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Avis du 18 décembre 2014 Commune de Saint-Germain (Aube) Article L 1612-15 du code général des collectivités territoriales LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, LORRAINE Vu le code des juridictions financières, notamment ses articles L 232-1, L 2441,- L 2442, - R 232-1 et R 242-1 ;
COMMUNE DE PLOGASTEL SAINT GERMAIN - AVIS AU PUBLIC PROLONGATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P L U ) A la demande du commissaire enquêteur, le Maire de Plogastel Saint Germain, par arrêté du 12 septembre 2019, a prolongé l'enquête publique sur le projet d’élaboration du Plan Local
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification : COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN (17500) Objet du marché: RENOVATION DES FAÇADES DE LA MAIRIE ET DE SES ANNEXES Type de procédure: MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (articles L2123 et R2123-1 du Code de la Commande Publique 2018-1075 du 3 décembre 2018)
Commune de Saint-Germain-Laval – AVAP – Règlement – Page 5 Rayko Gourdon architecte – Cités et Patrimoines – le 20 mai 2016 DG 3 1 b Immeubles ou parties d’immeubles existants protégées au titre de la présente AVAP Leur statut est régi par l’article L 642-2 du code du Patrimoine, le décret n° 2011-1903 du 19
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS Par arrêté n°2018 27 en date du 24 mai 2018, le Président de la communauté d’agglomération Vichy Communauté a
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Considérant que la question soumise à la Cour pour avis, d'après ses termes mêmes, n'a trait qu'aux obligations inter- nationales de l'Autriche envers les États signataires du Traité de Saint-Germain et du Protocole no l'de Genève du 4 octobre 1922; que, dans ces conditions, l'Autriche est Partie au
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COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU PUY AVIS D’APPEL PUBLIC A
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU PUY AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de SAINT GERMAIN DU PUY - 18390 SAINT GERMAIN DU PUY Objet du marché : Procédure : Marché à procédure adaptée selon les articles 26 et 28 du code des marchés publics Critères d’attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en
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Commune de Saint Germain du Puy AVIS D'APPEL PUBLIC A LA
Commune de Saint Germain du Puy AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Aménagement d'aires de jeux Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune de Saint Germain du Puy – 18390 Saint Germain du Puy Objet du Marché : Création de trois aires de jeux pour enfants âgés de 2 à 10 ans situées aux Chailloux, place Barbizon, aux At Home et remplacement d'un jeu école maternelle
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Communes de BOURGES et ST GERMAIN-DU-PUY
propriétaires différents concernés sur la commune de Bourges et 281 sur la commune de Saint-Germain du Puy Eu égard à la technicité et la spécificité du dossier, il faut cependant reconnaître que la demande en elle-même est relativement accessible au plus grand nombre Cependant, le reste du propos est
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INFORMATIQUE MAIRIE : REMPLACEMENT ORDINATEUR BUREAU
APPEL D’OFFRES – VALIDATION DES LOTS M GERMAIN rappelle aux membres du conseil le marché public lancé pour la rénovation du local des services techniques L’avis d’appel public à la concurrence a été publié le 31 octobre 2019 avec remise des offres au plus tard le 27 novembre 2019 à 12h00 Il a été procédé à l’ouverture
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Communauté d'agglomération Bourges Plus - Bourges Plus
Saint Germain du Puy dans les infrastructures d'assainissement de Bourges Plus Rapporteur : Monsieur MAZE Vu la délibération n03 du Conseil Communautaire du 29 septembre 2014 portant délégation du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire , Bourges Plus assure la fourniture d'eau et l'assainissement des piscines situées sur son territoire La piscine de Saint Germain du Puy relevant
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE vendredi 11 décembre 2020
3 Compte rendu des décisions prises par le Président de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay au titre de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 4 Règlement intérieur du Conseil communautaire FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5 Commune de Saint-Germain Laprade : remplacement d'un conseiller communautaire MOBILITE, EAU ET
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La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le
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née SAINT-GERMAIN Maitre d'OusTota: COMMUNE D'ORCHES, moirie, place Saint-Julien, et à la mairie de la commune d'usson AVIS D'APPEL PUBLIC
premiere parution aoep la montagne et le semeur