Commune de Fontenay-sous-Bois
La Commune de Fontenay-sous-Bois a mandaté ABIOLAB-ASPOSAN afin de réaliser l’évaluation des moyens d’aération et de la qualité de l’air intérieur au sein de certains établissements recevant du public situés sur le territoire de la Commune L’étude réalisée portait à la fois sur :
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Commune de Fontenay-sous-Bois (94) – Exercices 2011 et suivants– Observations définitives S2 – 2180111 / BB 5/64 RAPPELS AU DROIT Au terme de ses travaux, la chambre adresse les recommandations reprises ci-après
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Fontenay-sous-Bois - secteur Tassigny-Auroux - enquête DUP et parcellaire – 11/03/2020 (T A de Melun n° E19000158 / 77) 5/47 Carte de localisation de la commune de Fontenay-sous-Bois et du secteur Tassigny-Auroux (Fond de plan Michelin)
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Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois EP 17000081/77 Révision N°1 du 28 janvier 2018 3/10 1 Situation 1 1 Caractéristiques administratives 1 1 1 Commune Fontenay-sous-Bois est une commune située dans la banlieue de la petite couronne de Paris en région Î le-de-France
Commune de Fontenay-sous-Bois 2nd tour - Municipales 2014 - 30/03/2014 Bureaux Nombre d'électeurs inscrits
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Commune concernée: Fontenay-sous-Bois 94120 Enquête
1 2 1 Commune Fontenay-sous-Bois est une commune située dans la banlieue de la petite couronne de Paris en région Î le-de-France Après avoir appartenu au département de la Seine jusqu'au 1er janvier 1968, elle fait désormais partie du département du Val-de-Marne, en application de la loi du 10 juillet 1964 et conformément au décret d'application du 25 février 1965 Elle en constitue
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Commune de Fontenay-sous-Bois Informations sur les risques
Commune de Fontenay-sous-Bois Informations sur les risques naturels et technologiques pour l’application des I, II, III de l'article L 125-5 à L 125-7 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2019/03164 du 8 octobre 2019 mis à jour le 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention
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41 Plan-Zonage 3000 modifie (18-01-2019) - Fontenay-sous-Bois
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS Rue Pierre Cu du ichele ce du enera ecler • Place des Larris a on e Be rAP?11ssy Rue laFontaine i Wa140 ue J p Mar-tinie Rue Henri Walton Rue Place Etter Rosny-sous -Bois Neuilly-Plaisance Le Perreux-sur-Marne 3 Liste des secteurs de plan masse PLAN LOCAL Département du Val de Marne D'URBANISME 4 1 Plan de zonage Echelle : 1/3 000ème Vu pour étre
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Etablissement public territorial ParisEstMarne&Bois
Commune de Fontenay-sous-Bois ----- Projet d’aménagement du secteur dit « Tassigny-Auroux » ----- Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire ----- Rapport d'enquête du commissaire enquêteur : déroulement, conclusions et avis Enquête publique conduite du mardi 14 janvier 2020 au jeudi 13 février 2020 11 mars 2020 Bernard Schaefer
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Règlement local de publicité de la commune de Fontenay
de la commune de Fontenay-sous-Bois Arrêt Enquête publique Approbation Transmission Préfecture Document exécutoire RLPi arrêté par délibération du 28 novembre 2016 Réalisée du 4 juin au 6 juillet 2018 RLPi approuvé par délibération au 15 octobre 2018 Accusé de réception du 18 octobre 2018 A compter du 20 novembre 2018 RAPPORT DE PRESENTATION Diagnostic, objectifs et orientations
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EPT ParisEstMarne&Bois / Commune de FONTENAY-sous-Bois
Ci-après désigné « EPT ParisEstMarne&Bois» Et : La Commune de Fontenay-sous-Bois, Représentée par son Maire en exercice, Jean-François VOGUET, agissant en vertu d’une délibération du Conseil municipal en date du 11 février 2016 Ci-après désignée, la « COMMUNE » PREAMBULE L’Établissement public territorial ParisEstMarne&Bois dont le périmètre et le siège sont fixés à
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FONTENAY-SOUS-BOIS - ccomptesfr
Commune de Fontenay-sous-Bois (94) – Exercices 2011 et suivants– Observations définitives S2 – 2180111 / BB 5/64 RAPPELS AU DROIT Au terme de ses travaux, la chambre adresse les recommandations reprises ci-après Les recommandations qui suivent sont des rappels au droit : ----- Adopter par délibération les constitutions ou reprises de provisions pour risques et charges et veiller à
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COHDV016-20160712113702 - Free
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS EXTRAIT DU REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres composant le Conseil Municipal Membres en exercice Présents ou représentés à la séance Excusés Absents 45 45 43 00 02 Délibération n' 16-23-06-14-ST Refus de la commune pour l'installation des compteurs Linky SÉANCE DU 23 JUIN 2016 Llan
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Annexe : liste des communes des zones très denses
Unité urbaine Code INSEE Nom de la commune Paris 94002 Alfortville 94016 Cachan 94018 Charenton-le-Pont 94028 Créteil 94033 Fontenay-sous-Bois 94037 Gentilly 94041 Ivry-sur-Seine 94042 Joinville-le-Pont 94043 Le Kremlin-Bicêtre 94046 Maisons-Alfort 94052 Nogent-sur-Marne 94067 Saint-Mandé 94069 Saint-Maurice 94080 Vincennes
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COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE (CAP) CATÉGORIE C
Commune de FONTENAY-SOUS-BOIS M Francis BERNARD Commune de COURBEVOIE Mme Mélanie PINTO FERREIRA Commune de NOISY-LE-GRAND Mme Isabelle MORVAN Département du VAL-DE-MARNE Mme Francine LOSBAR Département de la SEINE-SAINT-DENIS M Pascal MARESCQ Commune de CLICHY-La-GARENNE M Larbi ALIK Commune d’IVRY-SUR-SEINE M Pascal BREIL DUPONT Commune de BONDY Mme Samira MEZERAI Commune
Commune de Fontenay-sous-Bois Plan Local d'Urbanisme 1 / Rapport de Présentation Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015
.Rapport de presentation
Ainsi compétente en matière de PLU
3 mars 2021 dans la commune de Fontenay-sous-Bois. LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE. Chevalier de la Légion d'Honneur. Officier de l'Ordre National du Mérite
Carte des aléas mouvements de terrain liés aux anciennes carrières. Commune de Fontenay-sous-Bois. 0. &. ???. So. H. ?. ??. STE. Paris. 10. 8.
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Le présent règlement du Plan Local d'Urbanisme s'applique à l'intégralité du territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois. 2 PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD D'
Commune de. Fontenay-sous-Bois. Plan Local d'Urbanisme. 4.6 / Annexes du règlement. Dossier arrêté en Conseil municipal le : 18 juin 2015.
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