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Une partie du fonds de la commune de Saint-Jean-de-Vals a été déposée à la suite des inspections communales de 1946, 1978 et 1991 Les délibérations des consuls et conseil de Saint-Jean-de-Vals de 1739 à 1776 sont entrées aux Archives départementales avant 1949 avec le fonds de Me Séry, notaire à Castres (26 J 134) 7 articles ; 0
SAINT JEAN DE VALS : ZONES AU1 LE BOURG Le développement de la zone AU1 Ouest (parcelle 291 en partie) : 5712 m² Principe d’aménagement de la zone CARACTERISTIQUES DES OAP ORIENTATIONS DETAILLEES La qualité de l'insertion architecturale, urbaine et paysagère La zone AU1 sera composée d’un bâti de type pavillonnaire
La commune de Saint-Jean d’Angély et la CC des Vals de Saintonge se sont engagées dans une démarche de revitalisation du centre-ville depuis 2015 Un diagnostic et un projet urbain multidimensionnel (habitat, économie commerce/artisanat, cadre de vie, services et équipements, ) ont été réalisés
de Communes les Vals du Dauphiné et la Commune de Saint Jean de Soudain a été établie relative à l’élargissement du carrefour giratoire entre les RD1006 et la RD1 à St Jean de Soudain Le maire attire l’attention du Conseil sur le paragraphe 6 de la convention
La commune de Saint Jean de Soudain a actuellement deux représentants ; elle n'en aura plus qu'un Celui-ci sera désigné par vote du conseil municipal entre le 15 et le 31 décembre 2016 et choisi parmi les deux conseillers communautaires actuels Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur les modalités de
COMMUNE DE SAINT JEAN DE SOUDAIN PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTMBRE 2019 Sous la présidence de Frédéric CAPPE, Maire, le conseil municipal, convoqué le 12 septembre 2019 s'est réuni en session ordinaire Présents : Frédéric CAPPE, Solange MASCLAU, Léone BERNARDIS, Michelle BERGER,
SIDOBRE VALS ET PLATEAUX ELA BORATION DU PLAN LOCAL D’URBANIS ME INTERCOMMUNAL SIDOBRE VAL D ’AGOUT PLUI approuvé par délibération du Conseil Communautaire en date du 24/02/2020 LE PRESIDENT : Jean Marie FABRE 4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
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Commune de Saint-Jean-de-Vals Dossier Communal Synthétique
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Commune de Castelnau d’Estrétefonds
l’est de Saint-Jean-d’Angely La population communale est de 573 habitants (INSEE 2013), pour une superficie de 2 156 hectares La commune fait partie de la Communauté de communes des Vals de Saintonge (111 communes, 54 521 habitants au 1er janvier 2013) Elle est comprise dans le périmètre du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays des Vals de Saintonge, approuvé en octobre
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PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint Martin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Vatican) L’adhésion ne sera enregistrée que si les renseignements obligatoires demandés sont complets et exploitables Les Galeries Lafayette se réservent la possibilité de procéder, à tout moment, à toutes vérifications qui
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant notification du Dossier Communal Synthétique des risques majeurs de la commune de Saint-Jean-de-Vals Le Préfet du Tarn
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Les Dossiers Communaux Synthétiques (DCS) Le Préfet risques majeurs auxquels les habitants de la commune sont exposés, les Saint-Jean-en- Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans Saint-Barthélemy -de-Vals
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Le Dossier Départemental des Risques Majeurs de l'Ariège est une des premières Cette information est complétée dans les communes par le Document d'information Communal Tableau synthétique des communes Saint-Jean-du-Falga, La Bastide-de-Lordat, (Verdun, Mérens-les-Vals) et l' érosion des berges
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à la préfecture et en sous-préfecture, ainsi qu'à la mairie des communes Ces différents documents faisaient, auparavant, l'objet du Dossier Communal Rappel synthétique possible des généralités Les Antilles (Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin et Saint Barthélémy) sont les Val-d'Isère (février 1970, 39 morts)
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