COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 22 12 2008 COM(2008) 882 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Mise en œuvre de la recommandation du Conseil du 2 décembre 2003 relative au dépistage du cancer (2003/878/CE)
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 7 2 2007 COM(2007)49 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur l'égalité entre les femmes et les hommes – 2007
(1) Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, Les instruments dont dispose la Communauté devraient se prêter davan-
comm rapport fr
http://eur-lex europa eu/LexUriServ/site/fr/com/2006/com2006_0734fr01 pdf - Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Rapport
Liste
des Communauté européennes au Conseil (doc européen sur la proposition de règlement portant prorogation pour l'année 1969 Cette proposition a été renwyée à la commission de l'agriculture par le Parlement européen, le 27 noz• embre commun, la Commission des Communautés européennes tient pleinement
WD
no 1/68 au Conseil et a la Commission des Communautes europeennes soumettre au Parlement europeen, conformement aux dispositions de 1' article 48
WD
28 août 2019 · politique du Parlement sur la Commission, P8_TA-PROV(2019)0078, par les citoyens, est naturellement le Parlement européen 24 Alors que la Communauté pouvoir législatif était l'apanage du Conseil, détenteur du pouvoir possibilité de rédiger un rapport accompagné d'une proposition de
researchpaper victor davio
29 nov 2013 · parlementaire du Conseil de l'Europe un rapport sur les relations entre le La Commission européenne intervient au nom de la Communauté
publishable fr
L'application des traités européens tels que modifiés par le traité de Relations entre la Commission européenne, le Parlement et le Conseil rapport final analysera l'ampleur de la crise, européenne et de la Communauté française
Relation PE Com Conseil
21 sept 2018 · Rapport de la Commission sur l'application de la directive 2011/24/UE relative 1 Directive 2011/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars «Les communautés de patients sont encore très peu au fait de leurs
directive UE FR
Le Conseil de l'Union européenne regroupe les États membres, représentés par Communauté Economique Européenne (CEE) fut mise en place par le Traité de européenne, la Commission européenne, le Parlement européen, la Cour de La présentation de rapports et de plans d'actions nationaux par les États
l union europeenne presentation generale
Nov 21 2003 COM(2003) 702 final. RAPPORT DE LA COMMISSION. AU PARLEMENT EUROPÉEN
Nov 21 2001 d'éducation et de formation des organisations
Dec 10 1999 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL EUROPEEN ... La Communauté
May 10 2007 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ... COMMUNICATION DE LA COMMISSION. AU PARLEMENT EUROPÉEN
Bruxelles le 28.3.2001. COM(2001)172 final. COMMUNICATION DE LA COMMISSION. AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN. Plan d'action eLearning.
May 10 2007 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ... COMMUNICATION DE LA COMMISSION. AU PARLEMENT EUROPÉEN
Oct 15 2003 COM(2003) 606 final. COMMUNICATION DE LA COMMISSION. AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l'article 7 du Traité sur l'Union européenne.
Dec 3 2002 COMMUNICATION DE LA COMMISSION. AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN. INTÉGRER LES QUESTIONS LIEES AUX MIGRATIONS DANS LES RELATIONS.
Jun 18 2003 COM(2003) 302 final. COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT. EUROPÉEN. Politique intégrée des produits.
Sep 19 2007 À la demande du Parlement européen ou du Conseil