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NOTICE D’INFORMATION FRAIS DE SANTÉ
NOTICE D’INFORMATION FRAIS DE SANTÉ Le présent document constitue la notice d’information détaillée prévue par l’article L 221-6 du code la mutualité Cette notice résume les garanties du contrat collectif Frais de Santé assuré par la Mutuelle d’Entreprises Schneider Electric,
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REGIME FRAIS DE SANTE PRODUCTION AGRICOLE
La présente Notice d’Information se compose des titres et des annexes suivants : • le Titre 2 vous présente les dispositions générales du contrat frais de santé ; • le Titre 3 vous présente les garanties obligatoires souscrites par l’entreprise ; • le Titre 4 vous présente les
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FRAIS DE SANTÉ - Malakoff Humanis
Le contrat frais de santé souscrit par votre employeur, ouvre droit aux garanties d’assistance, assurées par AUXIA Assistance, sous réserve de respecter les dispositions prévues à
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Notice d’information Santé - Malakoff Humanis
certifie avoir reçu de mon employeur une notice d’information relative au contrat d’assurance collective du régime frais de santé auquel il a adhéré en application de la Convention Collective de notre profession auprès de Humanis prévoyance A_____ le _____ Signature
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Notice d’information valant Conditions générales
premières années » de la présente Notice d’information valant Conditions générales 5 Les frais applicables au titre du contrat sont les suivants : • Frais à l’entrée et sur Taille du fichier : 448KB
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NI-cachemire2-0414 Y ex-alizee - L'Agefi Actifs
20 de la présente notice d’information et les tableaux de valeurs de rachat figurant en annexe 2 de la présente notice d’information) Frais Les frais supportés par les supports en unités de compte sont précisés dans les Documents d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) ou dans les prospectus visés par l’AMF ou dans le document décrivant les caractéristiques principales de ces supports † Frais à
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Contrat(s) collectif(s) frais de santé de la convention
et leur remettre la notice d’information Si certains salariés du collège des assurés éligibles aux dispenses d’affiliation prévues par la réglementation souhaitent s’en prévaloir, vous devez les informer des conséquences de leur choix et conserver leur demande de dispense et les pièces justificatives appropriées FICHE D’INFORMATION ET DE CONSEIL FRAIS DE SANTÉ Convention
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Notice d’information
régime de frais de santé facultatif au profit : affiliation dans les 6 mois suivant la rupture du contrat de travail (ou le cas échéant, suivant la fin de la période de maintien de la garantie au titre de la portabilité des droits) Ce régime est également mis en place au profit des ayants droit d'un assuré décédé, bénéficiant des garanties à la date du décès Ces