AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté municipal n° 2020-364 en date du 18 Décembre 2020, le maire de la Commune de Saint-Léonard de Noblat a ordonné l’ouverture d’une enquête publique, conformément aux Codes de l’urbanisme et de l’environnement, pour la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la
Commune(s) Saint-Léonard Département(s) Marne Objet de la demande Révision du plan local d’urbanisme Accusé de réception du dossier 21/01/19 Mission régionale d’Autorité environnementale Grand – Est 1/9 Avis sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Léonard (51) n°MRAe 2019AGE24
AVIS Commune d'Icogne Les Communes d’Icogne et de Saint-Léonard informent les randonneurs que le bisse du Sillonin est partiellement fermé à la suite de chutes de pierres/éboulements ; ce pour une durée indéterminée Le tronçon interdit d’accès se situe entre les hauts de St-Léonard et Icogne, aux lieux-dits Beulet et
Compte tenu de l’avancée des travaux, la commune doit se positionner rapidement sur la prise en charge financière de ces aménagements Le coût est estimé à 32 211 00€ HT Le conseil municipal a délibéré pour : - Accepter la réalisation de ces aménagements - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter toute demande de subvention
cause son impartialité dans l’avis à donner sur le projet qui fait l’objet du présent avis * * La MRAe a été saisie pour la réalisation d’un cadrage préalable le 5 octobre 2016 par le maire d’Avilly-Saint-Léonard Cette saisine est conforme à l’article R 104-19 du code de l’urbanisme
Décompte statistique des avis recueillis 4 1 - Procès Verbal de Synthèse 4 2 - Détail et analyse des observations du public recueillies au cours de l'enquête 4 3 - Communication du rapport d'enquête, des conclusions et avis 5 1 à M le Préfet de Seine Maritime communication du rapport d'enquête et des conclusions motivées et avis
o o o < < o o m o o < o -a < o o -a o o o o o o o a N o z m o o g o o o o o o CD o o o -o o o < C o o o m o o o o o < o 'n c: < o o 'n O -a o o
commune de tongre-saint-martin Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports
[PDF]
COSNAC Informations municipales COSNAC
Impression : aredep repro - 1, Boulevard Brune à BriVe-la-Gaillarde la commune décline toute responsabilité concernant les articles des associations Ces derniers étant sous l’entière responsabilité de leurs signataires COSNAC à la loupe Retrouvez toute l’actualité de la commune sur www cosnac 8 COSNAC à la loupe N°4 Juillet 2015 12 Informations municipales > ÉTAT CIVIL ILS
[PDF]
FRAD087 EDEP 062 EYBOULEUF - Haute-Vienne
E dépôt 62 / D 6 Archives et mobilier de la commune : inventaires 1845 - 1891 1 des déclarations des propriétaires de chiens (11 déc 1855-12 sept 1922); rôles (1858, 1865-1866, 1868-1875, 1878- 1882, 1884-1885, 1888-1895, 1899, 1911) 1855 - 1922 11 Lacunes Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 62 / M 1 Mairie, école mixte et logements des
[PDF]
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
constructions par rapport aux voies et emprises publiques, et sur l’article 7 de la zone UA, relatif à l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Le commune de Sougé le Ganelon étant une personne publique associée, le Conseil municipal est appelé à émettre un avis sur ce projet
[PDF]
Conseil Municipal Procès-verbal
Considérant le nombre important d’animaux errant sur la commune de MER et le temps consacré par les agents communaux à la gestion de la fourrière ; Sur proposition du maire, LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE, A l’unanimité 4 DE FACTURER aux propriétaires la capture et l’entretien des animaux errant selon les tarifs suivants : Capture de l’animal errant
[PDF]
PIERRE - BUFFIERE - Haute-Vienne
ressources de la commune (1840-1885), états récapitulatifs des cantonnements (1892-1928), avis de passages, itinéraires et états numériques des effectifs (1814-1910); intendance : instructions, correspondance et cahier des charges relatifs aux convois militaires, à la fourniture de pain et fourrages, au chauffage (1791-1895);
de la commune de résidence du propriétaire ou du détenteur de l'animal ou par tout en cas de danger grave et immédiat, le maire, après avis d'un vétérinaire désigné par 14 rue Léonard de Vincy 71480 VARENNES SAINT SAUVEUR
guide pratique
tion à la mairie du lieu de résidence du propriétaire de territoriale de Saint- Pierre-et-Miquelon des chiens Le maire donne avis au propriétaire ou au gardien des animaux des dispositions M Léonard GOURINAT, attaché parlementaire
l
Si des contacts ont pu être établis avec des élus de communes confrontés à des problèmes de chiens, il a se mettre à l'écoute et recueillir un maximum d'avis, quotidien avec les propriétaires de chiens et les éleveurs et sont, en outre, selon le code rural Basée à côté de Saint-Gaudens, elle est peu intervenue en
rapport cgedd chiens de protection
1 commune (Eletot) a donné un avis défavorable assorti o En Mairie de SAINT- LEONARD, 1 Rue Victor Coviaux, aux jours et heures M CHERON (Architecte) intervenant pour les propriétaires des parcelles enclavées et Le leur abrite aujourd'hui environ 80 animaux et elle n'envisage pas d'abandonner son activité
Annexe proc C A s verbal de synth C A se