justice de la chatellenie de saint-aignan-des-noyers
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du
29 mar 2010 · Mais, pour autant que les contours donnés ici du droit et de la justice ne -G 576 , procès relatés de la châtellenie de Saint-Denis-d'Anjou, du f° 8 au f° 10 v° (sur de l'abbaye de La Roë (c de Saint-Aignan-sur-Roë, arr de Château-Gontier, dép de la noyer près la chappelle »40 le 14 septembre 1529 |
Les usages des châteaux forts urbains en Bourgogne à lépoque
5 avr 2012 · Mirebeau, Montbard, Montcenis, Montréal, Noyers-sur-Serein, Paray-le-Monial, Pontailler- mesmes tiltres de ville, droits de justice, eschevinage, séance aux estats, de Bourgogne Paul-Hippolyte de Beauvilliers duc de Saint-Aignan, en Mirebeau, la garde du prieuré de Saint-Léger, la châtellenie et |
109 J Fiefs et seigneuries - Archives départementales de la Mayenne
Gânerie (commune de Saint-Aignan-de-Couptrain) 1775 (1706) - Lettre relative aux gages du forestier de la châtellenie (1700) Réunion de la justice de la métairie des Noyers (commune de Sainte-Gemme-le-Robert) qui forme la |
INDRE - ET - LOIRE ARCHIVES CIVILES ANTÉRIEURES À 1790
Châtellenie de Lignières chapitre de Saint-Gatien, à faire transporter dans le local des archives dudit chapitre tous les titres qui se trouvent À ces documents concernant la justice du royaume, s'ajoutent sept timbales, saisies par les gardes jurés sur Aignan Itasse à faire abattre une promenade de noyers, etc , et |
ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES ANTÉRIEURES À 1790
l'abbaye de Noyers fut ravagée en 1562 par les protestants, et en 1589 par des soldats catholiques qui y rendirent la justice pendant plus d'un quart de siècle châtellenie de Saint-Christophe ; de différentes Aignan de Montabon, 1146 |
Le Bas-Guéret - histoire Mareuil-sur-Cher
Un parcours de l'ouvrage de René Guyonnet sur l'histoire de Saint-Aignan permet de la justice, se moque de la municipalité, profère propos injurieux, calomnies et 19 juin 1940 : les troupes allemandes arrivent à Noyers ; les Mareuillais |
PARLEMENT DE NORMANDIE - FranceArchives
Le principal rôle du Parlement est de rendre la justice au nom du roi qui garde (2) Le privilège de Saint-Romain permettait au chapitre de la cathédrale de la sergenterie de la châtellenie de Mortemer dépendant de d'usage à Vauroux, hameau des Noyers, relevant du marquis marquisat de Saint-Aignan (1766) |