Minist~re du travail et des ressources humaines et du Service national de Accord relatif aux transports internationaux routiers Acceptation par la Colombie
D~claration d'acceptation des obligations contenues dans la Charte des Nations Unies Port Louis, 12 mars 1968 217 No 9065 Conseil de l'Europe: Convention sur la r6duction des cas de pluralitd de nationalitds et sur les obligations militaires en cas de pluralit6 de nationalit~s (avec annexe)
LES TRANSPORTS: Au sujet de la coopération internationale, le délégué des ETATS-UNIS apporta son appui au libellé appelant à assurer le développement durable à travers les transports Le G-77/ CHINE suggéra l'insertion d'une référence exigeant un “financement suffisant ” Le G-77/CHINE déclara, par ailleurs, qu'il manquait à la
MINISTERE DES TRANSPORTS, 23 23 octobre 23 23 23 23 c les nécessaires pour que cette acceptation prenne Minist,re des Transports des Télécommunications et
Acceptation de l’ordre du jour 10 1 Transports autres que scolaires 12 6 Ren ont e minist e de l’Édu ation
Transports, c Education Affaires sociales communes PERSONNEL 19 477 174 214 211 087 522461 86 750 52 640 474 727 2 714-550 776 166 387 141 49 291 841 886 2 321533 856 125 52 817 3,105 982 Art 5 (Nouveau) — L'évaluation des produits ex- traordinaires est en francs maliens de å rexcédent des charges sur les res- sources Art
Decret n 94 - 91 pnrLunL acceptation de démiSh1un officier de l'Artuee Nationale Decision n" 1 1 14 porlunt attribution du cerL11icuLdu superieur muerarmecs el d'un brçvct d'eLudes milituiressupérieurt:s Ministere des Affaires Etrangères eide la Coopération Ach s aglemenlaires 1991 25 nuvetnbre 1991 25 novembrc ISSI Actes divers
9 2 Ministère des Transports Malgré la situation du COVID-19, les travaux du projet du pont enjambant la rivière Batiscan se poursuivent 9 3 Ministère des Transports Octroi d’une aide financière de l’ordre de 3 120,00$ en remboursement des travaux d’entretien de la signalisation aux passages à niveau pour l’année 2019;
Acceptation du transfert de gestion et maîtrise du
ministère des Transports (L R Q , c M-28), le ministre des Transports peut, avec l’autorisation du gouverne-ment, conclure tout accord avec tout gouvernement ou organisme, conformément aux intérêts et aux droits du Québec pour faciliter l’exécution de cette
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durable llectrlflœtion Québec: - Ministère des Transports
Lettre d'acceptation de la soumission (L-8016) *Ce document peut être fourni à la signature du contrat ou, au plus tard, avant le début des travaux Entre N'umérddë-·aq~sler· 9001-15-ZZ04 ~· • - ' : : ( Numéro de contrat· 850492606 Le ministre des Transports, de la Mobilfté durable et de l'Èlectrification des transports, pour et au nom du gouvernement du Québec, dûment
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LAI-2016-2017-170 - Ministère des Transports
Sous-ministre • Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l 'Électriftcation des transports Annexe A Traversiers TBSC STQ - CDCI - Calendrier de rappel Semaine(s) suivant le Nombre d'employés rappelés Nombre total déboursement de fonds pendant la semaine d'employés rappelés su lémentaires 1 35 35 2 35 70 3 35 105 4 35 140 5 44 184 ' DAVIE Annexe B STQ TBSC Ferries
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Demande d’aide financière pour un autobus ou un véhicule
Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports Subject: Ce document est le formulaire à compléter pour faire une demande d aide financière pour l adaptation ou l acquisition de véhicule\(s\) permettant le transport de personnes se déplaçant en fauteuil roulant Created Date: 7/28/2016 12:12:51 PM
Transfert au ministère des Transports de l'administration
consenti, le ministère des Transports devra rétrocéder au ministère de l’Environnement et de la Faune l’adminis-tration de ce lot, en tout ou en partie, suivant un avis écrit à cet effet Le greffier du Conseil exécutif, M ICHEL C ARPENTIER 27984 Gouvernement du Québec Décret 768-97, 11 juin 1997 C ONCERNANT l’acceptation par le gouvernement du
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MINISTERE DES MINES MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES
Fixant les règles d’acceptation des navires de transport des hydrocarbures dans les infrastructures essentielles LE MINISTRE DES MINES ET DES HYDROCARBURES LE MINISTRE DES TRANSPORTS, Vu la Constitution ; Vu la Charte de la Transition signée à Maputo le 09 août 2009 ; Vu l’ordonnance n°2009- 009 du 08 septembre 2009 ratification de la Charte de la Transition de Maputo ;
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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT MEDDTL no 2011/14 du 10 août 2011, Page 26 Vu le décret no 59-1091 du 23 septembre 1959 portant statut de la RATP ; Vu le décret no 89-410 du 20 juin 1989 relatif à l’organisation de la RATP ; Vu la délégation de pouvoirs consentie le 14 septembre 2010 (note générale no 2010-08) au
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G+I annexe II mod AOA 110628
Le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, Vu la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944, publiée par le décret n°47-974 du 31 mai 1947, ensemble les protocoles qui l’ont modifiée,
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Aviation Civile
publication de la Direction Générale de l’Aviation Civile, ministère de l’Écologie, des Transports et du Logement, : standard 01 58094321-rédaction 0158094427- fax 0158093864- http:/www aviation-civile gouv Directeur de la publication: Patrick Gandil Rédacteur en chef: Daniel Bascou Conception et réalisation: Rédactrice en chef technique: Nesma Kharbache Directeur
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CARACTÉRISTIQUES DES BORDURES PRÉFABRIQUÉES EN BÉTON
L'acceptation, par le Ministère des Transports, des bordures de béton préfabriquées pour l'utilisation sur divers ouvrages est basée sur les exigences énumérées dans la norme BNQ 2624-210 «Bordures préfabri-quées en béton» Cette norme, datant de 1972, est présentement en révi-sion par un comité formé par le BNQ en vue de mieux l'adapter aux besoins des fabricants et des
dûment acceptée par le MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC ci-après appelé 'ORGANISME PUBLIC, pour (Description de l'ouvrage et l'endroit)
LAI Contrat SJ
LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT, Dans le cas où la plaque d'attestation est apposée sur l'engin, elle sera acceptée au même titre
ARR. .FR
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loi trv Fr
La mission du ministère des Transports et de l'Infrastructure est de bâtir et d' entretenir favoriser une meilleure compréhension et une plus grande acceptation
RapportAnnuel