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Commune de SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

sismique, des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés dans la commune de Saint Pierre Le Moutier, sont consignés dans le dossier d'informations annexé au présent arrêté Ce dossier comprend : une fiche synthétique exposant la situation de la commune au regard de la zone de sismicité qui la concerne


Commune de Saint-Pierre-le-Moûtier

Commune de Saint-Pierre-le-Moûtier Extrait du registre des délibérations Séance du 23 Février 2016 L’an 2016 et le 23 Février à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Salle du Conseil Municipal sous la


REVITALISATION DU CENTRE BOURG UNE AMBITION POUR SAINT PIERRE

Nom du demandeur : COMMUNE DE SAINT PIERRE LE MOUTIER Adresse : 33 place de l’église 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER Tel : 03 86 90 19 94 Mel : mairie


RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°58-2017-066 NIÈVRE PUBLIÉ

SAINT-PIERRE LE MOUTIER (2 pages) Page 4 Direction départementale des finances publiques de la Nièvre 58-2017-09-15-004 - Trésorerie de Cosne sur Loire (2 pages) Page 7 Direction départementale des territoires de la Nièvre 58-2017-09-22-001 - Arrêté interpréfectoral prescrivant l'organisation de poussées de


Commune de SAINT-PARIZE-LE-CHATEL Séance du 26/11/2015

Commune de SAINT-PARIZE-LE-CHATEL Séance du 26/11/2015 - D’accepter l’adhésion des communes de Saint-Pierre-Le-Moûtier, Langeron et Mars-Sur-Allier au SIAEP Allier Nivernais Préfecture reçu le 9 1 Autres domaines de compétence des communes 56-2015 – Retrait des communes de Saint-Pierre-Le-Moûtier, Langeron et


Produit RAPPEL COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12

de 5 sur la commune de Luthenay-Uxeloup et une augmentation de 13 sur la commune de Saint-Pierre le Moûtier C’est une solution admissible par tous En revanche, la seconde proposition fait apparaître une augmentation pour la commune de Saint-Pierre le Moûtier de plus de 20 Ce n’est pas raisonnable


KM C227-20210108112657 - commune-thin-le-moutier-08com

Suzanne Thin Je Moutier Tourteron,Vaux les Rubgny, Vaux-Montreuil Wagnon et Wigntcourt le 17 MAI et le 15 NOVEMBRE pour Champsgneu' s;Vence Gutgnicourt s] Vence, Justtne Herbigny, Poix Terron St P1erre s"Vence Signy-i'Abbaye, Singly, Villers te Tilleul Villers Mont Wasigny et Yvernaumontè LE 24 MAI rattrapé le 28 MAI pour Chappes


ANNUAIRE DES TERRITOIRES NIVERNAIS

nom du groupement commune- siege couverture cantonale totale ou partielle amognes- coeur du nivernais saint-benin-d’azy guerigny bazois-loire-morvan moulins-engilbert chateau-chinon et luzy haut nivernais-val d’yonne clamecy clamecy loire et allier saint-parize-le-chatel imphy, nevers 2 et saint-pierre-le-moutier


Transfert de la Compétence « Ordures Ménagères » Lettre de la

JANVIER 8, 15, 22 et 29 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER FEVRIER 5 et 26 LIVRY MARS 5, 12, 19 et 26 HANTENAY-SAINT-IM ERT AVRIL 23 TRESNAY 30 LUTHENAY-UXELOUP MAI 7, 14 et 28 AZY-LE-VIF 4 TOURY-SUR-JOUR JUIN 11, 18 et 25 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER Règlement et insciption su place Sorties Estivales En patenaiat avec l [OT Saint Piee-Magny ous


Inspection du travail

SAINT PEREUSE Section 06 SAINT PIERRE DU MONT Section 01 SAINT PIERRE LE MOUTIER Section 07 Section 03 SAINT REVERIEN Section 01 Section 06 SAINT SEINE Section 04 SAINT SULPICE Section 01 SAINT VERAIN Section 02 SAINT -AUBIN DES CHAUMES Section 01 SAINTE COLOMBE DES BOIS Section 05 SAINTE MARIE Section 01 SAIZY Section 01


[PDF] CEI Saint-Pierre le Moutier COMMUNIQUE DE PRESSE

Mise en place d’un dispositif de tri des déchets sur l’aire de Saint-Pierre Commune de Saint-Pierre le Moutier La Direction interdépartementale des Routes Centre-Est vous informe que la semaine Européenne de la réduction des déchets, se déroule du 19 au 27 novembre 2016 Chaque année, 13 tonnes de déchets sont collectés à l’aire de Saint-Pierre située en bordure de la RN7 au


[PDF] COMMUNIQUE DE PRESSE

Commune de Saint-Pierre-le-Moutier La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est vous informe des travaux de reconstruction d’un merlon sur la RN7 2 × 2 voies dans le sens MOULINS – NEVERS, du 14 mai 2018 au 25 mai 2018 de jour comme de nuit Pendant la durée de la coupure de circulation et la neutralisation de la voie lente, du sens MOULINS/NEVERS, les usagers devront


[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA

• 2007-DIR-3842-Arrêté portant délégation de signature à M Denis HIRSCH directeur interdépartemental des routes Centre-Est en matière de gestion du domaine public et de circulation routière _____ 15 • 2007-P-4101-Arrêté approuvant la convention constitutive modifiée du groupement social urbain (GIP-DSU)de l'agglomération de NEVERS _____ 18 • 2007-P-4087-Arrêté portant


[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA

Routes Centre-Est en matière de gestion du domaine public routier _____ 13 2006-P-6457-Arrêté portant délégation de signature à Mme Maureen MAZAR, Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Nièvre_____ 15 • 1 3 _____-24 2006-SPCCHINON 203-arrêté portant ouverture d'enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire pour l


[PDF] Le Moissellois 16

L’année 2020 est une année qui restera marquée dans nos esprits et qui, sans nul doute, s’inscrira dans notre histoire Cependant, je suis heureuse car, jusqu’à présent, la commune et les Moissellois n’ont été que très peu touchés par ce virus impitoyable En effet, comme beaucoup de Français, certains d’entre nous ont été atteints, mais par bonheur sans trop de gravité


[PDF] RELIQUES TOPONYMIQUES DE LAT SUPERIORE ET SUBTERIORE

propriation privée Ce n’est sans doute pas un hasard si deux des (rares) issues de lat fiscu dans la toponymie auvergnate se localisent également dans le canton de Bourg-Las-tic, où Feix désigne deux hameaux, l’un dans la commune de Saint-Julien-Puy-Lavèze9,


[PDF] Species


[PDF] Covid-19 : relocalisation des lieux de dépistage

Il est temps de se faire une toile 16 Agenda Ne manquez aucun événement 17 Un pilote en bronze Valentino Di Donato en karting 18 Il repart de plus belle Mickael Marti de retour en forme 21 Réclame 05-08 11 20 SAINT-IMIER SALLE DE SPECTACLES > je 05 11 20 PHANEE DE POOL RENCONTRE ’EMJB > sa 07 11 20 AZ RENCONTRE LE GRAND DIR PHILIPPE KRÜTTLI > di 08 11 20 A

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COMMUNE DE SAINT-SATURNIN-LES-APT


Commune de Saint-Trojan-les-Bains Inventaire Loi Paysage - Anciens Et Réunions


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Commune de SEVERAC-LE-CHATEAU DEPARTEMENT DE L


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Commune de TRANS EN PROVENCE . La Nartuby - Inondation


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Commune de VALLOIRE (Hors Agglomération)


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