(1) Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les objectifs
comm rapport fr
9 juil 2020 · RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU
part fr
30 jui 2020 · rapport, ce rapport couvre aussi les relations entre la Commission et Parlement européen et le Conseil ont respectivement confirmé le 27
com fr
La huitième législature du Parlement européen a été marquée par une facteurs, qui seront exposés dans le présent rapport d'activité, ont eu une influence Commission et 17 sont en attente de première lecture par le Conseil (bien qu'en
activity report fr
Rapport de la Commission, relatif à la mise en œuvre des mesures prévues par le règlement (CE) n° 2328/2003 du Conseil du 22 décembre 2003 instituant un
Liste
secteurs où l'Union européenne légifère, Parlement et Conseil sont comme européen, ils tentèrent d'instaurer un rapport de force avec la Commission et le
En 1999, la Commission européenne, établit un rapport au nom du Parlement européen Il s'agit le plus souvent d'une au Conseil et à la Commission euro-
CapParlementEuropeen
Ventilation des membres du Parlement européen par pays (législature 2004/ 2009) poser à la Commission ou au Conseil, ainsi que les projets d' amendements et portent sur l'ensemble des rapports pour lesquels les débats sont clos
PetitguideduParlementEuropeen
Relations entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil Un rapport sera rédigé à mi-parcours Le rapport final analysera l'ampleur de la crise ,
Relation PE Com Conseil
La Commission européenne a confié à M SPIDLA, Commissaire en charge de l' emploi et des flexicurité adoptés fin 2007 par le Conseil européen