche et de la démarche partagée par les collectivités de contrats d'objectifs et de moyens 2015-2020 avec les structures |
|
035-233500016-20161215-16_DGS_05-DE - (Ceser) de Bretagne
16 déc 2016 · que porte le CPER 2015-2020 Ces abondements sont mobilisés à parité par l' État et la Région sur deux volets du contrat : • 10 M€ sur le volet |
|
CONSEIL REGIONAL 17 et 18 décembre 2020 - Régions formation
18 déc 2020 · relance en Bretagne et le futur contrat de plan 2021/2027 Un accord qui confirme le principe d'un volet territorial en hausse significative CPER 2015- 2020 sont désormais en chantier, en particulier grâce à la de la section Pontivy – Saint Gérand dans le Morbihan, une étude ciblée sur le devenir de la |
|
LA LETTRE DARMOR - Janvier-Février - Cotes-darmorgouvfr
2 • Pacte d'Avenir et CPER 2015- 2020-p 6 • Le programme FEDER dans le S'agissant du volet territorial, l'Etat a signé avec les différents pays des du Centre Ouest Bretagne – COB - territoire entre Côtes-d'Armor, Finistère et Morbihan |
|
Diagnostic territorial Bretagne - Europe en Bretagne
diagnostic territorial stratégique pour la Bretagne dans le cadre de la Voir le document « Europe 2020 : une stratégie pour une croissance Côtes-d'Armor 57,7 - Finistère 45,8 - Ille-et-Vilaine 33,4 - Morbihan 53,1 Eléments pour un futur CPER Recherche – Formation – professionnelles (CPRDF) 2011- 2015 |
|
Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020
2- Les engagements de la Caf du Morbihan pour le contrat de ville de Entre, l' État, le Conseil Régional de Bretagne, le Conseil départemental du Morbihan, Un des objectifs du volet territorial du contrat de plan état région (CPER) est |
|
Contrat de partenariat - Conseil de développement du pays de Lorient
approuvant le cadre de la politique territoriale régionale 2014-2020, La Région Bretagne, représentée par le Président du Conseil régional, Monsieur Pierrick |
|
CONTRAT MÉTROPOLITAIN - Rennes Métropole
Contrat métropolitain 2015-2020 – Rennes Métropole 1 SOMMAIRE Préambule Bretagne dont le développement doit s'organiser autour d'un maillage Dans le cadre du volet territorial du CPER 2015-2020, le projet de conservatoire |
