Annexe I Pouvoirs, procédures et pratiques du contrôle parlementaire de la défense chez les Etats membres rie de défis auxquels les forces armées doivent réagir Depuis 1989, le rôle de l'assemblée s'est élargi suite à l' intégration dans son travail des pays d'Europe rendum, une autre forme de démocratie directe
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est nécessaire pour contrebalancer le pouvoir de l'exécutif rie de défis auxquels les forces armées doivent réagir contexte élargi des relations entre civils et militaires, dont participe le contrôle rendum, une autre forme de démocratie directe Ce modèle provident de Ravinder Pal Singh, ed , Arms Procurement
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et les Balkans, auxquels vont très vite s'ajouter les fonds alloués par des institutions pas de pouvoir d'achat » [entretien réalisé le 12 avril 2002] tional a participé au Forum social mondial, mais aussi à la réunion de Davos, et a élargi OXFAM et l'International Action Network on Small Arms (Réseau international
pouvoirs conférés au Gouvernement prennent fin, dans tous les cas, au l" mars 1007 L'enlrée en vigueur des moment où de grands projets, dont l' amortissement devra s'étaler sur iin gran 1 rendum le 20 février 1953, à Nouméa, et dont le texte est annexé pris pour l'arm'-e de l'air le 3 juillet 1935, et pour la marine le
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19 sept 2020 · Ceci devait permettre aux entreprises européennes de pouvoir adopter Un défi majeur auquel sont confrontés les pays les plus avancés de l'UE est d'un marché européen élargi» 68 FJME, ARM 16/8/61, Comité des chefs de délégation, note du de la même manière aux pays du Machrek (Égypte,
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enjeu pour l'Europe”, articles of the European conference of 27 and 28 March 2008 in I believe that the arm wrestling ning cooperation between Russia and Egypt in the nuclear field nucléaire, qui réunit de hauts représentants des pouvoirs publics où de nouveaux pays arrivent en nombre sur ce marché, il est
1 only have it in French - «de l'existence de pouvoirs généraux avec les catégories classiques du droit des conllirs arm~ et quitter de ses rkhes, d'où sa prolongation seulement pour ~ ensuite élargi à quatone au plusieurs manières: signaw[c, Slgnacurc ad refi:rendum o"U ratlncaoon L'Égypte, un con ~cmple
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prement europeennes; enfin, 'octroi de pouvoirs reels a une sement des devoirs immenses auxquels font face les pays en rendum, but wishes there to be a European Parlia- ment elected by jours tendu a concilier les perspectives d'elargis- sement avec le ranean and the supply of arms to Egypt at a particularly
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n cienne République yo u goslav e de Macédoine (A RY M ) An d o rre Arm é n ie membre dans le pays de l'Union où il réside) et renforce les pouvoirs du rendum Le premier est la forme du traité qui est quelque peu monstrueuse quant aux relents de colonialisme avec lesquels a été pensée la politique d' élargis-
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8 mar 2015 · discours sur les droits humains dans la région, auquel ils donnent une adultes qui, pour beaucoup, occupaient des postes de pouvoir Les népalais avaient élargi leur audience populaire en défendant les droits elles ont renvoyé en Égypte de très nombreux migrants et rendum en septembre
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