2013* 2014* ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conseil municipal 2 628 920 $ 2 684 810 $ 55 890 $ 2,1 Cabinet du maire 986 560 $ 994 310 $ 7 750 $ 0,8 Direction générale 1 874 250 $ 1 931 150 $ 56 900 $ 3,0 Planification stratégique 562 910 $ 572 180 $ 9 270 $ 1,6 Vérificateur général 651 450 $ 617 380 $ (34 070 $) -5,2
Par délibération 54/14, le Conseil Municipal a approuvé un virement de crédit afin de permettre le règlement d'une facture du SIEDS relative à l'enfouissement des réseaux dont le principe avait été décidé par une délibération du 7 Décembre 2012 36/12, et le montant inscrit au budget 2014 sur le compte 2315
2014 l’informant de sa démission au sein du conseil municipal Considérant l’accord express donné en date du 26 novembre 2014 par Madame Marie WOJTYNIA, venant immédiatement sur la liste « Vivre Maxéville avec Henri BEGORRE » après Madame Edwige FRANZETTI
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des présents au conseil du 17 octobre 2014 Patrick Abraham demande que deux points soient ajoutés au Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2014 : - Le conseil municipal s'est fixé pour l'objectif de réduire de 40 les émissions de gaz à effet de serre à l'échéance 2020,
CONSEIL MUNICIPAL ----- COMPTE RENDU SOMMAIRE SÉANCE PUBLIQUE DU 16 DECEMBRE 2014 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 décembre 2014 à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Yves RÉVILLON, Maire, suite aux convocations adressées les 14 novembre et 10 décembre 2014
Question 1 – Délégation du Conseil municipal article L 2122-22 3 : Pouvoirs du Maire - Modification Monsieur FOLCHER rappelle aux membres du Conseil municipal que par délibération n° 2014-04*02, l¶Assemblée délibérante a procédé à des « délégations accordées au Maire »
Nomination du secrétaire de séance – N°1 CONSEIL MUNICIPAL - Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2016 Adoption Annexe 1 N°2 COMMUNICATION - Décisions signées en vertu de la délibération n°1 du 16 avril 2014, en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
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CONSEIL MUNICIPAL DU 05 Décembre 2014 - Free
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 05 Décembre 2014 L'an deux quatorze, le cinq décembre, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de MAXEVILLE convoqués le vingt huit novembre 2014, se sont réunis en mairie sous la présidence de M Christophe CHOSEROT (Maire), conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales La convocation a
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Conseil Municipal du 12 Décembre 2014 à 20h 30
Conseil Municipal du 12 Décembre 2014 à 20h 30 Participants : Mmes Maryline BERTRAND, Yvette BRENET, Chantal ZULUETA MM Florian FAUCHER, François DAVID, Francis GLORIE, Jean-François LHERMITTE, Hubert PAILLAT, Romain THIESSE Absents excusés : Mathieu AUBURTIN (pouvoir à François DAVID), Guillaume SIMON-BOUHET Le procès verbal du Conseil Municipal du 14 Novembr
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Sommaire CM-CG des 15, 16 et 17 décembre 2014
Ville de Paris Conseil municipal et général Séance des 15, 16 et 17 décembre 2014 Compte-rendu sommaire 2 La séance est ouverte le lundi 15 décembre 2014 à 9 h 05 Adoption de comptes rendus Le compte rendu sommaire de la séance des 17, 18 et 19 novembre 2014, qui a été affiché, ainsi que le compte rendu intégral de cette même séance, qui a été publié au Bulletin, municipal et
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2014 CONSEIL MUNICIPAL - Gatineau
CONSEIL MUNICIPAL 1 Adopté le 17 décembre 2013 2014 BUDGET 1 Adopté le 17 décembre 2013 2014 BUDGET Adopté le 17 décembre 2013 Faits saillants du budget de 2014 « Un budget de transition » Un budget équilibré de 526 millions $ Budget équilibré de 525 976 000 $ Pour un compte de taxes résidentielles médian, l’augmentation en 2014 équivaut à 2,9 , ou 67 $ en tenant compte
Conseil Municipal N° 10 du 12 décembre 2014 Délibération n° 52 CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE
Deliberation convention PM PN
15 déc 2014 · Monsieur le Maire propose au conseil municipal de modifier l'ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre en retirant 2 dossiers de
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31 déc 2012 · Conseil Municipal du 17 décembre 2014 Page 1 Le Conseil Municipal a adopté le procès-verbal de la séance du 29 octobre 2014
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1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 19 décembre 2014 - 19H30 Présents : Mmes et M MANUBY Didier, MEGE Isabelle, CHAPTARD Michel,
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Commune d'Achenheim - PV du Conseil municipal du 15 décembre 2014 - page 1 Adresse postale : MAIRIE 7, rue Tilleuls - 67204 ACHENHEIM - Téléphone
deliberations
6 déc 2014 · Séance du 6 Décembre 2014 L'an deux mille quatorze, le six décembre, le Conseil Municipal de la Ville de Vauhallan, légalement convoqué
cr du conseil municipal du decembre
12 déc 2014 · Conseil Municipal N° 10 du 12 décembre 2014 TRANQUILLITE PUBLIQUE DANS LE CADRE DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET
Deliberation Decembre
15 déc 2014 · en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 09 décembre 2014 Nombre de
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2 dec. 2014 PRESENTS : 33. Jean-Charles BERTHIER Gérard BOCQUILLON
2 dec. 2014 Le mardi 2 décembre 2014 à 19 h le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie
16 dec. 2014 Le Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal
Nouméa le 2 décembre 2014. Information presse n° 2014/307. VIE MUNICIPALE services EEC et CDE) sont à l'ordre du jour du conseil municipal. SUBVENTIONS.
SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MARDI 2 DECEMBRE 2014 à 18 H ... Le conseil municipal a autorisé le prélèvement d'un crédit de 1.095.020 F/CFP sur le.
(CNSHN) de la fédération française de Ski -. Bail emphytéotique administratif. MARTINE BERTHET. Procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2014.
17 apr. 2018 Vu la délibération du 2 décembre 2014 du conseil municipal de Saint-Benoît portant adhésion à la charte du. Parc national de La Réunion:.
17 dec. 2020 Vu la délibération du 2 décembre 2014 du conseil municipal de Saint-Benoît portant adhésion à la charte du. Parc national de La Réunion.
9 mar. 2015 Vu la délibération du 2 décembre 2014 du conseil municipal de Saint-Benoît portant adhésion à la charte du. Parc national de La Réunion;.
9 mar. 2015 Vu la délibération du 2 décembre 2014 du conseil municipal de Saint-Benoît portant adhésion à la charte du. Parc national de La Réunion;.
COMPTE RENDU SUCCINCT Conseil municipal du 2 décembre 2014