Commune de Salies du Salat Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2015 à 20h30 L’an deux mille quinze et le dix-huit juin, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 29/05/2015 et le 12/06/2015 suite à une modification de l’ordre du jour, s’est
Commune de Salies-du-Salat, le 3 mai 2018 Chambre Régionale Des Comptes 500, Avenue des États du Languedoc cs 70755 34 064 Montpellier Cedex 2 SALIES DU SALAT 31260 SALIES-DU-SALAT Messieurs, CHAMBRE Je tiens à vous rappeler que notre tâche était très délicate si nous voulions maintenir notre Ville comme Ville Thermale
Mairie de Salies-Du-Salat Direction des Ressources 35 Boulevard Jean Jaurès 31 260 Salies-Du-Salat 05-61- 90-60-24 Sommaire : Objet : Location d’une balayeuse/désherbeuse neuve pour la commune de Salies-Du-Salat avec reprise de l’actuelle balayeuse
ROD2 - Commune de Salies-du-Salat Le 11 mai 2018 Réf : GR / 18 / 0842 Monsieur le Maire, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Salies-du-Salat
PPR Commune de Salies du Salat – DOCUMENT APPROUVE 4 En matière de risque sismique, les constructions sont régies selon : - l’article L 563-1 du Code de l’Environnement qui donne l’assise législative à la prévention des risques sismiques, - le décret n° 91-461 du 14 mai 1991 qui rend officielle la division du territoire en 5 zones
Cette ZNIEFF correspond à une grande section (partie aval) de la rivière Salat ainsi que du ruisseau le Lens, son affluent Certains de leurs affluents font aussi partie du site Le linéaire pris en compte représente 715 ha compris entre 620 et 260 m
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CR Réunion CM du 30/04/2015 - WordPresscom
Commune de Salies du Salat Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 30 avril 2015 à 21h00 L’an deux mille quinze et le trente avril, à 21 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 22 avril 2015, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUPRAT Jean-Pierre, Maire pour examiner
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Compte rendu CM réunion 18-06-2015 - WordPresscom
Commune de Salies du Salat Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2015 à 20h30 L’an deux mille quinze et le dix-huit juin, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 29/05/2015 et le 12/06/2015 suite à une modification de l’ordre du jour, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
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Compte-rendu - Comité du GAL Comminges Pyrénées 8/02/2018
Compte-rendu - Comité du GAL Comminges Pyrénées o Maison médicale de Salies-du-Salat (Communauté de commune Cagire Garonne Salat) Compte-rendu Monsieur le Président du PETR Pays Comminges Pyrénées souhaite la bienvenue aux participants Il constate que le double-quorum est atteint et rappelle l’ordre du jour 1/ Point sur le rapport d’activités 2017 et perspectives de travail
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COMMUNE D'ARNAUD-GUILHEM CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE RENDU Présents : CASTELLE Lydia , PIERRA Chantal, TAVASANI David, FOCH Didier, la Commune de Salies-du-Salat à la Communauté de communes Cagire Garonne Salat • Délibération pour la prise de compétence optionnelle « Création, aménagement et entretien de la voirie » • Délibération autorisant le maire à signer la convention d’utilisation des donnés du site service
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Assemblée Générale du SDEHG
Compte-rendu de l’Assemblée Générale du SDEHG du Jeudi 14 mars 2019 à 10h00 SALIES-DU-SALAT SAUBENS SAUSSENS SEGREVILLE SEILH SEPX SEYSSES SOUEICH VALENTINE VALLESVILLES VENERQUE VERFEIL VERNET VILLARIES VILLATE VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS VILLEMATIER VILLEMUR-SUR-TARN VILLENOUVELLE Compte-rendu de
Validation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mars 2017 Communauté de communes de Salies-du-Salat au Conseil Départemental
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU Fusion des Communautés de Communes de Saint-Martory, Salies-du-Salat et des Trois Vallées
CR CM