Commune de Saint-Jodard - Elaboration du PLU 2 PREAMBULE La commune de Saint-Jodard est couverte par un Plan d’Occupation des Sols approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 8 janviers 1988 Depuis, il a fait l’objet d’une modification appouvée le 3 mai 1994
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JODARD LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA PRÉSERVATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS DE LA LOIRE VU le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L 112-1-1 et D 112-1-11 ;
SAINT-JODARD (42) *** Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics 2013 Commune de SAINT JODARD
Fête du JEU : elle se déroulera le 12 Juillet au terrain municipal de St Jodard, collaboration de nos 2 ommunes ave l’appui de la Ludothèque de CCFE, elle est ouverte à toute la population des petits et grands adultes Prochainement le fléchage de la VELO ROUTE pour le tronçon de Roanne à Balbigny sera apposé sur la commune
Câble Balbigny/Saint Jodard Arrêté préfectoral du 20/06/1997 Direction Régionale e France Telecom T1 Servitudes relatives aux voies ferrées Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer (art 1 à 11) Code de la voirie routière : art L123‐6 et R 123‐3, L114‐1 à L114‐6,
Saint-Just-Saint-Rambert, Boën, Saint-Galmier, Saint-Germain-Laval, Roanne Sud et Roanne Nord (ex canton Saint-Jean-Saint-Maurice) - Sur le territoire des communes des cantons suivants :
Pinay (359€) / Saint Jodard (359 €) / Nervieux (308 €) / Montrond (348 €) 7 Validation du dossier de zonage et les propositions de zonage Eaux Usées /Eaux Pluviales du Schéma Directeur d’Assainissement Afin de répondre au développement urbanistique soutenu de la commune, à la sensibilité du
ADRESSE POSTALE : 2 rue Charles de Gaulle - CS 12241 - 42022 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - Téléphone 04 77 48 48 48 - Télécopie 04 77 21 65 83 Site internet : www loire gouv Vous trouverez les documents de l'étude au format numérique sur le CD-ROM
Le 23 janvier, des représentants des communes de Savigneux, Noirétable, Saint Martin la Sauveté, Marcilly le Châtel, Boën sur Lignon, Montverdun et Montbrison ont rencontré le service environnement de la commune de Saint Chamond, inscrite dans cette démarche depuis plusieurs années Au menu : présentation des matériels utilisés,
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Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local
l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme, définissant les objectifs de la commune et définissant les modalités de la concertation Vu la délibération du 26 Février 2016 engageant le débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables Considérant la procédure de concertation mise en place tout au long de la procédure du PLU Vu le projet de PLU Vu
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Commune de Saint-Jodard
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PLAN LOAL D’URANIS ME - Saint Jodard
Commune de Saint-Jodard ELABORATION DU PLAN LOAL D’URANIS ME Compte-rendu de la réunion publique de concertation du 19 Février 2016 Cette réunion a rassemblé environ 45 personnes Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes et informe que la réunion porte sur l’élaboation du Plan Local d’Ubanisme (PLU)
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SOMMAIRE
Débit, la commune de Saint-Jodard a procédé, en 2013, à l’adressage des habitations proches ou contenues dans le bourg, en déterminant d’une manière claire le nom des voies Il est nécessaire aujourd’hui de compléter cet adressage en couvrant la totalité du territoire de la commune Les adresses devront désormais se référer
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Mise en page 1
St-Jodard, St-Priest-la-Roche, Balbigny • Parmi les 10 circuits de Grand Roanne Agglomération, 2 passent par Villerest : le sentier de Grézelon de 7 km et le chemin des Puits de 8 km Un 3ème circuit en projet devrait voir le jour très prochainement sur le site de Champlong
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L'édito
Mais le dossier majeur est l'élaboration de notre Projet de ter-ritoire, qui doit à terme définir les axes de développement de la Communauté de Communes de Forez-Est Bien que les communes restent l'échelon de proximité, force est de constater que l'intercommunalité occupe une place de plus en plus importante dans la gestion des territoires Cette intercommunalité est indispensable
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
jodard, saint-paul de vÉzelin, dancÉ, saint-priest la roche, bully, cordelle, saint-jean saint-maurice sur loire, commelle-vernay et villerest 232 arrete prefectoral n° ea - 09 – 576 du 29/07/2009 prescrivant l'Élaboration d'un plan de prÉvention des risques naturels d'inondation (pprni) de la riviÈre
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Magazine intercommunal N°3 - Mai 2019
2019 : Présentation du Projet de territoire à tous les acteurs ayant participé à son élaboration 17 novembre 2018 et 23 mars 2019 : Rencontres parentalité à Montrond-les-Bains et Feurs, à destination des parents de jeunes enfants Du 29 mars au 1 er avril 2019 : Participation au Comice de Feurs, parc du Rozier 28 novembre 2018
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SOMMAIRE
d’élaboration de ce document et des débats qui l’accompagnent, de définir une vision générale et globale d’aménagement et de développement conformément aux dispositions des articles L 124 1 et R 124 2 et suivants du nouveau code de l’Urbanisme introduit par la loi SRU du 13 décembre 2000 et complété par la Loi Urbanisme et Habitat Août 2003 -Il s’agit, deuxièmement de
PLAN LOCAL D'URBANISME - Rapport de Présentation Bureau d'études OXYRIA et notamment aux Lois Grenelle, le projet de développement de la commune commune a toutefois inscrit différentes actions en faveur d'une meilleure gestion d'élaboration le PADD a pour but d'anticiper les grands principes du futur
EE F C A vrier
2 - Le porter à connaissance (PAC) et le rôle de l'État dans l'élaboration du SCOT A - Les documents, plans et schémas avec lesquels le SCOT doit être schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux sur les communes de Saint Germain Lespinasse, Changy, Vivans, Noailly Saint-Jodard, Saint- Paul-de-
PAC rev SCOT roannais SIGNE
de communication 2-5-La gestion sanitaire un Plan Local d'Urbanisme lors de la séance publique du Conseil d'élaboration de ce document et des débats qui technico-juridique, les orientations d'un Projet Nervieux appartient à la communauté de communes de Balbigny NERVIEUX Balbigny St Jodard Pinay
pap pres plu nervieux
PREMIERE PARTIE : LE CADRE D'ELABORATION DU PLAN JEUNES L' approche la plus commune et la plus ancienne de la jeunesse se fonde sur des critères d'âge médiation de l'Orchestre Symphonique Saint-Etienne Loire notamment dans le œuvre du projet local d'animation porté par la structure de quartier
plan jeune final