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Commune d’Aussois Mairie 73500 AUSSOIS Compte-rendu

Commune d’Aussois Mairie 73500 AUSSOIS Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 20 Septembre 2017 Présents: M MARNEZY Alain, Maire M POILANE Pascal, M DROT Bernard, Adjoints M AGUSTIN Jean-Jacques, Mme CHARDONNET Corinne, M COLLY Roger, M DAMEVIN Pascal, Mme GROS Sandrine, M MANOURY Didier, M PELISSIER Daniel


Commune d’AUSSOIS Compte-rendu

1 Commune d’AUSSOIS Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 14 Décembre 2016 Présents: M MARNEZY Alain, M POILANE Pascal, M DROT Bernard, M DAMEVIN


COMPTE RENDU - Maurienne

COMPTE RENDU Réunion Groupe Commune Val Cenis reconnu internationalement et habitant Aussois) Pou l’instant, l’effectif est de 20 adultes et 10 enfants


AVIS DEFAVORABLE CONCERNANT LE PROJET DE PLU DE LA COMMUNE

la commune d’Aussois par lettre recommandée avec accusé de réception Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 septembre 2019 en ligne sur le site de la commune, en fait état, ; elle a été ensuite insérée dans les cahiers de concertations du PLU mis à la disposition du publique par la commune d’Aussois


Avrieux

COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 02 septembre 2020 Absent Absents A donné pouvoir à Jean-Claude RAFFIN Pouvoirs Votant Votants 26 Commune AUSSOIS AVRIEUX BESSANS BONNEVAL- SUR-ARC Prénom Nom Stéphane BOYER Maurice BODE-CHER Jean-Marc BUTTARD Christian SACCHI Jérémy TRACQ Denise ME-LOT Marc KONAREFF


Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 10 août

commune d’Aussois, o Le montant pris en charge par la Commune de Val-Cenis est estimé à 15 000 € maximum M Jean-Louis OUGON indiue u’il n’est pas favoable à ce pojet de convention dans la mesue où les tavaux ont lieu su la commune d’Aussois En effet, il estime que cela conduit à « mettre le doigt dans un


Commune de

Commune de Val-Cenis Savoie Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 22 Février 2018 à 20 h 45 Le vingt-deux février deux mille dix-huit, à vingt heures quarante-cinq, les membres du Conseil municipal de Val-Cenis, convoqués le 15 février 2018, se sont réunis à l’espace Val-Cenis Vanoise à


COMPTE RENDU DU 06 FEVRIER 2015 - Commune de Montricher-Albanne

COMPTE RENDU DU 06 FEVRIER 2015 L’AN DEUX MIL QUINZE ET LE SIX FEVRIER, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Sophie VERNEY, Maire Présents


COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE COMPTE-RENDU

COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 08 janvier 2020 L’an deux mille vingt, le 08 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué sest réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON, Président La convocation a été envoyée en date du 31 décembre 2019


[PDF] Compte-rendu du conseil municipal du - Commune d'Aussois

Compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du JEUDI 30 JUILLET 2020 à 19h00 Ordre du jour : Point N°01 : compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation Point N°02 : finances éation d’une commission finances, C F E – dégrèvement exceptionnel de certaines activités, Convention de mandat pour la vente de baluchons PSD Point N°03 : Travaux – aménagement


[PDF] Commune d’AUSSOIS Compte-rendu

Commune d’AUSSOIS Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 14 Décembre 2016 Présents: - Question sur le positionnement du marché sur la Place du village à approfondir - Mise à disposition sans chauffeur à la SPL du Merlo et Volvo : taux horaire de facturation à prévoir dans la prochaine convention (en cours) - Terrasses de commerces Monsieur le Maire propose de


[PDF] COMPTE RENDU - Maurienne

COMPTE RENDU Réunion Groupe Opérateurs Culturels Maurienne du jeudi 1er février 2018 Excusés : Dominique Longchamp et Julia Maier (Festival Valloire Baroque), Farid Daoud (DDAC Département de la Savoie), Renaud Corval (CDA St Rémy de Maurienne), Dorothée Bonhomme (membre du CLD), Isabelle Paquier (conseillère pédagogique arts et culture 1er degré DSDEN Maurienne), Michèle Messina


[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 OCTOBRE 2011 L’an deux mil onze, et le mardi 25 octobre à 20h30 Le Conseil Municipal légalement convoqué par Monsieur le Maire le 18 octobre 2011, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Albert ANDREVON, Maire de la commune Présents : A Andrevon, M Azy, M Augoyat, A Caïato, B Cerca, C Cuchetto, L


[PDF] Accueil Commune d'Avrieux

Commune AUSSOIS AVRIEUX BESSANS BONNEVAL- SUR-ARC FOURNEAUX LE FRENEY MODANE le compte rendu de la réunion du 06 décembre 2017 est adopté à l'unanimité 1 - DEVELOPPEMENT - PROJETS - PROSPECTIVE Evolutions des compétences de la structure GEMAPI o Définition de la compétence o Organisation et prise de compétence o Modes de financement


[PDF] Val-Cenis

Commune de Val-Cenis Savoie Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2018 à 20 h 45 Le treize juin deux mille dix-huit, à vingt heures quarante-cinq, les membres du Conseil municipal de Val-Cenis, convoqués le 7 juin 2018, se sont réunis à l’espace Val-Cenis Vanoise à Lanslebourg Mont-


[PDF] 07 novembre 2018 - Commune de Villarodin – Bourget

En l'absence de remarques, le compte rendu de la réunion du 03 octobre Conseiller délégué, rappelle à l'assemblée que les communes de Aussois, Avrieux, de Villarodin-Bourget à Avrieux ou à partir d'un de ces villages vers la Norma
CR CCHMV . .


[PDF] 9782307488859pdf - Numilog

Charles Cabaud AUSSOIS Villages Visages de Savoie CURANDERA Aujourd'hui, le village est devenu station, il compte environ 500 habi- tants : Aussois est la commune de Savoie qui a connu la plus forte augmentation Participant d'une démarche de transmission de fictions ou de savoirs rendus difficiles d'accès

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COMMUNE D`AVESNES LE SEC - Gestion De Projet


COMMUNE d`ELEU-dit-LEAUWETTE (62300) - Anciens Et Réunions


Commune d`Epernay Enquête publique du projet - Gestion De Projet


Commune d`ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU


commune d`etaples/mer reglement particulier de police et d


Commune d`Évans


commune d`evere - Commune de Saint


COMMUNE d`EZE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE


commune d`illats compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2016


Commune d`Uccle


COMMUNE D`UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE


Commune d`Uz


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse - Histoire


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse : Xavier - Anciens Et Réunions


Commune et communauté urbaine Page 1 - Anciens Et Réunions


Commune Fontenay-sous-Bois


Commune Halle (rue de la) Estampe : le Baptême du Christ halle - Support Technique


Commune JUILLAC-LE-COQ (16130) - Anciens Et Réunions


Commune LE BRUSQUET ( PDF - 1.9 Mo) - Gestion De Projet


COMMUNE LE MINIHIC sur RANCE Département d`ILLE et VILAINE


COMMUNE LE PARADOU - Anciens Et Réunions


Commune LES AVIRONS - Anciens Et Réunions


Commune mixte de Plateau de Diesse FICHE D`ARRIVÉE


Commune Nom - Mi-is - Anciens Et Réunions


Commune Nom de l`école fondamentale Adresse de l`école Code


COMMUNE NON COMMERCIAL ADRESSE E


Commune nouvelle


COMMUNE PRESENCE


Commune SAINT-ANDRE


Commune Seignalens Aude France (1854-1872)


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