COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MISE A JOUR DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT---ooOoo--- ENQUETE PUBLIQUE Arrêté de Monsieur le Maire de Saint Clair du Rhône : 6 février 2018 Tribunal Administratif de Grenoble : Décision du 17 janvier 2018 E 18000007/38 ---ooOoo---
COMMUNE’DE’SAINT-CLAIR-DU-RHONE’ DEPARTEMENTDEL’ISERE’ PLAN’LOCAL’D’URBANISME’ PIECEN°5’:’ REGLEMENTECRIT’ Arrêtduprojet–Juin2017
commune de Saint-Clair-du-Rhône s'étend sur 716 hectares de coteaux et de plaine, depuis les bords du fleuve en amont des Roches de Condrieu jusqu'à la rivière La Varèze au sud Comptant 3 915 habitants, selon le dernier recensement de 2011, la commune fait partie d’une entité
Commune de Salaise sur Sanne M Gilles VIAL Maire Commune de Sablons Mme Roberte DIBIN Maire Commune de Saint Clair du Rhône M Alain DEJEROME Adjoint au Maire Commune de Saint Michel sur Rhône M Jean-Louis POLETTI Maire Communauté de Communes du Pays Roussillonnais M Francis CHARVET Président Conseil Départemental de l'Isère M
COMMUNE : SAINT CLAIR DU RHONE LE PRÉFET DE L’ISÈRE, Chevalier de la légion d’honneur Officier de l’ordre national du mérite VU le code général des collectivités territoriales ; VU le code de l’environnement, notamment les articles L125-5 et R125-23 à R125-27 ;
38378 SAINT CLAIR DU RHONE LA SOCIÉTÉ TOURMALINE REAL ESTATE Adresse du siège social : 3 rue Paul CEZANNE 75008 PARIS Adresse de l'établissement : Avenue BERTHELOT 38378 SAINT CLAIR DU RHONE - le maire de la commune de Saint Clair du Rhône ou son représentant, - le maire de la commune de Chavanay ou son représentant,
RHONE COMMUNE DE SAINT-CLAIR-DU \rt I- 151-19 du Code de l'Urbanisme) (reportée à t tre indicatif) iquent sur le territoire Se reporter aux pièces n 04b et 4' Patrimoine bâti à protéger (k Construction non cadastrée Des risques, nuisances et servitudes s 'appli ainsi qu'aux annexes du PLU (pièces n 06 et L 151-41 du Code de I'Urbanisme
l'horizon 2020 sur la commune de Saint Clair du Rhône, avec la création de 120 logements dont 40 de logements sociaux La commune va voir arriver sur son territoirede nouveaux usagers, et donc de nouveaux besoins : besoins liés au quartier et à l'urbanisme, besoins en matière « sociale » (accueil enfants, accueil de famille, accueil
Revel-Tourdan, Saint-Barthélémy, Saint-Julien-de-l’Herms ; vous pouvez accéder aux déchèteries suivantes : Beaurepaire Montseveroux 1/04 → 31/10 1/11 → 31/03 1/04 → 31/10 1/11 → 31/03 Lundi 8h30 - 12h 13h30 - 18h 8h30 - 12h 13h30 - 17h Fermée Fermée Mardi 9h - 12h 15h - 18h 9h - 12h 13h30 - 17h Mercredi 15h - 18h 13h30 - 17h
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COMMUNE’DE’SAINT-CLAIR-DU-RHÔNE’
COMMUNE’DE’SAINT-CLAIR-DU-RHÔNE’ DEPARTEMENTDEL’ISERE’ PLAN’LOCAL’D’URBANISME’ PIECEN°3’:’ ORIENTATIONS’D’AMENAGEMENT’ETDEPROGRAMMATION
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PIECE 5-REGLEMENT ECRIT - Saint Clair du Rhône
COMMUNE’DE’SAINT-CLAIR-DU-RHONE’ DEPARTEMENTDEL’ISERE’ PLAN’LOCAL’D’URBANISME’ PIECEN°5’:’ REGLEMENTECRIT’ Arrêtduprojet–Juin2017
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COMMUNE DE SAINT-CLAIR DU RHONE COMPTE-RENDU DU
COMMUNE DE SAINT-CLAIR DU RHONE COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 MARS 2015 La séance est ouverte à 19h30’ sous la présidence de Monsieur Olivier Merlin, Maire 24 conseillers municipaux sont présents Sont excusés avec pouvoir : Monsieur Fabien Lemière donne pouvoir à Madame Sandrine Lecoutre Monsieur Alain Floris donne pouvoir à Madame Myriam
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copieur1c-20180823113335 - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
la commune de Saint-Clair-du-Rhône , VU le bilan de la concertation du public sur le projet de plan de prévention des risques technologi- ques pour les établissements ADISSEO FRANCE et TOURMALINE REAL ESTATE à Saint-Clair- du-Rhône qui s'est déroulée selon les modalités définies par l'arrêté préfectoral 1102012040-0010 en date du g février 2012 portant prescription du plan de
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Commission de Suivi de Site Roussillon Saint-Clair-du-Rhône
Roussillon Saint-Clair-du-Rhône Compte-rendu de la réunion tenue le 11 juin 2019 À 14h00 à la Mairie de Salaise-sur-Sanne, sous la présidence de M Jean-Yves CHIARO, sous-préfet de Vienne, avec la participation de : Représentants des administrations publiques Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne Rhône-Alpes M Mathias PIEYRE
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plan local d'urbanisme (PLU) de Saint Cannat
La commune de Saint-Cannat compte une population de 5 644 habitants et envisage une évolu- tion démographique importante d’ici 2030 (+ 1 400 habitants) Le projet de PLU traduit une volonté de développement du territoire qui implique des effets pro-bables sur l’environnement : consommation d’espaces agricoles, incidences sur les continuités écologiques et les espèces protégées
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Communauté urbaine de Lyon Archives du Grand Lyon
Communauté urbaine de Lyon Archives du Grand Lyon ARCHIVES DU SERVICE ESPACE PUBLIC (SEP) 1968-2010 Répertoire méthodique détaillé Aurélien CATIN 2016 (3ème édition)
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SCHEMA GENERAL D’ASSAINISSEMENT
Commune de Dingy Saint Clair - Nicot Ingénieurs-Conseils - Chavanod - Page n°8 5) La prise en compte des risques naturels : La commune est dotée d’un PPR Les risques de glissement de terrain ou de débordement torrentiel sont les principaux facteurs limitant les possibilités d’infiltration des eaux sur la
complète par la Mairie de St Clair du Rhône le 24 avril 2017 relative à Considérant, en termes de gestion économe de l'espace : • que cette éventuels seront à analyser plus finement et à prendre en compte au niveau du projet lui- même ;
PLU.PIECE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
la commune dans son environnement Commune Dombes, entre les côtières du Rhône et de la Saône Ce site de à hauteur de Saint-Clair et l' aménagement d'un Ce projet doit tenir compte de l'ensemble de l'offre commerciale existante Permettre la gestion des bâtiments existants et le développement d'un
CALUIRE ET CUIRE CAH COMM