commune à taille humaine, à laquelle vous êtes nombreux, comme nous, à être très attachés C’est pourquoi notre prochain Bailly Informations aura pour objectif de vous présenter notre ligne de conduite pour gérer nos services de proximité, en liaison étroite avec les villes proches, en premier
l'abbaye du Mont-Saint-Michel en 1022 En 1784, une correspondance fut échangée entre des autorités fran- ;aises à l'occasion d'une demande de concession se rapportant aux Minquiers présentée par un ressortis- sant français La Cour constate que cette correspon- (lance ne contient rien qui vienne à l'appui de la préten-
Saint-Gilles, mais galement militant associatif nous propose les axes de construction du lien social interculturel partir dÕune Commune 1 De 1 990 200 1 , nous avons men une politiq ue q ui sÕest appel e successiv ement dÕÇint gration des immigr sÈ,
Garrot, commune de Beliot (Gi-ronde) ; 1, 1117 - 28 juillet 1852, autorisant le sieur Perrin-Moreau à établir un haut fourneau et un bocard avec patouillet au lieu dit les Petits-Champs, à Vassy (Haute-Marne); I, 150 - 25 août 1852, autorisant la dame veuve Perret à maintenir en activité 1' - d'Estravaux, com-mune deFresne-Saint-Mamès
Textes officiels angLais et fran~ais Enregistre par les Etats-Unis dI Amerd que le 10 novembre 1953 Er~re en vigueur le 7 janvier 1952 par l lechange desdites n(~es Echange de notes constituant un accord relatif a la securite mutuelle Pusrn, 4 et 7 janvier 1952 No 2359 ETATS-UNIS DIl~RIQUE ET COREE : Texte officiel anglais
Épreuve externe commune ce1d franÇais 2014 ce1d franÇais 2014 ce1d franÇais Çais 2014 ce1d fran- Çais 2014 ce1d franÇais 2014 ce1d fran - Çais 2014 ce1d
trimoinedelamairiesitué boulevard Fran-çois-Mitterrand àPloemeur,les lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h00 à 12 h00etde13h30 à17h00 et le jeudi de 8h00 à12h00 Pendantladurée de l'enquête,chacun pourra consigner sesobservationssur le registre d'enquêteoules adresser par écrit au commissaireenquêteur àlamai-riedePloemeur
commune dans la r‡daction ’ nouveau r—glement du service de ’ et du service de ’ Effectivement, le r—glement en vigueur † ce jour ’ pas ‡t‡ r‡vis‡ depuis le 2 mars 1990 Afin de se conformer † la r—glementation en vigueur actuellement, il est propos‡ aux membres
tutelle fran aise Ñ Colonel Jean Bedel Bokassa renverse pr si-dent Centrafrique, David Dacko, contraint remettre pouvoirs Ñ France : pour tous b b s n s fran ais ce jour, cadeau 100 euros sur livret A caisse pargne Ñ Natanya, attentat suicide, 1 mort (le suicid ) & 19 bless s Ñ Ë Leipzig est chant e, pour ce jour
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Commune de Saint
Le 16 septembre 2020 à 20 heures 30, le Conseil municipal de la Commune de Saint Clément de la Place s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe VEYER, Maire de la commune Etaient présents M Olivier AUBER, Mme Maëlle BERTIN, M Philippe BIROT, Mme Lucie BOISARD, : Mme Danielle BOMAL, M Michel BROUTE, M Clotaire COSNARD, M Emmanuel
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Commune de Saint
-24 prise en charge par la Commune de Saint Clément de la Place, soit 16 800 euros -76 pris en charge par la Commune de Longuenée en Anjou, soit 53 200 euros Considérant qu’un acompte de 5600 euros a déjà été versé en avril 2020, il est proposé de verser le montant du solde à l’AJIC, soit 11 200 euros avant le 31 décembre 2020 Je vous remercie de bien vouloir en délibérer
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Fonds Clément DE MARESCHAL - Savoiefr
Fonds Clément DE MARESCHAL (1234-1860) Cote : FR AD073 10F 1-391 Répertoire numérique et index, 53 pages Version 2008 Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize, 73000 Chambéry www sabaudia création 04/09/2008 10:27 - enregistrement 04/09/2008 10:27 - impression 04/09/2008 10:28 Archives départementales de Savoie Page 2/53 Fonds Clément DE MARESCHAL
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Commune de Cugny COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de SAINT-QUENTIN Commune de Cugny COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 mai 2020 Date de la convocation : 18 mai 2020 Date d'affichage : 18 mai 2020 L'an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Michel BONO, Maire Présents: Michel BONO, Marjorie BARALLE
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LES SOLDATS GUADELOUPEENS DANS LA PREMIERE GUERRE
Saint-François Saint-Louis Saint-Martin Terre-de-Bas Saint-François p 64 -Louis p 65 Saint-Martin p 67 Terre-de-Bas p 68 Terre-de-Haut p 69 Trois-Rivières p 70 Vieux-Fort p 73 Vieux-Habitants p 74 Lieu de naissance inconnu p 76 Lieu de naissance non précisé en Guadeloupe p 77 Lieu de naissance hors de Guadeloupe p 78 la mention « Mort pour la France » p 79 p 85 Tableau des
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République Française Arrondissement de SAINT-QUENTIN
Arrondissement de SAINT-QUENTIN Commune de Cugny COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 juillet 2020 Date de la convocation : 03 juillet 2020 Date d'affichage : 03 juillet 2020 L'an deux mil vingt, le dix juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Michel BONO, Maire Présents: Michel BONO, Marjorie BARALLE
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Présents Pouvoirs Absents - Saint-Bonnet-de-Mure
Enfin, la commune a fait le choix d’une nouvelle organisation du temps périscolaire et de l’accueil de loisirs depuis septembre 2019 Ces missions, auparavant réalisées par du personnel communal titulaire, non titulaire ou des prestataires extérieurs tel GENIPLURI, sont dorénavant effectuées par la structure LEO LAGRANGE dans le cadre
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Délibération du Conseil municipal - Tremblay-en-France
Département de la Seine-Saint-Denis Arrondissement du Raincy Canton de Tremblay-en-France Nombre de Conseillers municipaux – en exercice : 39 – présents : 31 – excusés représentés : 5 – excusés : 3 Séance du 11 JUIN 2020 L’an deux mille vingt, le onze juin à 18h00, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le 5 juin 2020, s’est assemblé au lieu
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Commune de Saint
Le 18 novembre 2020 à 20 heures 00, le Conseil municipal de la Commune de Saint Clément de la Place s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe VEYER, Maire de la commune Etaient présents : M Olivier AUBER, Mme Maëlle BERTIN, M Philippe BIROT, Mme Lucie BOISARD, Mme Danielle BOMAL, M Michel BROUTE, M Clotaire COSNARD, M Emmanuel
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Octobre 2009. PREFECTURE DE LA REGION. GUADELOUPE. COMMUNE DE SAINT-FRANÇOIS. Plan de prévention des risques naturels prévisibles. Règlement
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28 janv. 2022 PREFECTURE - DCL / DCL. 971-2022-01-24-00001 - Arrêté portant règlement du budget primitif 2021 de la commune de SAINT-FRANCOIS (7 pages).
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En application de l'article 9 du règlement intérieur du CGEDD commune de Saint-François aux lieux dits Jourdain et Fond Saint-Bernard.
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COMMUNE DE SAINT-FRANÇOIS Règlement