PDF COMMUNE D`ANGOUSTRINE- VILLENEUVE - Anciens Et Réunions PDF



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Code postal : Commune de Code INSEE : ANGOUSTRINE-VILLENEUVE

Commune de ANGOUSTRINE-VILLENEUVE-DES-ESCALDES Code INSEE : 66005 1 Annexe à l’arrêté préfectoral n° 366/2006 du 07/02/06 mis à jour le AP n°2011096-0010 du 6/04/2011 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles [PPRN] La commune est concernée par le périmètre d’un


ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

Commune ANGOUSTRINE VILLENEUVE DES ESCALDES Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation


1er tour - 1 000 hab definitf - VilaWeb

Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (PYRENEES ORIENTALES) Nombre de sièges à pourvoir : 15 M BOMPIEYRE Jacques M BOUVIER Brice M CHARRE Eric Mme FLEURANT Séverine Mme FORNONI Gabrielle Mme FRENZ Chantal Mme JOSENDE Hélène M MARANGES Joseph M PALLARES Christian Mme PIROF Sandrine M PUNZANO Jean M SERVAT Sylvain M SIOURAC


Communes (ou administrations locales équivalentes)

commune couverte par l’inscription Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes Angoville Angres Angresse Angrie Anguilcourt-le-Sart Angy Anhaux Anhiers


Archéologie préventive (diagnostics, fouilles), fouilles

Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes,La Coume Païrounell (N Luault) 14 Argelès Nom de la commune : Port-Vendres et Collioure Nom de l’opération : Prospections diachroniques


TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 1601676 RÉPUBLIQUE

commune d’Enveitg, la commune de Porté-Puymorens, la commune de Porta, la commune de Dorres, la commune d’Ur, la commune d’Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes, la commune de Targassonne, la commune d’Egat, la commune d’Estavar, la commune de Fontrabiouse, la


projet AP circulation - Molitg

angoustrine-villeneuve-des-escaldes le tech anisignan le vivier arboussols les angles arles-sur-tech les cluses ayguatebia-talau llauro baillestavy llo belesta los masos bolquere mantet boule-d’amont marquixanes bourg-madame matemale caixas molitg-les-bains calmeilles mont-louis campome montbolo campoussy montferrer canaveilles mosset


Texte n°15 NOR: IOCE1027783A

Commune d’Axat (1) DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Inondation et coulée de boue du 28 juin 2010 Commune de Combiers (1) Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1) DÉPARTEMENT DE L’EURE Inondation et coulée de boue du 25 mai 2010 Commune de Fresne (Le) (1)


Le Mont Blanc n’est pas en France

des deux côtés de leur frontière commune ou qu’on découvre que le mont Athos en Grèce est la seule partie de l’Union européenne interdite aux femmes Car le point commun des territoires dont il est question dans ce livre est bien leur originalité : ce sont des territoires enclavés,


[PDF] Code postal : Commune de Code INSEE : ANGOUSTRINE

Commune de ANGOUSTRINE-VILLENEUVE-DES-ESCALDES Code INSEE : 66005 1 Annexe à l’arrêté préfectoral n° 366/2006 du 07/02/06 mis à jour le AP n°2011096-0010 du 6/04/2011 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles [PPRN] La commune est concernée par le périmètre d’un PPR N oui non X date aléa Le règlement du PPRN


[PDF] PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ORIENTALES FICHE SYNTHÉTIQUE

Commune de Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes Code INSEE : 66005 1 Annexe à l’arrêté préfectoral DDTM/SER/2020066-0005 du 06/03/20 mis à jour le 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles [PPRN] La commune est concernée par le périmètre d’un PPR N oui non x date aléa Le règlement du PPRN comprend des


[PDF] ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

Commune ANGOUSTRINE VILLENEUVE DES ESCALDES Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation suite à des dommages consécutifs à chacun des événements Tempête Arrêté en date


[PDF] (Identifiant national : 910030100) Chaos granitiques et

- Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (INSEE : 66005) 1 2 Superficie 61,28 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): Maximale (mètre): 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général La ZNIEFF « Chaos granitiques et mouillères de la Coma armada «, d'une surface de 62 hectares, se situe pour l'essentiel sur la commune de Dorres, mais empiète


[PDF] (Identifiant national : 910010908) Chaos granitique de

- Commune : Targassonne (INSEE : 66202) - Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (INSEE : 66005) 1 2 Superficie 85,93 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): Maximale (mètre): 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général Cette ZNIEFF de 86 hectares se trouve au sud-ouest du département des Pyrénées-Orientales, à cheval sur deux


[PDF] 23 La cartographie des territoires prioritaires

Commune Cases-de-Pène Priorité 1 Epci CC Agly Fenouillèdes Priorité 1 Commune Espira-de-l'Agly Priorité 1 Commune Alénya Commune Angoustrine-Villeneuve-des Priorité 3 Epci CC des Albères et de la Côte Vermeille Priorité 3 Epci CC du Haut Vallespir Priorité 3 Epci CC Roussillon-Conflent Priorité 3 Commune Dorres Priorité 3 Commune Égat Priorité 3 Commune Estagel Priorité 3


[PDF] 1er tour - 1 000 hab definitf - VilaWeb

Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (PYRENEES ORIENTALES) Nombre de sièges à pourvoir : 15 M BOMPIEYRE Jacques M BOUVIER Brice M CHARRE Eric Mme FLEURANT Séverine Mme FORNONI Gabrielle Mme FRENZ Chantal Mme JOSENDE Hélène M MARANGES Joseph M PALLARES Christian Mme PIROF Sandrine M PUNZANO Jean M SERVAT Sylvain M SIOURAC


[PDF] ELECTIONS MUNICIPALES - La Clau

Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (PYRENEES ORIENTALES) Nombre de sièges à pourvoir : 15 M BOMPIEYRE Jacques M BOUVIER Brice M CHARRE Eric Mme FLEURANT Séverine Mme FORNONI Gabrielle Mme FRENZ Chantal Mme JOSENDE Hélène M MARANGES Joseph M PALLARES Christian Mme PIROF Sandrine M PUNZANO Jean M SERVAT Sylvain M SIOURAC


[PDF] TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 1601676

Dorres, la commune d’Ur, la commune d’Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes, la commune de Targassonne, la commune d’Egat, la commune d’Estavar, la commune de Fontrabiouse, la commune de Sansa, la commune de La Llagone, la commune de Puyvalador, la commune de Font-Romeu-Odeillo-Via, la commune de Mont-Louis, la commune de Saint-Pierre-dels-Forcats, la commune de La Cabanasse, la commune


[PDF] 34 • SUR LE CHEMIN DES ESTIVES - ANGOUSTRINE

situé sur la commune 380 m PARKING DE L'ESPACE MULTI-SPORTS FACE À L'ÉGLISE D'ANGOUSTRINE ANGOUSTRINE VILLENEUVE LES ESCLADES
le chemin des estives


[PDF] INSEE commune Nom commune Pyrénées Catalanes 66005

Nom commune Pyrénées Catalanes 66005 ANGOUSTRINE-VILLENEUVE- DES-ESCALDES 66020 BOLQUERE 66025 BOURG-MADAME 66047
fvt zone excel pyrenees catalanes


[PDF] Etang du Racou de la Grave (Identifiant national - INPN - MNHN

1 DESCRIPTION 1 1 Localisation administrative - Département : Pyrénées- Orientales - Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (INSEE : 66005)

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COMMUNE D`ANNEYRON DEPARTEMENT DE LA DRÔME


COMMUNE D`ANSE-BERTRAND Règlement


Commune d`ARPHEUILLES SAINT PRIEST - Anciens Et Réunions


commune d`arras en lavedan - les risques majeurs en Hautes - France


commune d`arrodets-ez-angles (65)


COMMUNE D`ARZIER – LE MUIDS - Anciens Et Réunions


COMMUNE D`AUBONNE


Commune d`AUSSOIS Compte-rendu - Village


COMMUNE D`AVESNES LE SEC - Gestion De Projet


COMMUNE d`ELEU-dit-LEAUWETTE (62300) - Anciens Et Réunions


Commune d`Epernay Enquête publique du projet - Gestion De Projet


Commune d`ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU


commune d`etaples/mer reglement particulier de police et d


Commune d`Évans


commune d`evere - Commune de Saint


COMMUNE d`EZE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE


commune d`illats compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2016


Commune d`Uccle


COMMUNE D`UCHAUX DEPARTEMENT DE VAUCLUSE


Commune d`Uz


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse - Histoire


Commune Ensisheim 68 (aire d`étude : Ensisheim) Adresse : Xavier - Anciens Et Réunions


Commune et communauté urbaine Page 1 - Anciens Et Réunions


Commune Fontenay-sous-Bois


Commune Halle (rue de la) Estampe : le Baptême du Christ halle - Support Technique


Commune JUILLAC-LE-COQ (16130) - Anciens Et Réunions


Commune LE BRUSQUET ( PDF - 1.9 Mo) - Gestion De Projet


COMMUNE LE MINIHIC sur RANCE Département d`ILLE et VILAINE


COMMUNE LE PARADOU - Anciens Et Réunions


Commune LES AVIRONS - Anciens Et Réunions


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