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COMMUNE D’ÉTAPLES

La commune d’Étaples (Pas-de-Calais), membre depuis 2017 de la communauté d’agglomération des deux baies en Montreuillois, compte plus de 11 200 habitants, dont les revenus et le taux d’emploi sont inférieurs aux moyennes tant régionales que nationales


CHAPITRE IV Règlement applicable à la Zone UF

PLU de ETAPLES SUR MER – Règlement Zones UF 34 CHAPITRE IV Règlement applicable à la Zone UF Caractère de la zone Cette zone est caractérisée par la présence d'activités commerciales et de services : commerces, bureaux et de leurs constructions annexes : entrepôts et activités supports


KM C454e-20170721155744 - Ville dEtaples sur mer

La commune d'Etaples-sur-Mer, située à l'ouest du département du Pas-de-Calais à l'embouchure de la Canche, est une commune littorale Elle se situe à 13 km au nord-ouest de Montreuil et à 7 km au sud-est du Touquet Paris-Plage Etaples-sur-Mer fait partie de la communauté de communes Mer et Terres d'Opale regroupant


Région Hauts-de-France

La commune d’Etaples-sur-Mer, située à l’ouest du département du Pas-de-Calais à l’embouchure de la Canche, est une commune littorale Elle se situe à 13 km au nord-ouest de Montreuil et à 7 km au sud-est du Touquet Paris-Plage Etaples-sur-Mer fait partie de la communauté de communes « Mer et Terres d’Opale », regroupant


COMMUNE DE MOYENNEVILLE

cités ci-dessus atteste qu’aucun intérêt particulier ou élément dans ses activités passées ou présentes n’est de nature à mettre en cause son impartialité dans l’avis à donner sur le projet qui fait l’objet du présent avis *** L'autorité environnementale a été saisie pour avis par la commune d’Etaples-sur-Mer, le dossier



ALOE SAGE Canche

- PPRI de la basse vallée de la Canche, approuvé en novembre 2003 et modifié partiellement en février 2010, il concerne 21 commune - PPRL du Montreuillois prescrit le 13/09/2011 et concerne 5 communes du bassin versant : Etaples, Le Touquet-Paris-Plage, Cucq, Saint Josse, Merlimont


PREFECTURE DU PAS DE CALAIS SOUS-PREFECTURE DE MONTREUIL SUR MER

Manche à l‘Ouest Elle est frontalière des communes d'Etaples au Nord-est et de Cucq à l'Est et au Sud Elle est à 40 kms au Sud de Boulogne sur mer, 59 kms d'Abbeville, 177 kms de Lille, 240 kms de Paris Un large périmètre de la commune à l'Est et au Sud est couvert par une forêt, la frange Ouest du territoire étant une vaste plage


I+454 CAMIERS-20150409082028

Le Maire de la Commune de CAMIERS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L 2212-1 et L 2212-1, L 2214-4 et L 2215-1, VU le Code de la Santé Publique, VU le Code de l'Environnement, VU le Code de la Construction et de l'Habitat, VU l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2007,


Octobre 2016 camiers le Ma - Site officiel de la commune

Imprimerie VAG - Etaples s ommaire é dito Edito 2 Vie scolaire l’église Notre Dame suite à l’absence 3 Jeunesse 4 Portrait 5 Tourisme 6-7 Culture se rencontrer et d’accéder à de nou7 Commerce 8-9 Travaux 10 Vie associative 11 Vie Sportive au quotidien dans ces domaines sup12-13 Solidarité 14 Animations 15 communales Anniversaires 16


[PDF] REGLEMENT DU PORT D'ETAPLES 2013

COMMUNE D’ETAPLES/MER REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE ET D’EXPLOITATION DU PORT DE PLAISANCE LE MAIRE D’ETAPLES/MER Vu le code des ports maritimes ; Vu le code pénal et le code de procédure pénal ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ; Vu le code de la police des ports


[PDF] I+454 CAMIERS-20150409082028

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L 2212-1 et L 2212-1, L 2214-4 et L 2215-1, Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune par les soins de la police municipale et sera rendu exécutoire dès transmission d'une copie à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Etaples sur Mer, qui sont chargés chacun en ce


[PDF] I+454 CAMIERS-20150409082028

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L 2212-1 et L 2212-1, VU le Reglement Sanitaire Départemental Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune par les soins de la police Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Etaples sur Mer, qui sont chargés
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Commune d`Évans


commune d`evere - Commune de Saint


COMMUNE d`EZE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE


commune d`illats compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2016


Commune d`Uccle


COMMUNE D`UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE


Commune d`Uz


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse - Histoire


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse : Xavier - Anciens Et Réunions


Commune et communauté urbaine Page 1 - Anciens Et Réunions


Commune Fontenay-sous-Bois


Commune Halle (rue de la) Estampe : le Baptême du Christ halle - Support Technique


Commune JUILLAC-LE-COQ (16130) - Anciens Et Réunions


Commune LE BRUSQUET ( PDF - 1.9 Mo) - Gestion De Projet


COMMUNE LE MINIHIC sur RANCE Département d`ILLE et VILAINE


COMMUNE LE PARADOU - Anciens Et Réunions


Commune LES AVIRONS - Anciens Et Réunions


Commune mixte de Plateau de Diesse FICHE D`ARRIVÉE


Commune Nom - Mi-is - Anciens Et Réunions


Commune Nom de l`école fondamentale Adresse de l`école Code


COMMUNE NON COMMERCIAL ADRESSE E


Commune nouvelle


COMMUNE PRESENCE


Commune SAINT-ANDRE


Commune Seignalens Aude France (1854-1872)


Commune Syndicat de communes Inter communalité Taxe


commune tarifs de location - Ville-de


Commune: EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ S


COMMUNED ` YVERDON - LES - BAINS Procès - France


communedevaldeblore


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