Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 CP 2020-C28
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Novembre 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 10-937 PARTENARIATS INSTITUTIONS-CITOYENS POUR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION (PICRI) APPEL A PROJETS 2010
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE CINQUIEME AFFECTATION CP 16-557
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 04-643 SENSIBILISATION DES LYCEENS A L'HISTOIRE DE LA SHOAH AUTORISATION DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE- FRANCE A SIGNER L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 12 SEPTEMBRE 2003
rapport pour la commission permanente du conseil regional d’ile-de-france presente par monsieur jean-paul huchon, president du conseil regional d’ile-de-france decembre 2005 suppression des passages a niveau n° 6 et 7 de franconville chapitre budgétaire : 908 « transports »
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France ANNEXE AU RAPPORT N
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE ET DISPOSITIONS POUR ACHEVEMENT D’OPERATIONS DIVERSES EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX TROISIEME AFFECTATION 2016 CP 16-622
€ pour la réalisation d’études de faisabilité pour la création d’un « Parc Napoléon » à Montereau Par délibération n° CP 13-384 du 30 mai 2013, la commission permanente du conseil régional a attribué une première subvention de 30 000 € à ce bénéficiaire pour la
VU la délibération n° CR 10-10 du 16 avril 2010 relative aux délégations d’attributions du Conseil régional à sa Commission permanente ; VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ;
Rapport pour la commission permanente du conseil régional rapport 2006 doc 11/04/06 15:04:00 Le président du conseil régional
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France POLITIQUE AIR ÉNERGIE CLIMAT : MODIFICATION DE RÈGLEMENTS D'INTERVENTION : 1ÈRE AFFECTATION 2020 ET SIGNATURE DE CHARTE MÉTHANISATION CP 2020-056 CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 2
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2020 DU SOCIAL - AGRÉMENT DES FORMATIONS SOCIALES CP 2020-289 CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 2 RAPPORT N°
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE CINQUIEME AFFECTATION CP 16-557
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
commission permanente de la Région Ile-de-France Pour le secteur Ouest, comme rappelé ci-dessus, la Région a demandé à un cabinet d’études d’expertiser les solutions proposées par RFF sur la commune d’Antony et de proposer des améliorations Un certain nombre de préconisations sont avancées, des pistes d’amélioration restent à
[PDF]
Rapport de la Région Île-de-France
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
€ pour la réalisation d’études de faisabilité pour la création d’un « Parc Napoléon » à Montereau Par délibération n° CP 13-384 du 30 mai 2013, la commission permanente du conseil régional a attribué une première subvention de 30 000 € à ce bénéficiaire pour la
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
rapport car l’Etat, dans le cadre du plan de relance, a prévu de leur attribuer 1500 postes d’insertion supplémentaires à l’échelle nationale, suite à un accord avec le MEDEF, le CNEI et le CNCE-GEIQ, avant le 1 er juin 2009
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France REFORME DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCEES PUBLICS D’ILE-DE-FRANCE : EVOLUTION DU CADRE TECHNIQUE DE MISE EN OEUVRE ET DU MODELE DE COMPENSATION REGIONALE
[PDF]
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional < moisCX > Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France
[PDF]
DELIBERATION de la COMMISSION PERMANENTE du CONSEIL
Après avoir pris connaissance du rapport du Président du Conseil Régional, Après en avoir délibéré, 2 DECIDE, Pour le Président du Conseil Régional et par délégation, Le Directeur Général Adjoint, Christophe QUINTELIER REGION BASSE-NORMANDIE - - - - - DELIBERATION N° 06-1021 de la COMMISSION PERMANENTE du CONSEIL REGIONAL sur le développement économique : aides
La Région Ile de France est tenue de maintenir et d'entretenir les bâtiments des EPLE en conformité avec la réglementation Les dotations pour maintenance
RAPCP RAP
pratique, la Région laisse au lycée le soin de proposer un nom en rapport LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE
RAPCP RAP
La composition de la Commission permanente du Conseil régional est fixée par Ces commissions sont saisies pour avis des rapports du Président préalables
Reglement interieur amende
28 déc 2020 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT /DAE / N°109221 OCTROI DE MER Délibération de la Commission Permanente
deliberation du er decembre applicable au decembre
13 oct 2020 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT /DAE / N°108782 OCTROI DE MER Délibération de la Commission Permanente
deliberation du octobre
LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE Après avoir pris connaissance du rapport du Président du Conseil Régional, Après en avoir
Deliberations cp
Rapport / DSVA/N° 102189 Délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional TA AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AIDES AUX
mars vol
15 oct 2019 · Rapport /DTD / N°107092 Délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional RUN RAIL - CONCERTATION PRÉALABLE
delib bilan runrail
20 déc 2013 · Le présent rapport a pour objet d'attribuer trois subventions dans le cadre d' attributions du Conseil Régional à sa Commission Permanente;
ntsp document file downloadee