COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME ARTEFACTO : 2 Route du Gacet, 35830 Betton, 02 23 46 46 60, www artefacto POS / PLU Prescrit Projet arrêté Approbation Plan d’Occupation des Sols approuvé le 25 avril 1986 Révision Le 10 mai 2007 Le 08 octobre 2013 Le 24 février 2015 Dossier d’approbation
Plan d’Occupation des Sols approuvé le 25 avril 1986 Révision Le 10 mai 2007 Le 08 octobre 2013 Le 24 février 2015 6 Annexes COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME ARTEFACTO : 2 Route du Gacet, 35830 Betton, 02 23 46 46 60, www artefacto Dossier d’approbation
commune de saint-vincent-de-boisset commune de perreux commune de pradines commune de pradines plan des servitudes g xwlolwp sxeoltxh 3odqfkh *pqpudoh au 1/5 000
Considérant que Saint-Perreux est une commune péri-urbaine de Redon s’étendant sur 623 ha et comptant 1 185 habitants en 2015, membre de Redon agglomération ; Considérant que les orientations du projet d’aménagement ne sont pas remises en cause quant au développement de l’urbanisation et participent à la centralité du bourg ;
SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT commune de SAINT-DENIS-DE-MÉRÉ Ruisseau Prés du de de Point du de du des Mesnil Isaie de de la Bataille du de de la de de Rue Marinier Vire Verdun Charles Docteur la Vieux Challouets du Beranger la Vieux l'Hôtel Victoire Vire Vire des (R d n° 562) Tellier Trolley Porte-Gallon Château Haut Poissonnerie Lavoir de
La commune de MONTPERREUX : • un vaste territoire (1 067 ha) composé de 3 villages : Chaon, Chaudron et Montperreux ; • une commune bien exposée de la zone d'attraction touristique du Lac de Saint-Point ; • une commune de la bande frontalière du Doubs avec la Suisse
2012), Le Crozet et Saint-Bonnet-des-Quarts (5 octobre 2012) sur le projet de fusion des communautés et l'intégration de la commune de Saint-Alban les Eaux, VU l'avis défavorable de la commune de Saint-Alban-les-Eaux par délibération du conseil municipal du 18
1 Caractéristiques du plan de prévention des risques naturels et contexte de la modification La commune de Vitry-sur-Seine est concernée par le plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Marne et de la Seine dans le département du Val-de-Marne, approuvé par l’arrêté préfectoral n°2007/4410 du 12 novembre 2007
Révision du plan de zonage d’assainissement EU REVISION N°2 NOTICE DE PRESENTATION ORIGINAL VILLE & TRANSPORT DIRECTION REGIONALE OUEST Espace bureaux Sillon de Bretagne 8 avenue des Thébaudières CS 20232 44815 SAINT HERBLAIN CEDEX Tel : 02 28 09 18 00 Fax : 02 40 94 80 99 DATE : FEVRIER 2018 REF : 4-51-3372 ARTELIA
VOTRE COMMUNE Plessé Samedi 26 octobre De 9h à 12 et de 14h à 17h Lieu-dit « Les batailles » (près de la déchèterie) La Chapelle de Brain Samedi 9 novembre De 9h à 12h Lieu-dit « Les grées de bilain » (RD56) Saint-Perreux Samedi 9 novembre De 14h à 17h au complexe sportif de l’Oust Conquereuil Samedi 16 novembre
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COPIEUR 4N-20180410093707
plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Montmorency, arrêté par votre conseil municipal le 18 décembre 2017 Le Schéma directeur de la région Île-de-France (SDRIF), approuvé par décret le 27 décembre 2013, est le cadre de cohérence des documents d'urbanisme locaux, notamment en matière d'aménagement Il a été conçu pour garantir le caractère durable et équilibrées du
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VILLIERS EST LA VILLE DU VAL DE MARNE OU LES IMPÔTS
- on rase une belle maison avec des écuries et un beau jardin visible de par la magnifique maison du 15 rue du Bois Saint Denis ? (7) Rue Lenoir Aux 11 et 17 (8) , deux maisons sont protégées par le POS-PLU, mais le Maire envisagerait de les sortir du catalogue des constructions visées par une interdiction de démolir Tout comme la maison du Docteur P précitée (6) L'arrogance
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU - Saint Père en Retz
maison pour tous 4 000,00 € les petites mains sans frontiere 200,00 € saint pÈre histoire 500,00 € saint pierre de retz football 13 500,00 € soinsante 5 500,00 € speed club perezien 500,00 € sr la retziennne 1 108,00 € tennis club sud estuaire 200,00 € total general 37 243,80 € adopté à l’unanimité
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint Martin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Vatican) L’adhésion ne sera enregistrée que si les renseignements obligatoires demandés sont complets et exploitables Les Galeries Lafayette se réservent la possibilité de procéder, à tout moment, à toutes vérifications qui
1 10 2 Présentation du site Natura 2000 sur la commune de Saint-Perreux orientées quasi exclusivement vers la maison individuelle Les espaces privatifs, les jardins, les cours sont absents ou rejetés à l'arrière ou sur le Les évolutions de la délimitation des zones et des règles dans le Plan Local d' Urbanisme se
rapport
REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME PRESCRITE LE 17 OCTOBRE Dauphinelle des jardins La voie ferrée Roanne/Saint-Germain-des-fossés qui traverse la commune de Pays de Perreux auxquels s'est également ajoutée la commune de on observe 101 logements vacants de type maison, 11 logements
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des 3 Fontaines - St Martin/Oust - St Nolff - St Perreux - St Pierre Quiberon - St Servant/Oust - St dans le nouveau Plan Local d'Urbanisme de la commune
rapport annuel caue
Elle doit obligatoirement figurer en annexe du Plan Local d'Urbanisme pour Chapelle Saint-Jean d'Epileur située sur la Commune de Sainte- 6 44 Cornes 15 22 Place de Bretagne Rue Franklin Rue Jardins des 13 de Canraux la Maison Neuve la Porte Pilate la Gaudinaie Prés des Landes Saint-Perreux
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