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Arrondissement d Avesnes-sur-Helpe Communauté de Communes du

Administrativement, la commune d‘Englefontaine est située dans le canton d‘Avesnes- sur-Helpe, la communauté de communes du Pays de Mormal, l‘arrondissement d‘Avesnes- sur-Helpe, le département du Nord, la région des Hauts-de-France


Commppttee RRendduu lddee ulaa - Avesnes-sur-Helpe

de la parcelle A 1810 (Avesnelles), dans le territoire de la Commune d’Avesnes-sur-Helpe La Commune d’Avesnelles avait accepté de répondre favorablement à cette sollicitation et délibéré en ce sens le 30 Mars 2011 Aujourd’hui le Centre Départemental de Gestion a abandonné son projet et l’on s’oriente vers


CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 05 AVRIL 2019

ce projet, a confié à Axione la construction du réseau sur la commune d’Avesnes le sec Monsieur le Maire propose à Monsieur Jean Seuron de reprendre l’exposé Afin de déployer le Réseau d’Initiative Publique Très Haut débit du Nord, THD 59-62 doit construire une armoire de rue dans la commune d’Avesnes


VILLE D’AVESNES LES AUBERT COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU

DE LA COMMUNE D’AVESNES-LES-AU BER T - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DU POS EN PLU – OBJECTIFS POURSUIVIS ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION La commune d’AVESNES-LES-AUBERT dispose d’un POS, approuvé le 20 décembre 1999 qui, en l’absence d’une mise en révision en PLU, deviendra caduc au 31 décembre 2015 au regard des


CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 27 JUIN 2014

Conseil municipal – séance du 27 juin 2014 1/28 CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 27 JUIN 2014 COMPTE RENDU L’an deux mil quatorze, le vingt-sept juin à 18 heures 00, le Conseil Municipal, régulièrement


PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LEZ

Ce projet devait se développer sans augmentation de la fiscalité et sans remettre en cause la politique communautaire L’équilibre financier reposait notamment sur un fonds de concours à verser par la commune d’Avesnes pour un montant de 180 000 euros Une majorité des 2/3 était nécessaire pour mettre en marche le projet


D’Aulnoye Aymeries COMMUNE DE LEVAL PROCES VERBAL SOMMAIRE DE

1 republique francaise canton commune de leval proces verbal sommaire de la reunion de conseil municipal seance du 19 novembre 2019 etaient présents : thurette j pamart m gastout d , gasnot jm, pouilly ch,


“Manèges

Afin d’optimiser la gestion commune, les partenaires développent une structure de gestion travaillant avec des outils novateurs Cette collaboration donne naissance à une base de données commune L’innovation est au cœur de ce système de gestion Les modes de gestion de chaque institution sont intégrés au regard


compte rendu conseil municipal du 16 octobre 2019

qui bénéficiera d’un accompagnement pour la gestion de son projet Xavier LACAILLE : c’est un risque mesuré pour le propriétaire du local Surtout que le projet peut bénéficier de garanties bancaires ou de prêts d’honneur Jean-Paul LANNOY : je trouve que le délai est assez court pour la pérennité de la boutique


[PDF] CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 05 AVRIL

ce projet, a confié à Axione la construction du réseau sur la commune d’Avesnes le sec Monsieur le Maire propose à Monsieur Jean Seuron de reprendre l’exposé Afin de déployer le Réseau d’Initiative Publique Très Haut débit du Nord, THD 59-62 doit construire une armoire de rue dans la commune d’Avesnes Le Sec, au lieudit 36 rue Rouget de l’Isle sur le domaine public


[PDF] CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 10 FEVRIER

destination des foyers de la commune d’Avesnes-le-Sec d’autoriser la promotion de l’opération visant à inciter les habitants à adhérer au dispositif et ainsi permettre, par l’effet de masse, à négocier au travers de la procédure de mise en concurrence un prix de vente de l’électricité et du gaz attractif


[PDF] cartoagglo-porteduhainautfr

Contour de commune Patrimoine Paysager Protection Paysagère (Site classé, inscrit Infrastructure Avesnes- ÅVESNES-LE-SEC Plan Dépattemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (Pdipr) Source C GI 59 Protection du patrimoine architectural Périmètre de protection des monuments historiques Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager Bassin minier


[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

au projet d’implantation de quatre éoliennes sur le territoire de VerchainMaugré à la limite des communes d’Haspres et Saulzoir Pour le projet de parc éolien dit le Chemin d’’Avesnes le Sec à Iwuy, le territoire de la commune n’étant impactée, les élus n’ont pas formulé d’observation particulière


[PDF] Magazine d’information du Centre de gestion de la Fonction

Henri Levant, ancien maire d’Avesnes-le-Sec, est décédé le 7 septembre 2012 à l’âge de 80 ans Membre du conseil d’administration du Cdg59 de 1989 à 2001, il était également représentant des collectivités territoriales à la commission administrative paritaire de catégorie C Il était


[PDF] COMPTE – RENDU DE REUNION - Nord

un exemple sur sa commune de prise en compte du risque pour un aménagement communal (école) Il laisse ensuite la parole à Monsieur le Sous Préfet qui rappelle le contexte et les objectifs de l’élaboration de ce PPRI M Fréderic Nicolle (DDTM59, Chef de projet PPR de la Selle) présente alors l’équipe projet en charge de ce dossier à la DDTM59, le phasage des différentes études


[PDF] Journée 8 novembre 2016 - d’étude - Infopro Digital

- Quels avantages et économies dans la gestion des réseaux Didier DUC, Directeur du Pôle Énergie, Ville de Metz • L’exemple de la commune d’Avesnes-le-Comte - Pourquoi avoir recours à la sectorisation et comment évaluer les résultats - Quels bénéfices pour la collectivité et les administrés


[PDF] COMMUNE DE LIEU-SAINT-AMAND

Ludovic CLOART d’Avesnes Le Sec – 12 rue du Maréchal Leclerc – Parcelle A 486 – 361 m2 – 80 000€ Madame RAMETTE Marie Line de Lieu Saint Amand à Monsieur DEWEZ Jean-Luc et Madame Isabelle PLOMB de Cambrai – 47 b avenue de Bouchain – Parcelle A 810 – 1 152m2 – 80 000€ La commune ne fait pas valoir son droit de préemption Votants : 14 Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0


[PDF] DISCOURS VŒUX DU MAIRE 2019 Je me présente devant vous

Une gestion communale avec des investissements pour la commune, notamment sur la partie hébergement ou une gestion privée Des contacts sont en cours avec deux porteurs de projets Nous prendrons le temps d’une étude sérieuse pour une décision dans le courant de cette année


[PDF] JOURNÉE 8 NOVEMBRE 2016 - PARIS D’ÉTUDE LA PLAINE-SAINT

Eric BRÉJOUX, Directeur du projet SISPEA, Observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement † Le point sur les principales normes pour les réseaux d’eau - Analyse du contexte normatif - Comment concilier effi cacité, maîtrise des coûts et respect des réglementations Anna BARANSKI, Chef de projet en normalisation du domaine « Alimentation en eau potable


[PDF] Tout quitter pour Avesnes-le-Sec

entreprendre et développer ses projets dans l'intérêt communal et du bien-être souci premier d'une réelle rigueur budgétaire, fruit d'une gestion saine, malgré


[PDF] RÉSUMÉ NON TECHNIQUE

Projet éolien du Chemin d'Avesnes à Iwuy Communes d'Avesnes-le-Sec et Iwuy Communautés d'agglomérations de Cambrai et de la Porte du Hainaut
r C A sum C A non technique chemin d


[PDF] Projet éolien du Chemin dAvesnes à Iwuy VOLET PAYSAGE ET

Le projet est implanté au niveau de la frange nord de l'entité paysagère du tant sur 15 aérogénérateurs, répartis entre les communes d'Avesnes-le-Sec et Iwuy, 3 périmètres dont les deux premiers font l'objet de la convention de gestion :
Volet Paysager compressed partie






[PDF] Gestion dun immeuble voué à la démolition - LUnion sociale pour l

sécurité dans l'immeuble partiellement occupé 30 Un projet initié par la commune et le bailleur de l'arrondissement d'Avesnes et le rapprochement
cahier

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COMMUNE d`ELEU-dit-LEAUWETTE (62300) - Anciens Et Réunions


Commune d`Epernay Enquête publique du projet - Gestion De Projet


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COMMUNE d`EZE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE


commune d`illats compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2016


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Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse - Histoire


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse : Xavier - Anciens Et Réunions


Commune et communauté urbaine Page 1 - Anciens Et Réunions


Commune Fontenay-sous-Bois


Commune Halle (rue de la) Estampe : le Baptême du Christ halle - Support Technique


Commune JUILLAC-LE-COQ (16130) - Anciens Et Réunions


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COMMUNE LE PARADOU - Anciens Et Réunions


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Commune SAINT-ANDRE


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Commune Syndicat de communes Inter communalité Taxe


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