Commune d’ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU RÉUNION de CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016 L’an deux mil seize, le dix mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi dans la salle habituelle de ses séances sous la présidence de Mme ALFARO Josette, Maire
Escolives-Sainte-Camille / plan local d’urbanisme / règlement page 5/86 « Portée » du PLU Le Plan Local d’Urbanisme vise les occupations et utilisations du sol soumises à l’accomplissement de formalités préalables (permis d’aménager, de démolir, de construire, etc ) au titre du Code de l’urbanisme mais aussi celles
DEPARTEMENT DE L'YONNE CAPTAGE COMMUNE DE JUSSY (89290)-----°°°°°-----ENQUETE PUBLIQUE Préalable à la déclaration d'utilité publique et d'une enquête parcellaire concernant la révision des périmètres de protection du puits de captage «les Vernats» situé sur le territoire de la commune d'Escolives-sainte-Camille,
Jussy RD 463 Escolives--Ste-Camille RD 563 RD 606 RD 239 3{OH $PpQDJHPHQW GX 7HUULWRLUH ATR de l'Auxerrois le 10/07/2012 RD 563 $FFqV ULYHUDLQV 6HFWLRQ LQWHUGLWH j OD
DEPARTEMENT DE L'YONNE COMMUNE de JUSSY- 89290 E conjointe à la révision des périmètres de protection du captage d’eau des « Vernas » situé sur le territoire de la commune d'Escolives Sainte Camille pour le compte de la commune de Jussy PROCES-VERBAL DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Le commissaire enquêteur Pierre GUION
Commune Sens DÉPARTEMENT DE L'YONNE – CONCOURS DE FLEURISSEMENT 2019 Monsieur Raymond TRIPOT à Escolives-Sainte-Camille -En 2003 : Monsieur Jean-François
C Escolives-Sainte-Camille 89155 CC du Pays Coulangeois 728 Zonage A/B/C des communes de l’Yonne Libellé de la commune EPCI 2014 Zonage
- Département : Yonne - Commune : Escolives-Sainte-Camille (INSEE : 89155) - Commune : Vincelles (INSEE : 89478) 1 2 Superficie 117,27 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): 105 Maximale (mètre): 109 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF - Id nat : 260030459 - VALLEE ET COTEAUX DE L'YONNE DE COULANGES-SUR-YONNE A AUXERRE (Type 2) (Id
commune d’Escolives-Sainte-Camille, en rive gauche de l’Yonne Ils sont situés en bordure de la route départementale 606 (ex RN6), à une quinzaine de kilomètres au sud-est d’Auxerre entre Escolives-Sainte-Camille et Vincelles Leur profondeur respective est de 20 mètres et 18 mètres Ces deux ouvrages ont été réalisés en 1977
département de l'Yonne 21/12/1958 Escolives devient Escolives-Sainte-Camille 01/01/2016 Neuilly devient commune déléguée au sein de Valravillon (commune
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Commune ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne)
Commune ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2013 L'an deux mille treize, le treize Juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi dans la salle habituelle de ses séances sous la présidence de Mme ALFARO Josette, Maire ÉTAIENT PRÉSENTS : Mme ALFARO Josette, MM
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COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2013
Commune d'ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le douze décembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi dans la salle habituelle de ses séances sous la présidence de Mme ALFARO Josette, Maire ÉTAIENT PRÉSENTS : Mme ALFARO
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - yonnegouvfr
ESCOLIVES STE CAMILLE, EVRY, FLEURY-la-VALLEE, FOISSY-sur-VANNE, FONTAINE LA GAILLARDE, L’ARCHEVEQUE, VILLENEUVE-sur-YONNE, VILLETHIERRY, VILLENAVOTTE, VILLEPERROT, VILLEVALLIER, VILLIERS-sur-THOLON, VINCELLES, VINNEUF, VIREAUX, VOISINES Pour le préfet, Le sous-préfet Secrétaire général de la Préfecture, Jean-Claude GENEY
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Accueil - Mairie d'Appoigny
concernées sont celles de Coulanges la Vineuse, Escamps, Escolives Ste Camille, Gy l'Evêque, Irancy, Jussy, Vincelles et Vincelottes Le Préfet de l'Yonne par arrêté du 11 mai 2016 a ainsi modifié le périmètre de la communauté d'agglomération aux communes ci-dessus énoncées Les Conseils municipaux disposent d'un délai de 75 jours à
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cdn1_3reseaudespetitescommunesfr
Escolives-Ste-Camille, Gy-llÉvêque,Vincelles et Vincelottes Vote : Contre : O Abstention Pour Michel Fonfria, représentant de la commune du Val d'Ocre au syndicat des eaux de Puisaye-Forterre, rapportera au conseil les explications du syndicat sur de tels mouvements d'adhérents 10 décembre 2020 - Conseil municipal du Val d'Ocre Page 1
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ARRETE PREFECTORAL n° DDAF/SEF/2008/0034
2008 dans les communes de : ESCOLIVES-STE-CAMILLE, GY L’EVEQUE, JUSSY, VALLAN, VAUX Le tir de la perdrix grise et rouge est soumis à plan de chasse dans les communes de : EVRY, GISY LES NOBLES, MICHERY, PONT SUR YONNE (territoire délimité à l’ouest par la rivière « Yonne
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aux magazine LE MAGAZINE DU GRAND AUXERREerrois &# 21
Escolives Ste-Camille Champs sur-Yonne St-Georges sur-Baulche Bleigny-le Carreau Montigny la-Resle Villeneuve Monéteau St-Salves Gurgy Appoigny Branches Charbuy Aérodrome Auxerre-Branches Autoroute du soleil m m Dijon 150 km Lyon 300 km L’Yonne Canal du Nivernais Gare SNCF Paris 1h45 Lindry Villefargeau Chevannes Escamps Gy-l’Évèque
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PREFECTURE DE L’YONNE
2009 dans les communes de : ESCOLIVES-STE-CAMILLE, GY L’EVEQUE, JUSSY, VALLAN YONNE (rive droite de la rivière « Yonne »), VILLEVALLIER Dans toutes les autres communes, le tir du lièvre est limité aux trois jours suivants : 27 septembre 2009, 4 octobre 2009 et 11 octobre 2009 Toutefois, au lieu de ces trois dates, trois autres jours de chasse pourront être retenus par territoire
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aux magazine LE MAGAZINE DU GRAND AUXERREerrois
commune, deviendra un espace culturel Un projet finalisé et un rendu de qualité, qui invite à la détente et à la découverte (circuit pédagogique à venir) 3 2 1 Venoy Quenne Augy Chitry-le-Fort St-Bris-le-Vineux Irancy Vincelles Vincelottes Coulanges la-Vineuse Escolives Ste-Camille Champs sur-Yonne St-Georges sur-Baulche Bleigny-le Carreau Montigny la-Resle Villeneuve Monéteau St
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JEUDI 14 MARS 2019 - agglo-auxerroisfr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU JEUDI 14 MARS 2019 Le conseil de la Communauté de l'auxerrois, convoqué le 07 mars 2019, s'est réuni le 14 mars 2019 à 10 h 00 à la salle des Joinchères à Venoy, sous la présidence de Guy FEREZ Nombre de membres en exercice : 64 présents : 47 votants : 59 dont 12 pouvoirs Etaient présents : Guy FEREZ, Alain STAUB, Maryse DUVILLIE, Nicolas
Département de l'YONNE Commune de Les membres du Conseil Municipal approuvent le compte-rendu de la réunion du l4 septembre 2020 (commune de COULANGES LA VINEUSE, ESCAMPS, ESCOLIVES SAINTE CAMILLE, GY CAMILLE, GY L'EVEQUE, VINCELLES et VINCELOTTES de 1a Fédération Eaux
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