JORF n°0086 du 11 avril 2009 Texte n°7 ARRETE
Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21
21 oct. 2009 Conformément aux articles 2 et 7 de la décision no ... (3) Avis du Parlement européen du 23 octobre 2007 (JO C 263 E du. 16.10.2008 p. |
Chiffres
JO n° 0108 du 10 mai 2019 : arrêté du 11 avril 2019 portant attribution du label Centre d'art contemporain d'intérêt national à l'association GwinZegal centre |
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
1 mai 2013 (7). La présente directive n'est pas applicable au levage de ... (3) Avis du Parlement européen du 4 juillet 2002 (JO C 271 E du. |
RECUEIL DE TEXTES JURIDIQUES RELATIFS À LA FORÊT LA
Arrêté n°0086/MINFOF/CD2-PSFE2 du 18 mai 2016 portant création Décision n° 000857/D/MINFOF du 10 novembre 2009 portant organisation du commerce de. |
A Publication of the Civil Cabinet
4 mai 2021 Their interest on this subject has been confirmed for President Paul BIYA |
B DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
1 juil. 2014 Règlement (CE) no 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 ... (2) Avis du Parlement européen du 11 février 2004 (JO C 97 E du 22.4.2004. |
JOURNAL OFFICIEL
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE. 491. ACTES DE LA REPUBLIQUE GABONAISE. ______. PARLEMENT. ______. Loi n°001/2011 relative à la protection des |
Untitled
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Bruxelles le 22.4.2009. COM(2009)163 final. LIVRE VERT. Réforme de la politique commune de la pêche |
B DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
1 juil. 2014 Règlement (CE) no 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 ... (2) Avis du Parlement européen du 11 février 2004 (JO C 97 E du 22.4.2004. |
JORF n°0086 du 11 avril 2009 page 6337 texte n° 7 ARRETE Arrêté
JORF n°0086 du 11 avril 2009 page 6337 texte n° 7 ARRETE Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale |
JORF n°0086 du 11 avril 2019 texte n° 45 Arrêté du 10 avril 2019
11 avr 2019 · Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de alimentaires, notamment ses articles 7 et 8 ; Vu le règlement (CE) n° 1069/ 2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 |
Le 15 avril 2009 JORF n°0086 du 11 avril 2009 Texte n°7 ARRETE
JORF n°0086 du 11 avril 2009 Texte n°7 ARRETE Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale |
Arrêté du 8 octobre 2008 fixant les règles relatives aux quantités
11 jan 2020 · Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 octobre 2008 NOR : ECEC0815925A JORF n°0237 du 10 octobre 2008 2392/86 et (CE) n° 1493/ 1999 ; A compter du 11 avril 2009, les produits mentionnés à l'annexe présentés en préemballages dans les Abroge Arrêté du 7 décembre 1984 - art |
JORF n°0086 du 8 avril 2020 texte n° 5 Décret n° 2020-404 du 7
8 avr 2020 · Décret n° 2020-404 du 7 avril 2020 relatif à la prise en charge des frais de repas de ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/decret/2020/4/7/CPAF2008866D/jo/ texte du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Vu le décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 modifié fixant les |
Officiel - Ministère du Travail
30 mai 2009 · Lettre-circulaire DGT no 2009-07 du 15 avril 2009 relative à la dérogation au repos dominical Sommaire des textes parus au Journal officiel |
Le 27 juillet 2020 JORF n°0001 du 1 janvier 2020 Texte n°14 Décret
27 juil 2020 · Vu le décret n° 86-1252 du 5 décembre 1986 modifié relatif au contenu et à Vu le décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 modifié pris pour Vu le décret n° 2012- 1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion l'article L 131-10, par un arrêté conjoint des ministres chargés de l'environnement et de |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
DÉCRETS (Textes des lois, décrets, arrêtés et tendant à modifier le décret n® 54-1078 du 4 novembre 1954 relatif 3875 (Loi n® 56-781 du 4 avril 1956, J O du 7 avril V Questions orales (Assemblée nationale) no 86 41, - lllco•u••lnn , , llllnpfll)n, JI 2009, t'Oit:>dl de Ill IIO:tlllltliiJIIC, - \dujtlloJII, J'· ltï -"~ Art 7 - |
1 ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
22 juil 2009 · République - Arrêté inter du 11 fonctions - JO N° 25 du 29 Avril 2009, Page 4 7 - Décret Présidentiel n° 09- Décret exécutif n° 09-86 du |