COMMUNE D’HELFAUT CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2020 Début de la séance : 18h30 Présents : Francis MARQUANT, Maire Pascal Penet, Aymeric Ansel, Carole Butin, Isabelle D’Haillecourt, Pierre Delobel adjoints
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2021 L'an deux mille vingt et un, et le 09 Mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle polyvalente, sous la présidence de Mme SCHNEIDER Sylvie, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 03/03/2021
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2020 L’an deux mille vingt, le huit décembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de Ballon – Saint Mars, se sont réunis dans la salle des fêtes en séance publique
Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020 Le Conseil Municipal a été convoqué le 22 mai 2020, en séance ordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 Installation des conseillers municipaux élus le 15 mars 2020 2 Proposition de recours au huis-clos 3
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de LAILLÉ Séance du 9 mars 2020 L’an deux mil vingt, le neuf du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M Pascal HERVÉ, Maire
commune a adhéré au groupement de commande pour l’achat de fournitures administratives La convention d’adhésion arrivant à échéance, le Président propose au conseil municipal de l’autoriser à renouveler l’adhésion de la commune à ce groupement de commande La délibération est adoptée à l’unanimité avec 19 pour
COMMUNE DE COUIZA COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 22 Octobre 2020 à 18 heures Salle Polyvalente Robert Capdeville Date de convocation du Conseil Municipal : 14 octobre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 14
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 OCTOBRE 2020 Le quinze octobre deux mille vingt, le Conseil municipal de la commune de MONTPERREUX s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M Jean-Luc BARNOUX, Maire de Montperreux, à la suite de la convocation qui a été dressée le 10 octobre 2020
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRUNSTATT-DIDENHEIM DE LA SEANCE DU 13 FEVRIER 2021 1 Sous la présidence de Monsieur Antoine VIOLA, Maire Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance à 10 heures 30 Présents : M FRIDERICH, Maire délégué de Brunstatt, Mme BEHA, Maire déléguée de
A l’unanimité, le conseil Municipal décide de demande une participation de 20€ par personne pour les associations extérieures à la commune et 15€ pour les autres DELIBERATION N°2020-18 : VOTE DU BUDGET 2020 DE « LA COMMUNE » : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
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Fiche n° 2 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL I La
Fiche n° 2 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL I La présidence du conseil municipal (article L 2121-14 du CGCT) Par principe, le maire préside les séances du conseil municipal : • ouvre et clôt la séance, • appelle les affaires inscrites à l’ordre du jour, • donne au conseil les éléments d’information sur les affaires qui
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2020 L’an deux mille vingt, le huit décembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de Ballon – Saint Mars, se sont réunis dans la salle des fêtes en séance publique dans le respect des consignes sanitaires mises en œuvre par le Gouvernement liées à l’actuelle situation épidémiologique et sur
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JEUDI 4 JUIN 2020 à 20H00 - BEAUMONT-SUR-LÈZE
Commune de Beaumont sur Lèze Conseil Municipal du 04 Juin 2020 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU JEUDI 04 JUIN 2020 L’an deux mille vingt et le quatre juin à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle des ARCADES La séance était publique
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 2020 L’an deux mille vingt, le dix-sept novembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de Ballon – Saint Mars, se sont réunis dans la salle des fêtes en séance publique dans le respect des consignes sanitaires mises en œuvre par le Gouvernement liées à l’actuelle situation épidémiologique et sur
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CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 22 septembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 22 septembre 2020 – 20H00 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy , dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 22 septembre 2020 , à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE Maire Date de Convocation : 15 septembre 2020 Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice, sauf
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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 23 juillet 2020 à 20h00 LE CONSEIL MUNICIPAL APPROUVE DELEGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 01 – 23 juillet 2020 1 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal à 27 voix pour, 6 abstentions (Mmes CAVALIE,
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 9 juillet 2018 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2018 Le Conseil Municipal a été convoqué le 3 juillet 2018, en séance ordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 Nomination d'un secrétaire de séance 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2018 3 Vente d’un véhicule réformé à un
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Séance du conseil municipal 03 JUILLET 2012
Commune de Pertuis (PC n° 084 089 11 H 0016 accodé à l’EURL OPIM le 19 juillet 2011) c/ Préfet 84 Affaire TA de Nîmes n°1103877-1 Monsieur le Maire 3 Convention de mise à disposition – ville de Pertuis / Syndicat Intecommunal d’Aménagement et d’Entetien du assin de l’Eze (SIAE) – locaux situés dans l’enceinte du ent e Techni ue Municipal Monsieur le Maire 4 Convention
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COMMUNE DE FILLIÈRE PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU
PV de séance de Conseil Municipal – lundi 11 09 2017 COMMUNE DE FILLIÈRE PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2017 (20h30 – séance publique) Nombre de membres en exercice : 80 - Présents : 48 - Pouvoirs : 8 - Votants : 56 Présents : ALAIS I - ANSELME C - ARBEZ D - AUGY A-L - AVET LE VEUF E - BELLEVIN-MUGNIER P -
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Participation financière de la Ville à la construction de
Conseil Municipal Extrait de registre des délibérations Séance publique du 14/10/13 République Française Conseil Municipal du 14/10/13 - page 1 Délibération n° 2013/5 Participation financière de la Ville à la construction de logement social Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents : 34 Date de la convocation : 08/10/13 Compte rendu
majeures concernant les affaires de la commune Comme toute séance du conseil municipal, celle de la vie publique) et les adjoints titulaires d'une
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conseil municipal en exercice dans les communes de 3500 hab et plus ou de la Les séances du conseil municipal sont publiques (Art L2121-18 CGCT)
fiche r C A gles de fonctionnement du conseil municipal