Title: 0654 Plan commaune 200x260 HD pdf Author: crealp-anto Created Date: 10/30/2019 12:04:04 PM
Affaire n°SAS1701088 - SAINTE FOY TARENTAISE 73 chemin dit ancien chemin val isere - parcelle 934 - Construction d'une menuiserie - COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE SAS EQUATERRE --- 6 Rue de l’Eu o 74960 MEYTHET - www equaterre-geotechnique TABLE DES MATIERES 1
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU Mercredi 05 février 2014 Etaient présents : Mr Raymond BIMET Maire Mrs Henri ANSELME MARTIN, Bertrand MERCIER, René-Louis MERCIER, Léon EMPEREUR Adjoints Mmes Annick RECORDON, Sue MACCINES
Commune de SAINTE FOY TARENTAISE Informations sur les risques naturels et technologiques pour l’application des I, II, III de l’article L 125-5 du code de l’environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral n° 3 1 du 27 04 2011 mis à jour le 2
COMMUNE de SAINTE-FOY-TARENTAISE - 73232 LISTE COMMUNALE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS NOM DE LA SERVITUDE REF CHAMP D'APPLICATION ACTE l’INSTITUANT SUR TERRITOIRE COMMUNAL Gestionnaire CONSERVATION DES EAUX A4 L'Isère, cours d'eau non domanial et autres cours d'eau Arrêté Préfectoral du 01/12/1992
Commune Point d'arrêt conventionné Aller matin Retour midi Retour soir - Aller matin Retour midi Retour soir SAINTE FOY TARENTAISE AIRE DE CHAINAGE 7h10 - 17h42 - 7h10 13h32 - SAINTE FOY TARENTAISE LA THUILE 7h15 - 17h37 - 7h15 13h27 - SAINTE FOY TARENTAISE
Actuellement un nouveau projet se profile sur la commune de Sainte-Foy-Tarentaise avec la construction d’une bergerie au Miroir sur une parcelle située au cœur du périmètre Natura 2000 Mme Stéphanie Levavasseur de la DDT rappelle que sur ce projet, dans un premier temps une évaluation d’incidence
En conséquence, la commune de Sainte Foy en Tarentaise demande la réduction de 150 hectares (soit 6 ) du péri-mètre du classement du Vallon du Clou, en respectant ainsi les décisions antérieures de l’Etat Monsieur le maire précise que cette démarche est importante pour l’ensemble des stations en Tarentaise, car elle fera juris
Commune Sainte-Geneviève 60 Commune Saint-Alban 22 EPL Vichy Communauté 03 Commune Saint-Nazaire 30 Communauté de communes Argonne Champenoise 51 Commune Saint-Génies-Bellevue 31 Autre 3D Ouest 22 Commune Saintes 17 Commune Bernières-sur-Mer 14 Commune Rignieux-le-Franc 01 Commune Tarentaise 42 Commune Aubignosc 04 Commune Bey 71
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PLAN DE COMMUNE / AREA MAP - SainteFoy Tarentaise
1 Tarentaise Tours - TT shop Bureau des Guides 2 Santa Fé presse, tabac 4 Mairie - Ecole 5 Cabinet médical 6 Océane Pédurant ostéopathe Bureau Information Tourisme Sainte Foy Tarentaise Tourist Office3 Church PLAN DE COMMUNE / AREA MAP Hôtels, chalets et appartements, commerces et services, restaurants situés au chef-lieu et dans les villages 18 22 33 34 13 29 20 25 31 23 2 35 16 3
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COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE 73640 SAINTE FOY
COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE Chef Lieu 73640 SAINTE FOY TARENTAISE Objet : FG - SAS1701088 Site : SAINTE FOY TARENTAISE (73) chemin dit ancien chemin val isere - parcelle 934 Projet : Construction d'une menuiserie Mission : G2 - AVP A l’attention de Monsieur BORREL Jean Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint notre étude géotechnique G2 - AVP
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Commune de Sainte Foy Tarentaise (73) 5-Règlement
Règlement - SAINTE FOY TARENTAISE - Titre 1 Plan Local d’Ubanisme –Approbation- Octobre 2018 ~ 4 ~ ARTICLE 1 – PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la commune de Sainte Foy Tarentaise
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0654 Plan commaune 200x260 HD - SainteFoy Tarentaise
Title: 0654 Plan commaune 200x260 HD pdf Author: crealp-anto Created Date: 10/30/2019 12:04:04 PM
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de Programmation
La commune de Sainte Foy Tarentaise souhaite préciser des orientations d’aménagement et de p ogammation su les secteus ui elèvent d’une nécessité d’oganisation en aison des enjeux identifiés los du diagnostic et du PADD en matière de fonctionnement communal et de composition Le règlement gaphiue identifie des secteus oientations d’aménagement et de programmation qui ont été
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MARS 2005 : LETTRE DE MOUNTAIN WILDERNESS – VIVRE EN
Le 16 décembre 2004, la commune de Sainte-Foy-Tarentaise défendait en commission UTN le dossier d'engagement de la deuxième phase du programme pluriannuel de développement touristique En clair, la station demandait l'autorisation de construire 40 000 m2 d'hébergements touristiques supplémentaires dans la zone de Bonconseil ainsi qu'un télésiège et des pistes de ski dans le secteur
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Préfecture de la Savoie
Vu la demande de la commune de Sainte Foy Tarentaise du 18 novembre 2015 demandant la révision du PPRn ; Vu la décision n° F-084-16-P-0028 du 21 septembre 2016 portant décision d’examen au cas par cas en application de l’article R122-18 du code de l’environnement ; Considérant la nécessité de prendre en compte l'actualisation de la connaissance des risques d'avalanches sur les
ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SAINTE-FOY- TARENTAISE DIRECTRICE GENERALE Fabienne VIVET-DECREMPS **
ORGANIGRAMME
La feuille Sainte-Foy-Tarentaise, dont la plus grande partie est en terri- toire italien mont Pourri) domine, à l'Est, la station d'Arc 2000 et, à l'Ouest, la commune
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