PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 janvier 2015 à 18H 30 En l’an deux mille quinze à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué le seize janvier 2015, s’est réuni à la mairie de Fenain en séane pu lique, sous la présidence de Arlette DUPILET, Maire
1 Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2014 – Le procès-verbal est adopté à l'unanimité 2 Rapport moral de la direction du Centre Jean-Mabillon – Au cours de l'année 2014, le Centre Jean-Mabillon a enregistré une croissance numérique de ses membres dans presque toutes
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 FÉVRIER 2015 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche tenue le 23 février 2015 à 19 h au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche Sont présents : Sous la présidence de monsieur le maire Guillaume Tremblay District 1, Louis-Hébert monsieur le conseiller Roger Côté
séance ordinaire du 11 janvier 2016 procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du conseil de la municipalitÉ de saint-joseph-du-lac tenue le onziÈme jour du mois de janvier deux mille seize sous la prÉsidence de monsieur benoit proulx, maire la sÉance dÉbute À vingt heures À laquelle Étaient prÉsents m benoit proulx, maire
pas dans les compétences du Conseil Communal de donner des injonctions aux services communaux 2) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 27 Janvier 2015 Monsieur F COLETTE entre en séance à 18 H 32 Par 20 voix pour (Luciano D’ANTONIO, Luc LEFEBVRE, Francis COLLETTE,
CONSIDÉRANT que le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2016 a été remis à chaque membre du conseil, conformément à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (R L R Q , c C-19);
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 30 janvier 2018 à 20 h Sont présents : Madame Sylvie Falardeau, maire suppléant
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le 15 décembre 2020, à 20h30 Ordre du jour : 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2020, 2 Marché de l’électricité avec le SIEM - Groupement de commandes pour l’entretien des éclairages publics, 3
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2020 Les Elus, appelés à formuler leurs remarques sur le procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal, ont formulé les remarques suivantes : M GALLERAND propose 2 corrections pour le point n°7 en page 5 du PV :
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PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Martigues
Conseil Municipal du 23 janvier 2015 - Procès-verbal Le Député-Maire invite l'Assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2014, affiché le 19 décembre 2014 en Mairie et Mairies Annexes et transmis le 16 janvier 2015 aux membres de cette Assemblée ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ DES ÉLUS PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS Le Député-Maire fait part à l
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Assemblée générale du 23 janvier 2015 Projet de procès
La séance est ouverte à 14 h 15 à l'École des chartes (65 rue de Richelieu, salle Delisle) sous la présidence d'Olivier Poncet et de Patrick Arabeyre, directeur et directeur adjoint du Centre 1 Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2014 – Le procès-verbal est adopté à l'unanimité 2 Rapport moral de la direction du Centre
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Procès-Verbal - Montivilliers
Séance du Conseil Municipal du 23 Février 2015 3 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 FEVRIER 2015 Procès - Verbal L’an deux mille quinze, le 23 Février à dix huit heures trente, par suite de la convocation de Monsieur le Maire en date du 2 Février 2015, le Conseil Municipal s’est réuni dans la Salle des Délibérations, sous la présidence de Monsieur Daniel FIDELIN,
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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 29
secrÉtaire de sÉance : géraldine bordeau finance date de convocation: 22 janvier 2015 i – approbation du procÈs verbal de la sÉance du 4 dÉcembre 2014 adoptÉ À l’unanimitÉ ii – compte rendu des dÉlÉgations au maire (du 22/11/2014 au 31/12/2014)
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PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
célérité Nous tendons vers une meilleure efficacité sur ce sujet et je vous remercie d’approuver ce procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014 » LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ, APPROUVE LE PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2014 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JANVIER 2015
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PROCES-VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER
Date de convocation : Vendredi 23 janvier 2015 Les Conseillers présents, soit 21 à l’ouverture de la séance (puis 22 à partir de 21h37 ) représentant la totalité des membres en exercice qui sont au nombre de 29, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l’ouverture de la séance et à la nomination de secrétaires élus parmi les Conseillers, à savoir Christiane CHEVALIER
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 FÉVRIER 2015
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 FÉVRIER 2015 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche tenue le 23 février 2015 à 19 h au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche Sont présents : Sous la présidence de monsieur le maire Guillaume Tremblay District 1, Louis-Hébert monsieur le conseiller Roger Côté District 2, Laurier monsieur le conseiller Eugène
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JANVIER 2015 PROCES-VERBAL
SEANCE DU 27 JANVIER 2015 PROCES-VERBAL Nombre de Conseillers : En exercice : 19 Présents : 16 Convocation du 20/01/2015 Affichée le 22/01/2015 PRESENTS : Mmes Corinne CAUSSADE, Valérie ELGOYEN-HARITCHET, Sophie BONANSEA, Nadia BELAIR, Séverine BAUMANN, Marion GONNAUD, Josiane HARISMENDY – MM Barthélémy BIDEGARAY, Jean-Marc LABARTHE, Jean-Pierre
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PROCÈS VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 26 JANVIER 2015
Adoption de procès-verbal - Séance ordinaire du 12 janvier 2015 Chaque membre du conseil municipal ayant reçu copie du procès-verbal au moins 24 heures avant la présente séance, la secrétaire de la séance est dispensée d'en faire la lecture me 18-2015 IL EST PROPOSÉ par M la conseillère Louise Lacoursière et résolu à l'unanimité des membres du conseil présents D’ADOPTER, tel
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Procès verbal - séance du 25 janvier 2013
Procès verbal - séance du 03 mars 2016 L'an deux mil seize, le trois mars à vingt heures, le conseil municipal d’ELLIANT, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de René LE BARON, Maire Présent(s) : Pascale PICHON, Nicolas POSTIC, Albert LE GALL, Loïc COUSTANS, Annaïck COTTEN
5 jan 2015 · P V affiché en mairie PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 05 JANVIER 2015 du au Mention vue pour certification
crcm
1 PROCES VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 22 janvier 2015 PRESENTS : MM Yann JACCAZ, Pierre BESSY, Solange COOKE, Carine
pv cm du janvier
Procès-verbal du conseil municipal du 12 janvier 2015 1 1 2015 Sous la présidence de M Christian REBERT, Maire, la séance est ouverte à 20 heures
janvier
24 JANVIER 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Val-des-Lacs, tenue au lieu ordinaire des délibérations
janvier pv modifie
12 jan 2015 · Adoption de l'ordre du jour de la séance du 12 janvier 2015 5 Adoption du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2014 (à venir) 6
janvier Proces verbal
sa séance du 3 Janvier 2015 en vertu des pouvoirs conférés par l'Assemblée Générale et dont un exemplaire restera annexé au procès-verbal de la présente
Avis Holcim AGM
15 jan 2015 · Les membres composant le Conseil Municipal de la Commune de THIAIS, régulièrement convoqués le 9 janvier 2015, conformément aux
Compte rendu du janvier
30 jui 2017 · PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 26 JANVIER 2015 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche
mascouche mairie seances du conseil proces verbaux
26 jan 2015 · Ville d'Orléans - Séance du lundi 26 janvier 2015 - - 5 - PROCES - VERBAL Le lundi vingt-six janvier deux mille quinze, le Conseil Municipal
proces verbaux
23 janv. 2015 Assemblée générale du 23 janvier 2015. Projet de procès-verbal de séance. Présents : P. Arabeyre J.-C. Bédague
28 nov. 2014 CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE. SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 23 JANVIER 2015 À 09 H 30. Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2014 -.
compte les autres observations. Commune de PLOUGONVELIN. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL N°263. Séance du 23 février 2015
27 janv. 2015 Le compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014 a été adopté à ... f) VO live – AKODA – 23 janvier 2015 – Maison des Arts Vivants – Contrat ...
6 juil. 2015 LE PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015 EST. APPROUVE A L'UNANIMITE. COMMUNICATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 ...
Il est résolu d'approuver le procès-verbal de la séance tenue le. 10 octobre 2013. 2014 au 23 janvier 2015 en raison de son congé de maternité. CE14-003.
DU LUNDI 23 FEVRIER 2015. 1)- Appel Nominal. 2)- Désignation du Secrétaire de séance. 3)- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du
29 janv. 2016 La séance est ouverte à 14 h 30 à l'École des chartes (65 rue de Richelieu ... Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2015.
23 févr. 2015 Compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2015 ... LE PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2014 EST.
23 févr. 2015 Séance du lundi 23 février 2015 à 18h15. ORDRE DU JOUR. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014.
Assemblée générale du 23 janvier 2015 Projet de procès-verbal de